- CH -001760-9 1-GB-v.2016.2090
- Document
- 1870 - 1920
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Diverses parcelles de la Commune à vendre
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Série de plans (numérotés 11257) de parcelles à vendre ou à échanger
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Plan d'une parcelle au Grand-Mont
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L'inventaire de 1981 précise : "à double"
Plan pour la rénovation du cadastre du Mont
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Plan d'une parcelle pour l'agrandissement du cimetière Es Mollies
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Plan de la partie orientale de la commune
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Plan de parcelles, A la Culiaironne
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Plan de parcelles, En Coppoz, Vers la Mécanique
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Esquisse : Nouvelle route au 1/500e
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Correction de routes : Aux Montenailles, de la Clochatte en Penau
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Esquisse : En Broye, En Perréaz
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Tableau de parcelles de terrain
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reconnaissance
Tableau des parcelles à vendre
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Esquisse entre les Montenailles et la Valleyre
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Plan de la circulation lausannoise
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[Tableau des notes de promotion de l'école de la commune du Mont sur Lausanne]
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résultat des examens des recrues et circulaires concernant la teneur des épreuves scolaires annuelles
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[Procès-verbaux commission scolaire]
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[Correspondance concernant l'école]
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[Rapports sur les absences de l'école]
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Procès-verbaux des assemblées électorales
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Carte de la commune de Prilly (1904)
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Carte de la Commune de Prilly.
Auteur: Vuagniaux (L.).
Echelle: 1:5000.
Compte d'une succession léguée à la Bourse des Pauvres de Daillens en 1905
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Conditions de la place de fournier communal
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Prix Gustav Monnard (création)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Lettre de Gustave Monnard à la Municipalité qui officialise un don en vue de la création de deux prix scolaires
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Drapeau communal (souvenir de l'Exposition nationale, Zürich, 1939 et du 1er août 1941)
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Fait partie de Daillens - Fonds publics
Listes par année recensant : autorités, conseil général, personnel communal, autres personalités, tenanciers bâtiments, locataires, comptes, investissements principaux, assemblée des communes vaudoises, faits marquants de l'année, naissances, décès
Règlement de police (imprimé, transcription des signatures)
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Règlement du Conseil Général de la commune de Daillens (copie signée)
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Règlement sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
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Conditions pour mises de bois de la commune de Daillens (copie non signée)
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Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie (version non signée)
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Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours (original signé)
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Règlement communal sur les égouts et l'épuration des eaux usées (version non signée)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Règlement de distribution d'eau (copie signée)
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Fait partie de Daillens - Fonds publics
Règlement interne de la Municipalité de Daillens pour la législature 2006-2011 (original signé)
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Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (original signé)
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Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (non signé)
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Fait partie de Daillens - Fonds publics
Rôle des électrices (no 1001-1500)
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Rôle des électrices et électeurs (no 1501-1910)
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Rapport de la Municipalité sur les comptes 2008
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Questionnaire aux communes vaudoises : degré d'équipement et prestations de services des communes
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