- CH 001768-7 A-(02)-K
- SFonds
- 1946-1947
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Ka 1 : Produits de forêts communales 1946-1947 / Association forestière 1948
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Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Ka 1 : Produits de forêts communales 1946-1947 / Association forestière 1948
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Règlements communaux ou municipaux.
Police, Police du feu, Sapeurs-pompiers
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Ma : Archives relatives au domaine militaire.
Mb: Archives de l'Office communal de la protection civile.
Mc: Archives de la Police municipale, police du commerce, police sanitaire, police rurale/champêtre, police des inhumations
Md: Archives du Corps des sapeurs-pompiers.
Instruction publique et cultes
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Na : Archives relatives à l'instruction publique et aux écoles.
Nb : Archives relatives aux cultes et églises.
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Votations, élections
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S 1 : Fête du soldat, 1946
S 2 Pupilles et pupillettes de la Côte, 1952
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
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1) Ancien Régime, jusqu'en 1803:
Sentences baillivales, mandats de convocation du châtelain, du lieutenant baillival ou du bailli; dossiers de procès; procédure en appel; copie/traduction de jugement.
2) Période cantonale, dès 1803:
Procédures judiciaires, sentence, appel; Actes de la justice de paix (hoirie, successions, tutelles, curatelles)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
1) Inventaires réalisés dans le cadre de la transmission de pièces diverses et de matériel
2) Anciens inventaires d'archives
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Domaines et bâtiments - Propriétés communales
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Travaux publics - Urbanisme - Environnement
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Formation - Jeunesse - Culture - Eglises
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Administration générale – Autorités
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Domaines et bâtiments – Propriétés communales
Fait partie de Givrins - Commune
Travaux publics – Environnement – Urbanisme
Fait partie de Givrins - Commune
Formation – Jeunesse – Culture – Eglises
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Administration générale – Autorités
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Domaines et bâtiments – Propriétés communales
Fait partie de Begnins - Commune
Travaux publics – environnement – Urbanisme
Fait partie de Begnins - Commune
Formation – Jeunesse – Culture – Eglises
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Administration générale – Autorités
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Domaines et bâtiments – Propriétés communales
Fait partie de Le Vaud - Commune
Travaux publics – Environnement – Urbanisme
Fait partie de Le Vaud - Commune
Formation – Jeunesse – Culture – Eglises
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Exécutif - Municipalité, procès-verbaux
Fait partie de Blonay - fonds publics
Blonay - Commune
Notes des PV et notes sténographiques
Fait partie de Blonay - fonds publics
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Fait partie de Blonay - fonds publics
Fait partie de Blonay - fonds publics
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Copies lettre d'H.-F. Bonjour, secrt.-boursier
Fait partie de Blonay - fonds publics
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Fait partie de Blonay - fonds publics
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Blonay - Commune
Fait partie de Blonay - fonds publics
Fait partie de Blonay - fonds publics
Comptes de l'hôpital et bourse des pauvres
Fait partie de Blonay - fonds publics
Rentiers de l'hôpital, comptes divers et autres dossiers de la bourse des pauvres
Fait partie de Blonay - fonds publics
Procès-verbaux hôpital et assistance
Fait partie de Blonay - fonds publics
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Fait partie de Blonay - fonds publics
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Plans généraux (non enregistérs dans les sfonds Gc et Gf)
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Aménagement du territoire, plans d'extension
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Publications officielles, réglements
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Domaines, agriculture, viticulture, forêts
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Fait partie de Blonay - fonds publics
Portefeuille Henchoz et période 1803-1930
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Fait partie de Blonay - fonds publics
Bourgeois, étrangers, Etat-civil, santé publique, inhumations
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Syndicats d'améliorations foncières
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Affaires judiciaires, justice de paix
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