- CH STEC A-A-GB-v.2020.02831
- Dossier
- 1982
Fait partie de Fonds publics
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Fait partie de Fonds publics
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Fait partie de Fonds publics
Notamment : convention, plans
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Notamment : plans
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L'Auberson : chemin des Grangettes
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Notamment de la documentation et des plans relatifs à des réfections et travaux
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Notamment : plans
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Notamment : conventions, procès-verbaux
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Notamment : plans
Assainissement urbain et rural
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Notamment : plans
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Notamment : plans
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Notamment : conventions
Place de sports, place de jeux
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Notamment : plans
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Notamment : rapports, plans
Locaux sanitaires pour handicapés
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Bâtiment Versel : appartement 2ème étage
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Collège de la gare : local de gymnastique, éclairage général
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Notamment : rapports
Améliorations foncières de Sainte-Croix. (1 boîte d'archives)
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Conventions, servitudes, actes de précarité
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Notamment : plans
Plans réunion parcellaire : les granges
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Egalement de la correspondance
Améliorations foncières : Granges de Sainte-Croix, journal américain
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Prolongement des équipements publics de l'avenue Jaques-Dalcroze au chemin de la Tille
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Notamment : plan cadastral des mutations, rapport et préavis municipaux, soumissions
Photographie du village de Sainte-Croix vers 1900
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Services industriels : eaux, gaz, électricité, traitement des déchets
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Société des eaux de Sainte-Croix : captage d'une source à la Denneyriaz-Dessous
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Caisse de l'Association des fontaines de Sainte-Croix
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Société des eaux de Sainte-Croix : captage des sources des Auges : comptes des travaux
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Société des eaux de Sainte-Croix : factures
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Amenée d'eau de la Deneyriaz - Broutire - Charmille. (3 classeurs)
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Sources et ruisseaux de Sainte-Croix : expertises et correspondance
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Contributions pour la fontaine de la Conversion
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Société des eaux de Sainte-Croix. Projets et rapports. (1 dossier)
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Il s'agit principalement de l'adduction des sources des Auges et de la Mayaz.
Société des eaux de Sainte-Croix. Obligations et correspondance. (1 dossier)
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Société des eaux de Sainte-Croix. Correspondance expédiée. (1 dossier)
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Procès-verbaux de la Société des eaux de Sainte-Croix. (1 volume)
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Société de la fontaine Sueur. Comptes des membres. (1 volume)
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Association des fontaines. Correspondance. (1 volume)
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Adduction des eaux du lac de Neuchâtel. (1 dossier)
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Société de la Fontaine Sueur de Sainte-Croix : procès-verbaux des assemblées générales du Comité
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Fontaine des Halles et de la Combe à Sainte-Croix. Livre de caisse. (1 volume)
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Société de fontaine de la Halle à Sainte-Croix. Livre de caisse. (1 volume)
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Société des eaux de Sainte-Croix. (1 volume)
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Société des eaux de Sainte-Croix : cédules remboursées
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Société des eaux. Pompages et contrats avec les forces de Joux. (1 dossier)
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Préparation de l'amenée d'eau. Factures. (1 boîte d'archives)
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Service industriel : comptes et bilans
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Haut de Sainte-Croix : plan des canalisations La Chaux - La Vraconnaz
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Aqueduc construit à Sainte-Croix : cahier des charges pour l'entreprise
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Station d'épuration des eaux usées (STEP) : plans de coffrage
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Notamment : rapports techniques
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Notamment : rapports
L'Auberson : dossier des travaux exécutés, assainissement du plateau des Granges
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Notamment : plans
Epuration de l'Auberson : procès-verbaux de chantier
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Amenée d'eau d'Onnens, Deneyriaz, Broutire, Charmille
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Epuration : plans long et court terme, inventaire des zones, paramètres hydrauliques
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Epuration : désableurs, dépotoirs
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Notamment : plans
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Notamment : plans, rapports, règlements
Registres : procès-verbaux du comité des 7 fontaines, livres de caisse, copie de lettres, cotisations, Grand Livre, recettes, relevé des compteurs, comptes des membres
Eaux : aqueduc de la rue de la Sagne et élargissement de cette rue, eau des Rasses, plans
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Notamment : cahiers des charges
Epuration : étude, préavis, adjudications, séance municipale - ingénieur
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Notamment : plans, procès-verbaux, conventions
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Notamment : plans
Epuration des eaux usées : STEP de l'Auberson , exutoire STEP, dossier de demande de subventions
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Notamment : plans, rapports
Epuration : commission intercommunale Sainte-Croix - Bullet
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Notamment : comptes et budgets, procès-verbaux
Epuration : subventions Combe-aux-Guerraz Le Château
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Notamment : rapports
Epuration : directives cantonales
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Epuration : subventions STEP collecteurs 1ère étape, voûtage de l'Arnon, Les Replans
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Notamment : plans, rapports
Epuration : construction, collecteurs, concentration
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Notamment : procès-verbaux, rapports, plans
Eaux de Provence : La Combaz, Nouvelle Cencière
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Notamment : plans
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Notamment : plans, règlements, rapports, procès-verbaux
Association intercommunale d'amenée d'eau (AIAE) : relevés
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Syndicat intercommunal d'amenée d'eau du Jura, plan de repérages et projet, 1175-VR-EP
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Notamment : procès-verbaux, plans
[Nom confidentiel] SA : données, documentation
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Combe aux Guerraz : eau potable
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Notamment : plans, cahiers des charges
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Notamment : plans
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Récapitulation Recettes et Dépenses
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Récapitulation comptes du bilan
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Comptes construction collège de la Gare
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Récapitulation comptes du bilan
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Récapitulation comptes du bilan
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