Inventaire des archives A#1, mise à jour 2013
- CH 001772-X A-2-1-5-2-v.2013.0352
- Dossier
- 2013 -
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Archives administratives traitées par MM. Pictet et Chételat
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Inventaire des archives A#1, mise à jour 2013
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Archives administratives traitées par MM. Pictet et Chételat
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Rapports d'intervention, Fiche du personnel, rapports d'activités
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Règlement communal sur le plan d'affectation et police des constructions (1993, original signé), Règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire (1982, original signé), Correspondance et études (giratoires, etc.) (1981-2004)
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Rapports, pièces annexes et correspondance
Inventaires et plan de classement fonds A#3
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Exemplaire original signé
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Préavis municipaux au Conseil communal
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
1995 (lacunaire et partiellement signés)
1996 (complet mais non signés) : erreurs présentes dans la numérotation
1997 (lacunaire) : erreurs présentes dans la numérotation
1998 (lacunaire) : erreurs présentes dans la numérotation
1999 (lacunaire) : erreurs présentes dans la numérotation
2000 (1-9, 11-18, 20-22, 24-25, 27): erreurs présentes dans la numérotation
2001 (1-3, 6-9, 11-17, 22, 25, 32-34): erreurs présentes dans la numérotation
2002 (lacunaire, partiellement signés)
2003 (semble complet, peu signés)
2004 (semble complet, partiellement signés)
2005 (semble complet, partiellement signés)
2006 (légèrement lacunaire et partiellement signés)
2007 (la série semble complète et signée)
2008 (la série semble complète et signée)
2009 (la série semble complète et signée)
2010 (la série semble complète et signée)
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Règlement sur la gestion des déchets 2012
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Règlement sur la gestion des déchets 2007
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Comptes 2010
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Budget et préavis municipaux y relatifs
Budget - Planification financière
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Budget 2011 et préavis municipaux y relatifs
Budget - Planification financière
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Budget 2012 et préavis municipaux y relatifs
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Groupement scolaire primaire de Bottens
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Etablissement primaire et secondaire d'Echallens Poliez-Pittet
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Association intercommunale du bâtiment scolaire de Poliez-Pittet
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Arrondissement scolaire d'Echallens
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Procès-verbaux du Conseil communal
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: Procès-verbaux
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs : Procès-verbaux
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: offres d'emploi
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: budgets et comptes, divers
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: Enseignants
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
organigramme, PV, Municipalité, réception, banques, secrétariat, président, dons reçus et refusés, commission finances, commission consommation, intendance, personnel, cortège, décoration, sécurité, remerciements, comités + invités municipalité
Fait partie de Bottens - Fonds publics
plan comptable, relevé de compte, avis pièces comptables, budget, rapports vérificateur des comptes, commission des finances, ouverture d'un compte bancaire, contrat d'assurance, pochettes cadeau, invités, discours officiel, numéro spécial du journal Contact, cassette vidéo VHS, étiquettes rouges, sponsors et donateurs, dons en nature, refus de dons, courriers, devis, bulletins de livraison
Procès-verbaux du Conseil communal
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Contient aussi des PV de la Municipalité, rapports et comptes
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Contient aussi des PV de la Municipalité, rapports et budget
Rôle, recrutement, exemptions, bornes hydrantes, gaz, correspondance
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Rapports exercice, rapports intervention, cours, matériel, mutations
Fait partie de Bottens - Fonds publics
SDIS Bottens, SDIS Haut-Talent, Fédération vaudoise des sapeurs pompiers
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Outils de recherche des permis de construire
Fait partie de Bottens - Fonds publics
classement par noms de propriétaires et par années de construction.
Notes relatives à l'organisation de la commune
Fait partie de Bottens - Fonds publics
liste de catégories
Récolement partiel des archives de la commune
Fait partie de Bottens - Fonds publics
tableau excel incomplet, auteur inconnu
Récolement des archives de la Justice de paix
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Inventaires et plan de classement Docuteam
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Schéma pour le classement des archives
Fait partie de Bottens - Fonds publics
date inconnue mais postérieure à 1981
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Un tapuscrit et une version sous format excel.
Procès-verbaux du Conseil communal
Fait partie de Bottens - Fonds publics
contient aussi les procès-verbaux du bureau
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Contient aussi les procès-verbaux du bureau
Commission de gestion et Battoir de Bottens
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Rapports de la commission de gestion
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
notamment souscription à l'augmentation de capital de Cridec, 1996
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
comprend également un inventaire des monuments et antiquités par districts, dont celui d'Echallens dont dépendait Bottens
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
La Petite enfance
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Lausanne région
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
forêts, faune, nature: plans forêts communales; taxations achats; correspondance; garde forestier; association; dégats; érosion combron; photos
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Courrier traité en séances de municipalité
Fait partie de Bottens - Fonds publics
classement par mois
Fait partie de Bottens - Fonds publics
1 à 600
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
601 à 1125
Procès-verbaux du Conseil communal
Fait partie de Bottens - Fonds publics
PV plus quelques pièces annexes
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Communauté de la Région Lausannoise
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Procès-verbaux du Conseil communal
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Procès-verbaux du Conseil communal
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
journal de caisse, procès-verbaux
Rapport de tir; feuilles de stand
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Groupement scolaire primaire: service dentaire; budgets; correspondance; divers
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
interventions 2004; correspondance 2005
Certificat hébergement; Loteries; Lotos
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Taxes non pompiers; courrier; recrutement; rôle; interventions; cours et exercices
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