- CH CH-002029-5 A-(1)-(2)-20-04-04
- Item
- 1893 - 1916
Part of Archives communales de Founex
Registres
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Registres
Répertoire cadastral mis à jour jusqu’en 1943, (folios 1 à 449)
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Répertoire
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Plans
Contrôle de corps des sapeurs-pompiers
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Rapports de contrôles
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
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Comptes
Conditions pour la location d’eau dans le village
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Règlement
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Correspondance, coupures de presse, photographies, procès-verbaux
Sources, avant-projet de réservoir et adduction d’eau
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Correspondance
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Portait
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Procès-verbaux
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Registres
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Tableaux
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Gravière puis décharge communale puis zone d'équipements sportifs "Aux Cuttemers"
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Correspondance, rapport d'expertise hydrogéologique pour la protection de la nappe des Rannaux contre l'exploitation des graviers (1960), convention entre la commune de Founex et l'entreprise JEAN PIASIO SA (1970)
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Gravière puis décharge communale puis zone d'équipements sportifs "Aux Cuttemers"
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Correspondance, rapport d'expertise hydrogéologique pour la protection de la nappe des Rannaux contre l'exploitation des graviers (1960), convention entre la commune de Founex et l'entreprise JEAN PIASIO SA (1970)
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Registre viticole
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Correspondance, avis de fouille, plans
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Société des eaux de Commugny, Mies, Tannay
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Correspondance
Cahiers des visites de classe effectuées par les Autorités
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Cahiers
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Correspondance, actes d’origine, avis de naturalisation
Sociétés / Associations intercommunales
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Correspondance
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Conventions, contrats
Statuts de l’Association mutualiste scolaire de retraite de Founex
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Statuts
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Correspondance, liste
Registre communal des commerçants (a-z)
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Police du commerce : commerçants, patentes
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Liste
Réseau de distribution d’eau, réservoir, captage
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Plans
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
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Comptes
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Plans
Sources : travaux d’adduction d’eau, canalisations
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Correspondance, devis
Registre des comptes communaux
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Comptes
Conditions générales pour les abonnements d’eau
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Conditions
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Correspondance, relevés
Conditions d’engagement pour l’employé communal, bail à loyer
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Conditions
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Correspondance, relevés
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Correspondance, actes d’origine
Auberge communale (Grand’Rue 31)
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Auberge communale (Grand’Rue 31)
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Correspondance, mémoires, baux, dossier d’enquête, préavis, décomptes des travaux
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Registres
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Société mutualiste de retraite de Founex, Mutualité de retraite
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Registre des perceptions
Registre des comptes communaux
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Comptes
Société mutualiste de retraite de Founex
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Comptes
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Procès-verbaux des assemblées
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
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Comptes
Caisse nationale suisse en cas d’accidents (CNA)
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Correspondance, déclarations d’accident et de salaires
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Société de sauvetage de Coppet
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Correspondance
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Règlement organique sur le Service de défense contre l’incendie
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Règlement
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Correspondance, acte d’origine
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Tableaux, listes
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Correspondance, convention, rapports
Inventaire des biens communaux (immeubles, parcelles)
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Listes
Registre des réquisitions de fournitures générales pour les classes primaires
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Registre
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Procès-verbaux
Société de chant l’Helvétienne
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Correspondance
Registre pour la réception des fournitures scolaires et leur livraison au personnel enseignant
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Registre
Registre du contrôle des séjours
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Registre
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Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
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Registre
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Tableaux
Caisse cantonale vaudoise des retraites populaires, Mutualité de retraite de Founex
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Correspondance, bordereaux des versements
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Journal
Sources : captage, alimentation en eau potable des communes de Coppet et Founex
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Correspondance, convention, rapports
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Tableaux de notes de promotions et remises des prix, rapports annuels
Horaires des leçons, rapports sur les cours d’instruction civiques
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Tableaux
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
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Comptes
Règlement pour l’introduction des eaux d’égouts dans les canaux collecteurs
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Règlement
Rentier de la Bourse des Pauvres
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Recensement de la volaille, des ruches d’abeilles et des lapins
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Tableaux
Registre des comptes communaux
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Comptes
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, contrats, décompte
Part of Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Part of Archives communales de Founex
Procès-verbaux
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Inventaires des archives de Founex
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Inventaires
Laiteries à Founex et à Châtaigneriaz : construction, transformation
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Plans
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Station de pompage au lac : travaux entretien
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Correspondance, décomptes, factures, rapports
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Registre des visas
Auberge communale (Grand’Rue 31)
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Plans
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, recours
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, plans
Votations-élections communales
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Correspondance, extraits de procès-verbaux, listes, matériel de vote
Mutualité de retraite de Founex
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Comptes de caisse
Union instrumentale du cercle de Coppet
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Correspondance, procès-verbal
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Assurances sociales AVS-AI (ACAS)
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Mutualité de retraites de Founex
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Livrets d’épargne