Affichage de 505 résultats
Notices descriptivesEntreprise P.
Entreprise P.
Cautionnements, emprunts communaux
Cautionnements, emprunts communaux
Alpage et Chalet d’alpage Les Chenevières (Marchissy)
Alpage et Chalet d’alpage Les Chenevières (Marchissy)
Combe des Amburnex
Combe des Amburnex
Alpages communaux : adjudications
Alpages communaux : adjudications
Hoirie P. "En Pensaz" (parcelles 71 et 567)
Hoirie P. "En Pensaz" (parcelles 71 et 567)
Assainissement des eaux
Assainissement des eaux
Raccordement eaux usées : Route des Montagnes, "La Tatte", "Pré de l’Epine"
Raccordement eaux usées : Route des Montagnes, "La Tatte", "Pré de l’Epine"
Epuration des eaux au lieu-dit "La Côte"
Epuration des eaux au lieu-dit "La Côte"
Construction d'un collecteur aux lieux-dits "Le Grand Pré - Collège"
Construction d'un collecteur aux lieux-dits "Le Grand Pré - Collège"
Mise en séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion
Mise en séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion
Assainissement des eaux claires et usées "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion : projet
Assainissement des eaux claires et usées "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion : projet
Mise en séparatif des égouts : "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion
Mise en séparatif des égouts : "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion
Votations et élections
Votations et élections
Votations fédérales
Votations fédérales
Votations cantonales
Votations cantonales
Règlements communaux sur les égouts et l’épuration des eaux usées
Règlements communaux sur les égouts et l’épuration des eaux usées
Règlement communal sur le plan des zones et la police des constructions
Règlement communal sur le plan des zones et la police des constructions
Règlements communaux sur le plan d’extension et la police des constructions
Règlements communaux sur le plan d’extension et la police des constructions
Règlements communaux sur la collecte, le traitement et l’élimination des déchets
Règlements communaux sur la collecte, le traitement et l’élimination des déchets
Règlement du Conseil Communal
Règlement du Conseil Communal
Giron des jeunesses 2009
Giron des jeunesses 2009
Gravière des Raffours
Gravière des Raffours
Route des montagnes : réfection, création d'un chemin piétonnier et aménagement de places de stationnement
Route des montagnes : réfection, création d'un chemin piétonnier et aménagement de places de stationnement
Routes communales
Routes communales
Routes communales et chemins
Routes communales et chemins
Demandes de carte d'identité
Demandes de carte d'identité
Bornes hydrantes, station de pompage de Bornalet
Bornes hydrantes, station de pompage de Bornalet
Association régionale pour l’action sociale (ARAS)
Association régionale pour l’action sociale (ARAS)
Accueil de jour : Enquête
Accueil de jour : Enquête
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
Société de Jeunesse
Société de Jeunesse
Taxi-bus
Taxi-bus
Cars postaux
Cars postaux
Construction d'un trottoir secteur "Village-La Vernettaz-Zoo"
Construction d'un trottoir secteur "Village-La Vernettaz-Zoo"
Romande énergie, Swisscom : autorisations de fouilles
Romande énergie, Swisscom : autorisations de fouilles
Arrondissement scolaire de Gland
Arrondissement scolaire de Gland
Actes d'origines
Actes d'origines
Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud
Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud
En-têtes d'entreprises et de commerces
En-têtes d'entreprises et de commerces
Préavis municipal n°16-2007 : adoption du règlement de la taxe régionale de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires
Préavis municipal n°16-2007 : adoption du règlement de la taxe régionale de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires
Correspondance reçue
Correspondance reçue
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance échangée avec le département de sécurité et environnement : eau, sols et assainissement (SESA)
Correspondance échangée avec le département de sécurité et environnement : eau, sols et assainissement (SESA)
Ski-club Bassins-Le Vaud
Ski-club Bassins-Le Vaud
Budgets
Budgets
Gravière des Raffours
Gravière des Raffours
Route des montagnes : aménagement d'un chemin piétonnier
Route des montagnes : aménagement d'un chemin piétonnier
Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la Côte (APEC)
Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la Côte (APEC)
Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la Côte (APEC)
Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la Côte (APEC)
Etablissement secondaire de Gland
Etablissement secondaire de Gland
Regroupement scolaire
Regroupement scolaire
Contrôle des habitants
Contrôle des habitants
Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud
Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud
Sirènes
Sirènes
Fichier des entreprises
Fichier des entreprises
Association régionale pour l'action sociale région Nyon-Rolle (ARAS)
Association régionale pour l'action sociale région Nyon-Rolle (ARAS)
Crèche et Garderie : Ô comme 3 pommes
Crèche et Garderie : Ô comme 3 pommes
Crèche
Crèche
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
Société de tir
Société de tir
Techno-Link Computer
Techno-Link Computer
Budgets
Budgets
Planification financière pour la construction du bâtiment scolaire
Planification financière pour la construction du bâtiment scolaire
Déplacement d'une servitude publique au lieu-dit "Sur La Croix"
Déplacement d'une servitude publique au lieu-dit "Sur La Croix"
Routes communales
Routes communales
Association des parents d'élèves
Association des parents d'élèves
Association intercommunale scolaire de l’Esplanade (AISE)
Association intercommunale scolaire de l’Esplanade (AISE)
Actes d'origines, formules de contrôle
Actes d'origines, formules de contrôle
Service du feu
Service du feu
Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud
Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud
Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud
Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud
Association régionale pour l’action sociale "Région Nyon-Rolle" (ARAS)
Association régionale pour l’action sociale "Région Nyon-Rolle" (ARAS)
Crèche et Garderie : Ô comme 3 pommes
Crèche et Garderie : Ô comme 3 pommes
Compagnie Vaudoise d'électricité (CVE), Romande énergie
Compagnie Vaudoise d'électricité (CVE), Romande énergie
Site internet
Site internet
Fibre optique
Fibre optique
Municipalité
Municipalité
Correspondance reçue et expédiée avec les communes
Correspondance reçue et expédiée avec les communes
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Société de Jeunesse de Le Vaud
Société de Jeunesse de Le Vaud
Tennis-Club de Le Vaud
Tennis-Club de Le Vaud
Budget et vérification des comptes de l’exercice 2007
Budget et vérification des comptes de l’exercice 2007
Emprunts
Emprunts
Plan de quartier "A l'Ouche"
Plan de quartier "A l'Ouche"
Plan de quartier "Sur la Croix"
Plan de quartier "Sur la Croix"
Aménagement du territoire
Aménagement du territoire
Déchetterie
Déchetterie
Cimetière
Cimetière
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