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Bourse communale
Bourse communale
Bourse communale
Bourse communale
Bourse des Pauvres
Bourse des Pauvres
Brigitte LEUZINGER
Brigitte LEUZINGER
Brochures de présentation de la Commune
Brochures de présentation de la Commune
Budget – Planification financière
Budget – Planification financière
Budgets
Budgets
Bureau des étrangers
Bureau des étrangers
Bureau électoral – Votations – Elections
Bureau électoral – Votations – Elections
Bureau électoral, votations-élections
Bureau électoral, votations-élections
Cadastre - Géomètre officiel
Cadastre - Géomètre officiel
Cadastre des anciennes décharges
Cadastre des anciennes décharges
Cadastre, aliénations d’appartements
Cadastre, aliénations d’appartements
Cadastre, divisions parcellaires, aliénation d’appartements loués
Cadastre, divisions parcellaires, aliénation d’appartements loués
Cadastre, divisions parcellaires, registre foncier
Cadastre, divisions parcellaires, registre foncier
Cadastre, divisions parcellaires, registre foncier, améliorations foncières, limites communales
Cadastre, divisions parcellaires, registre foncier, améliorations foncières, limites communales
Cahier des charges de l’entreprise Odelet transports concernant le service de la voirie
Cahier des charges de l’entreprise Odelet transports concernant le service de la voirie
Cahier des charges des préposés aux agences communales d’assurances sociales
Cahier des charges des préposés aux agences communales d’assurances sociales
Cahier des charges du responsable des nettoyages dans la commune
Cahier des charges du responsable des nettoyages dans la commune
Cahier des charges du Service technique intercommunal
Cahier des charges du Service technique intercommunal
Cahier des charges du Service technique intercommunal du district de Nyon
Cahier des charges du Service technique intercommunal du district de Nyon
Cahier des charges pour l’employé communal
Cahier des charges pour l’employé communal
Cahier des charges pour la conciergerie de l'école primaire, de la salle de gym et des locaux annexes
Cahier des charges pour la conciergerie de l'école primaire, de la salle de gym et des locaux annexes
Cahier des charges pour le boursier communal
Cahier des charges pour le boursier communal
Cahier des charges régissant la fonction de chef local de la protection civile
Cahier des charges régissant la fonction de chef local de la protection civile
Cahier des charges régissant la fonction de garde matériel de la protection civile
Cahier des charges régissant la fonction de garde matériel de la protection civile
Cahiers des visites de classe effectuées par les Autorités
Cahiers des visites de classe effectuées par les Autorités
Cahiers des visites de classe effectuées par les Autorités
Cahiers des visites de classe effectuées par les Autorités
Caisse cantonale vaudoise des retraites populaires, Mutualité de retraite de Founex
Caisse cantonale vaudoise des retraites populaires, Mutualité de retraite de Founex
Caisse de pensions du personnel des administrations communales, Caisse intercommunale de pensions (CIP)
Caisse de pensions du personnel des administrations communales, Caisse intercommunale de pensions (CIP)
Caisse de pensions (LPP)
Caisse de pensions (LPP)
Caisse intercommunale de pensions (CIP)
Caisse intercommunale de pensions (CIP)
Caisse nationale suisse en cas d’accidents (CNA)
Caisse nationale suisse en cas d’accidents (CNA)
Caisses de pension (LPP)
Caisses de pension (LPP)
Calendrier des manifestations
Calendrier des manifestations
Canalisation eaux claires et usées (EC-EU) "Les Pâles" (chemin du Port)
Canalisation eaux claires et usées (EC-EU) "Les Pâles" (chemin du Port)
Canalisation eaux claires et usées (EC-EU) "Les Pâles" (parking du Port)
Canalisation eaux claires et usées (EC-EU) "Les Pâles" (parking du Port)
Canalisations "Aux Verneys"
Canalisations "Aux Verneys"
Cantine scolaire La Cafette 
Cantine scolaire La Cafette 
Cantines scolaires – Réfectoires
Cantines scolaires – Réfectoires
Cars postaux
Cars postaux
Cars postaux
Cars postaux
Cartographie intégrale des dangers naturels
Cartographie intégrale des dangers naturels
Casier sanitaire des eaux : réseau de distribution, piscines
Casier sanitaire des eaux : réseau de distribution, piscines
Cautionnements, actions
Cautionnements, actions
Cautionnements, actions
Cautionnements, actions
Cédules, obligations, actions
Cédules, obligations, actions
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3)
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3)
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3)
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3)
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : salle de spectacle
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : salle de spectacle
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : aménagement des sous-sols (classe ACM)
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : aménagement des sous-sols (classe ACM)
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : concours et avant-projet, construction, équipement, entretien, transformation, évènements
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : concours et avant-projet, construction, équipement, entretien, transformation, évènements
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : construction d’une salle de gymnastique
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : construction d’une salle de gymnastique
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : entretien, équipement
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : entretien, équipement
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : Grande salle et enquête pour la création d’un appartement
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : Grande salle et enquête pour la création d’un appartement
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : signalisation, aménagements extérieurs
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : signalisation, aménagements extérieurs
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : travaux, entretien, équipement
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : travaux, entretien, équipement
Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte (CDIS), commission intercommunale du feu
Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte (CDIS), commission intercommunale du feu
Centre de jeunes et de loisirs de Terre Sainte
Centre de jeunes et de loisirs de Terre Sainte
Centre de ramassage et d’identification des déchets spéciaux (CRIDEC)
Centre de ramassage et d’identification des déchets spéciaux (CRIDEC)
Centre funéraire régional de Nyon
Centre funéraire régional de Nyon
Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI
Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI
Centre social régional Nyon-Rolle (CSR)
Centre social régional Nyon-Rolle (CSR)
Centre sportif de Founex
Centre sportif de Founex
Centre sportif de Founex : agrandissement, correspondance
Centre sportif de Founex : agrandissement, correspondance
Centre sportif de Founex : agrandissement, enquête du 11.12.2001 au 11.01.2002
Centre sportif de Founex : agrandissement, enquête du 11.12.2001 au 11.01.2002
Centre sportif de Founex : aménagement
Centre sportif de Founex : aménagement
Centre sportif de Founex : aménagement d’un terrain de BMX sur la parcelle 736
Centre sportif de Founex : aménagement d’un terrain de BMX sur la parcelle 736
Centre sportif de Founex : aménagement, construction d’un club house
Centre sportif de Founex : aménagement, construction d’un club house
Centre sportif de Founex : construction d’un garage semi-enterré, enquête du 27.04 au 07.05.1991
Centre sportif de Founex : construction d’un garage semi-enterré, enquête du 27.04 au 07.05.1991
Centre sportif de Founex : correspondance, agrandissement du centre sportif et du club house (dossier d’enquête)
Centre sportif de Founex : correspondance, agrandissement du centre sportif et du club house (dossier d’enquête)
Centre sportif de Founex : correspondance, entretien
Centre sportif de Founex : correspondance, entretien
Centre sportif de Founex : correspondance, entretien
Centre sportif de Founex : correspondance, entretien
Centre sportif de Founex : création d’un court de tennis et locaux pour matériel
Centre sportif de Founex : création d’un court de tennis et locaux pour matériel
Centre sportif de Founex : création de quatre vestiaires et dépôt, enquête du 21.12.2001 au 21.01.2002
Centre sportif de Founex : création de quatre vestiaires et dépôt, enquête du 21.12.2001 au 21.01.2002
Centre sportif de Founex : dossiers d’enquête pour la construction d’un club house (2 enquêtes), l’aménagement d’une buvette, la construction de garages enterrés et d’un mur d’entraînement de tennis
Centre sportif de Founex : dossiers d’enquête pour la construction d’un club house (2 enquêtes), l’aménagement d’une buvette, la construction de garages enterrés et d’un mur d’entraînement de tennis
Centre sportif de Founex : entretien des terrains de football et de tennis
Centre sportif de Founex : entretien des terrains de football et de tennis
Centre sportif de Founex : entretien, réparations
Centre sportif de Founex : entretien, réparations
Centre sportif de Founex : expertise des installations de ventilation du restaurant et de la cuisine
Centre sportif de Founex : expertise des installations de ventilation du restaurant et de la cuisine
Centre sportif de Founex : plans relatifs aux enquêtes de construction entre 1978 et 1990
Centre sportif de Founex : plans relatifs aux enquêtes de construction entre 1978 et 1990
Centre sportif de Founex : rénovation, agrandissement
Centre sportif de Founex : rénovation, agrandissement
Centre sportif de Founex : rénovation, agrandissement. Projet, adjudication, variante de projet, enquête.
Centre sportif de Founex : rénovation, agrandissement. Projet, adjudication, variante de projet, enquête.
Centre sportif de Founex : rénovation, agrandissement, avant-projet, travaux préparatoires, installations électriques
Centre sportif de Founex : rénovation, agrandissement, avant-projet, travaux préparatoires, installations électriques
Cercle d’escrime de Founex
Cercle d’escrime de Founex
Cercle d’escrime de Founex
Cercle d’escrime de Founex
Cercle d’escrime, club nautique
Cercle d’escrime, club nautique
Certificat de recrutement
Certificat de recrutement
Certificats de bonnes mœurs
Certificats de bonnes mœurs
Cessions immobilières, ventes de terrains
Cessions immobilières, ventes de terrains
CFF
CFF
Champs Blancs (Chemin des)
Champs Blancs (Chemin des)
Champs Rosset (Chemin)
Champs Rosset (Chemin)
Changement de lieu d’origine
Changement de lieu d’origine
Changement de lieu d’origine
Changement de lieu d’origine
Changement de nom
Changement de nom
Changement de nom : Marie Thérèse BASTIEN
Changement de nom : Marie Thérèse BASTIEN
Chante Bise (Chemin)
Chante Bise (Chemin)
Chapelles (Chemin des)
Chapelles (Chemin des)
Charles FAVRE
Charles FAVRE
Chavanus (Chemin des)
Chavanus (Chemin des)
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