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Raccordement des eaux usées des bâtiments de la partie sud-est du territoire communal à la station d'épuration de Bretigny-sur-Morrens (A.E.T.)
Raccordement des eaux usées des bâtiments de la partie sud-est du territoire communal à la station d'épuration de Bretigny-sur-Morrens (A.E.T.)
Art. 31 : OAT – Aperçu de l'état de l'équipement
Art. 31 : OAT – Aperçu de l'état de l'équipement
Convention relative au Plan partiel d'affectation modifiant « A Bottens » la zone du Vieux Village
Convention relative au Plan partiel d'affectation modifiant « A Bottens » la zone du Vieux Village
Budget 2009
Budget 2009
Plan directeur communal – étude jusqu'à la consultation publique
Plan directeur communal – étude jusqu'à la consultation publique
Préavis municipaux au Conseil communal
Préavis municipaux au Conseil communal
Règlement
Règlement
Procès-verbaux et comptes
Procès-verbaux et comptes
Budgets
Budgets
Rapports des commissions
Rapports des commissions
Procès-verbaux (signés)
Procès-verbaux (signés)
Dossiers de séances
Dossiers de séances
Convocations
Convocations
Liste des membres
Liste des membres
Marche à suivre (Postulat, Motion, Interpellation)
Marche à suivre (Postulat, Motion, Interpellation)
Correspondance
Correspondance
Extraits des décisions du Conseil Général
Extraits des décisions du Conseil Général
Procès-verbaux (non signés)
Procès-verbaux (non signés)
Préavis de la Municipalité
Préavis de la Municipalité
Règlement du Conseil Communal
Règlement du Conseil Communal
Révision des comptes communaux
Révision des comptes communaux
Grand livre 1981
Grand livre 1981
Grand livre 1982
Grand livre 1982
Grand livre 1983
Grand livre 1983
Grand livre 1985
Grand livre 1985
Grand livre 1980
Grand livre 1980
Grand livre 1979
Grand livre 1979
Grand livre 1978
Grand livre 1978
Grand livre 1977
Grand livre 1977
Grand livre 1976
Grand livre 1976
Grand livre 1975
Grand livre 1975
Grand livre 1974
Grand livre 1974
Grand livre 1973
Grand livre 1973
Grand livre 1972
Grand livre 1972
Grand livre 1971
Grand livre 1971
Grand livre 1970
Grand livre 1970
Grand livre 1969
Grand livre 1969
Grand livre 1968
Grand livre 1968
Grand livre 1967
Grand livre 1967
Grand livre 1966
Grand livre 1966
Grand livre 1965
Grand livre 1965
Grand livre 1964
Grand livre 1964
Grand livre 1963
Grand livre 1963
Grand livre 1962
Grand livre 1962
Grand livre 1961
Grand livre 1961
Comptes pour 1960
Comptes pour 1960
Comptes 1959
Comptes 1959
Comptes 1958
Comptes 1958
Comptes 1957
Comptes 1957
Comptes 1956
Comptes 1956
Grand livre 1955
Grand livre 1955
Comptes communaux 1954
Comptes communaux 1954
Comptes communaux 1944
Comptes communaux 1944
Comptes communaux 1945
Comptes communaux 1945
Comptes pour l'année 1946
Comptes pour l'année 1946
Comptes communaux 1947
Comptes communaux 1947
Comptes communaux et Bourses des pauvres 1948
Comptes communaux et Bourses des pauvres 1948
Comptes communaux 1949
Comptes communaux 1949
Comptes communaux 1950
Comptes communaux 1950
Comptes communaux 1951
Comptes communaux 1951
Comptes communaux et Bourses des pauvres 1952
Comptes communaux et Bourses des pauvres 1952
Comptes communaux 1953
Comptes communaux 1953
Révision des comptes communaux : exercice du 1er janvier au 31 décembre 1995 ; rapport du 30 avril 1996
Révision des comptes communaux : exercice du 1er janvier au 31 décembre 1995 ; rapport du 30 avril 1996
Révision des comptes communaux : exercice du 1er janvier au 31 décembre 1998 ; rapport du 12 juillet 1999
Révision des comptes communaux : exercice du 1er janvier au 31 décembre 1998 ; rapport du 12 juillet 1999
Révision des comptes communaux : exercice du 1er janvier au 31 décembre 1994 ; rapport du 7 novembre 1995
Révision des comptes communaux : exercice du 1er janvier au 31 décembre 1994 ; rapport du 7 novembre 1995
Rapport détaillé relatif à l'examen des comptes commuanux de l'exercice 1973
Rapport détaillé relatif à l'examen des comptes commuanux de l'exercice 1973
Scrutins
Scrutins
Comptes communaux 1986; Bilan
Comptes communaux 1986; Bilan
Comptes communaux 1987; Bilan
Comptes communaux 1987; Bilan
Comptes communaux 1988; Bilan
Comptes communaux 1988; Bilan
Comptes communaux 1989; Bilan
Comptes communaux 1989; Bilan
Comptes communaux 1990; Bilan
Comptes communaux 1990; Bilan
Comptes communaux 1991; Bilan
Comptes communaux 1991; Bilan
Comptes communaux 1992; Bilan
Comptes communaux 1992; Bilan
Comptes communaux 1993; Bilan
Comptes communaux 1993; Bilan
Comptes communaux 1994; Bilan
Comptes communaux 1994; Bilan
Comptes communaux 1995; Bilan
Comptes communaux 1995; Bilan
Comptes communaux 1996; Bilan
Comptes communaux 1996; Bilan
Comptes communaux 1997; Bilan
Comptes communaux 1997; Bilan
Comptes communaux 1998; Bilan
Comptes communaux 1998; Bilan
Comptes communaux 1986; Journal
Comptes communaux 1986; Journal
Comptes communaux 1987; Journal
Comptes communaux 1987; Journal
Comptes communaux 1988; Journal
Comptes communaux 1988; Journal
Comptes communaux 1989; Journal
Comptes communaux 1989; Journal
Comptes communaux 1990; Journal
Comptes communaux 1990; Journal
Comptes communaux 1991; Journal
Comptes communaux 1991; Journal
Comptes communaux 1992; Journal
Comptes communaux 1992; Journal
Comptes communaux 1993; Journal
Comptes communaux 1993; Journal
Comptes communaux 1994; Journal
Comptes communaux 1994; Journal
Comptes communaux 1995; Journal
Comptes communaux 1995; Journal
Comptes communaux 1996; Journal
Comptes communaux 1996; Journal
Comptes communaux 1997; Journal
Comptes communaux 1997; Journal
Comptes communaux 1998; Journal
Comptes communaux 1998; Journal
Grand Livre 1984
Grand Livre 1984
Procès-verbaux et comptes
Procès-verbaux et comptes
Comptes
Comptes
Bals et fêtes (comptabilité)
Bals et fêtes (comptabilité)
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Copies de documents concernant l'histoire administrative issues de l'intervention 2013
Copies de documents concernant l'histoire administrative issues de l'intervention 2013
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