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Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Compte de chèques postaux (CCP) et Banques
Compte de chèques postaux (CCP) et Banques
Registre des comptes communaux
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Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
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Registre des comptes communaux
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Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Journal des débiteurs
Journal des débiteurs
Mises aux enchères
Mises aux enchères
Registres des mises
Registres des mises
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Journaux comptables
Journaux comptables
Registres des mises
Registres des mises
Rapports de vérification des comptes communaux
Rapports de vérification des comptes communaux
Rapports de vérification des comptes communaux
Rapports de vérification des comptes communaux
Cédules, obligations, actions
Cédules, obligations, actions
Rentiers de la Commune de Founex
Rentiers de la Commune de Founex
Rentier de la Bourse des Pauvres
Rentier de la Bourse des Pauvres
Rentier des obligations des rachats des dîmes et censes dues à la Commune de Founex
Rentier des obligations des rachats des dîmes et censes dues à la Commune de Founex
Bail entre la Commune de Founex et la société MARINE LOISIRS pour utiliser la parcelle 136, lieu-dit "Aux Verneys", à des fins d'entreposage de bateaux durant la période hivernale
Bail entre la Commune de Founex et la société MARINE LOISIRS pour utiliser la parcelle 136, lieu-dit "Aux Verneys", à des fins d'entreposage de bateaux durant la période hivernale
Parcelles communales, recherches de terrain, baux communaux
Parcelles communales, recherches de terrain, baux communaux
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Parcelles communales, recherches de terrain, baux communaux
Parcelles communales, recherches de terrain, baux communaux
Plan de classement communal des arbres
Plan de classement communal des arbres
Registre viticole
Registre viticole
Vieux-Collège (Chemin de Repingonnes 2) : entretien du toit
Vieux-Collège (Chemin de Repingonnes 2) : entretien du toit
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation de l’ancienne laiterie
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation de l’ancienne laiterie
Pojet de construction de logements sur la parcelle 92 : convention de rupture de contrat avec le pool de mandataires LRS 92
Pojet de construction de logements sur la parcelle 92 : convention de rupture de contrat avec le pool de mandataires LRS 92
Pièces cadastrales comprenant une bribe de reconnaissance de 1610, affaires d’abornement, limites communales, améliorations foncières
Pièces cadastrales comprenant une bribe de reconnaissance de 1610, affaires d’abornement, limites communales, améliorations foncières
Répertoire cadastral des bâtiments de Founex relevé pour la Commune de Founex sur celui dressé pour le Gouvernement du Canton de Vaud, par le soussigné Notaire et Commissaire Biaudet à Rolle (55 folios)
Répertoire cadastral des bâtiments de Founex relevé pour la Commune de Founex sur celui dressé pour le Gouvernement du Canton de Vaud, par le soussigné Notaire et Commissaire Biaudet à Rolle (55 folios)
Registre pour la répartition des frais d’arpentage de la Commune de Founex
Registre pour la répartition des frais d’arpentage de la Commune de Founex
Onglet de plans d’abornement et de correction comprenant 40 plans de lieux-dits différents, tableaux des indemnités représentatives de la valeur des immeubles expropriés par la Commune de Founex
Onglet de plans d’abornement et de correction comprenant 40 plans de lieux-dits différents, tableaux des indemnités représentatives de la valeur des immeubles expropriés par la Commune de Founex
Répertoire cadastral mis à jour jusqu’en 1943, (folios 1 à 449)
Répertoire cadastral mis à jour jusqu’en 1943, (folios 1 à 449)
Plans géométriques du territoire de Founex levés par J. Ch. Biaudet, Notaire et Commissaire à Rolle comprenant 29 folios
Plans géométriques du territoire de Founex levés par J. Ch. Biaudet, Notaire et Commissaire à Rolle comprenant 29 folios
Répertoire cadastral mis à jour au 1er juillet 1960 et 1 février 1962
Répertoire cadastral mis à jour au 1er juillet 1960 et 1 février 1962
Plans géométriques du territoire de Founex levés par J. Ch. Biaudet, Notaire et Commissaire à Rolle comprenant 29 folios
Plans géométriques du territoire de Founex levés par J. Ch. Biaudet, Notaire et Commissaire à Rolle comprenant 29 folios
Répertoire cadastral des fonds du territoire de Founex fait en 1818 relevé pour la Commune de Founex sur celui dressé pour le Gouvernement du Canton de Vaud, par le soussigné Notaire et Commissaire Biaudet à Rolle (249 folios)
Répertoire cadastral des fonds du territoire de Founex fait en 1818 relevé pour la Commune de Founex sur celui dressé pour le Gouvernement du Canton de Vaud, par le soussigné Notaire et Commissaire Biaudet à Rolle (249 folios)
Répertoire cadastral (300 folios)
Répertoire cadastral (300 folios)
Contrat de collecte et de traitement multimatières entre la société RETRIPA SA et les Communes de Founex et Coppet
Contrat de collecte et de traitement multimatières entre la société RETRIPA SA et les Communes de Founex et Coppet
Contrat de collecte et de traitement multimatières entre le Service intercommunal pour l'exploitation de la déchetterie (SIED) et la société RETRIPA SA
Contrat de collecte et de traitement multimatières entre le Service intercommunal pour l'exploitation de la déchetterie (SIED) et la société RETRIPA SA
Plan directeur en matière de protection des eaux
Plan directeur en matière de protection des eaux
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM) 
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM) 
Infiltration des eaux claires
Infiltration des eaux claires
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Station d’épuration de Founex-Céligny : ventilateur Biolifresh
Station d’épuration de Founex-Céligny : ventilateur Biolifresh
Ruisseau Le Flon
Ruisseau Le Flon
Ecoles et régent
Ecoles et régent
Registre de la Commission d’inspection de l’école de Founex
Registre de la Commission d’inspection de l’école de Founex
Registres de classe pour la matricule, la fréquentation, les notes de travail, les programmes mensuels et l’emploi du matériel
Registres de classe pour la matricule, la fréquentation, les notes de travail, les programmes mensuels et l’emploi du matériel
Cahiers des visites de classe effectuées par les Autorités
Cahiers des visites de classe effectuées par les Autorités
Registre pour la réception des fournitures scolaires et leur livraison au personnel enseignant
Registre pour la réception des fournitures scolaires et leur livraison au personnel enseignant
Registre des réquisitions de fournitures générales pour les classes primaires
Registre des réquisitions de fournitures générales pour les classes primaires
Registre de classe comprenant la fréquentation, le travail et la conduite, tableau des leçons
Registre de classe comprenant la fréquentation, le travail et la conduite, tableau des leçons
Registre pour les cours d’éducation civique
Registre pour les cours d’éducation civique
Cahiers des visites de classe effectuées par les Autorités
Cahiers des visites de classe effectuées par les Autorités
Contrôle des vaccinations antivarioliques
Contrôle des vaccinations antivarioliques
Contrôle des vaccinations antidiphtériques
Contrôle des vaccinations antidiphtériques
Groupe théâtral de l’Helvetienne à Founex
Groupe théâtral de l’Helvetienne à Founex
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