Service technique : correspondance locations salles
- CH STEC A-A-I-v.2020.02507
- Dossier
- 2017-2018
Fait partie de Fonds publics
10 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
Service technique : correspondance locations salles
Fait partie de Fonds publics
Association intercommunale d'amenée d'eau (AIAE) : comptes et TVA
Fait partie de Fonds publics
Association intercommunale d'amenée d'eau (AIAE) : comité directeur
Fait partie de Fonds publics
Statuts, procès-verbaux
Association intercommunale d'amenée d'eau (AIAE) : réservoir du Devens
Fait partie de Fonds publics
Notamment : contrats de prêt fixe pour collectivités de bien public, extraits de procès-verbaux, dossier projet, devis
Fait partie de Fonds publics
Manque : 1968, 1970
Fonds de prévoyance de la commune de Sainte-Croix
Fait partie de Fonds publics
Office communal des caisses de compensation de Sainte-Croix
Fait partie de Fonds publics
Registre non contentieux du juge de paix du Cercle de Sainte-Croix n°1
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux
2 % de contributions en faveur de l'AVS pour les employés communaux
Fait partie de Fonds publics
3 % de contributions en faveur de l'AVS pour les employés communaux
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Egalement les comptes de l'organisme intercommunal PCi, Groupement arrondissement scolaire, Epuration régionale, Association à buts multiples (A.C.G.R)
Vue de Sainte-Croix (Vaud) vers 1860
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Notamment : coupures de presse
Fait partie de Fonds publics
Statistiques de la commune de Sainte-Croix : recensement fédéral de la population
Fait partie de Fonds publics
Fonds de prévoyance en faveur du personnel de la commune de Sainte-Croix
Fait partie de Fonds publics
Notamment procès-verbaux, statuts, rapports de l'organe de contrôle, contrats d'assurance, liste des assurés
Office du travail : statistiques et rapports pour gestion des jeunes gens dans l'agriculture
Fait partie de Fonds publics
Notamment inscriptions au service agricole volontaire
Office du travail : correspondance avec les entreprises
Fait partie de Fonds publics
Notamment statistiques du marché du travail
Réception, coupure de journaux, divers
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Informatisé par l'Etat de Vaud
Plans anciens et nouvelles séries forestières toilés C 124, Sainte-Croix
Fait partie de Fonds publics
Compte d'exploitation, résultats annuels (Office forestier central suisse, OFCS)
Fait partie de Fonds publics
Forêts privées : plans et propriétaire, exemplaire pour le terrain
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Commune de Sainte-Croix : plans cadastraux
Fait partie de Fonds publics
Cartes et plans C124 non toilés, anciennes séries forrestières
Fait partie de Fonds publics
Commune de Sainte-Croix : cartes 1:5000, par division, quadrillage 1:10000
Fait partie de Fonds publics
Commune de Sainte-Croix : cadastre plans
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Plan de gestion des forêts de Sainte-Croix C124
Fait partie de Fonds publics
Dossier pour mise à l'enquête de pistes et chemins
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Carte des peuplements de Sainte-Croix : inventaire
Fait partie de Fonds publics
Sainte-Croix C124, séries 1,2 et 4, résultats d'inventaire
Fait partie de Fonds publics
Forêts communales de Sainte-Croix : série 3, arrondissement 7, C124
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Révision d'aménagement forestier de Sainte-Croix, C124
Fait partie de Fonds publics
Photographie de sapin double : exemplaire très rare situé aux Grand'Combettes
Fait partie de Fonds publics
Figure dans le livre des beaux arbres du Canton de Vaud
Plan général de Sainte-Croix et environs
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Notamment : convention, règlement, plans
Station d'épuration des eaux de Sainte-Croix : factures diverses
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Tirage 102 : subventions et aides financières
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans
Réfection de la rue de l'Industrie
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans et procès-verbaux
Procès-verbaux de la commission de la protection de la nature et autorisation d'abattage
Fait partie de Fonds publics
notamment : plans
Réfection de l'avenue de la Gare : 1ère étape
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans, rapports journaliers de chantier
Sainte-Croix : SFF 10e arrondissement projet de reconstitution
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans
Réfection de l'avenue de la Gare : 2ème étape
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans, cahier des charges, rapports de chantier
Dossier concernant le reboisement et le défrichement
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans
Camping, caravaning des Replans : autorisation de défrichement et procédure de recours
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Fonds spéciaux, divers hors comptabilité
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
feuilles volantes
Fait partie de Fonds publics
feuilles volantes
Les Etroits : bois de service, râperie, feu, reconnaissances
Fait partie de Fonds publics
feuilles volantes
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Différents plans concernant les domaines vignes et forêts
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Extraits cadastraux : annexe au plan communal de classement des arbres
Fait partie de Fonds publics
Réfection de l'avenue de la Gare : décompte final
Fait partie de Fonds publics
Rapports de chantier, plans
Réfection de la rue de la Sagne : procès-verbaux
Fait partie de Fonds publics
Réfection de la rue de la Sagne : projet
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans, rapport de la municipalité, cahier des charges, soumission, convention avec les transports publics locaux
Conventions pour taxes d'équipement : mentions de précarité non officielles
Fait partie de Fonds publics
Carrière Les Etroits : factures, recettes, exercice précédent
Fait partie de Fonds publics
Chasse : battues de comptage, transect
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports
Dossier concernant la coupe et le martelage
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports
Réfection de la rue de la Sagne : travaux
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans, soumission, bons de transport, bulletins
Réfection de la rue de la Sagne : factures
Fait partie de Fonds publics
Réfection de la rue Neuve : trottoirs
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans
Fait partie de Fonds publics
Association intercommunale d'amenée d'eau (AIAE) : procès-verbaux
Fait partie de Fonds publics
Notamment : statuts, procès-verbaux de séances du Comité Directeur
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Couvert à bétail des Granges-Jaccard
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans et rapports
Service technique : plans, profils, rapports d'inspection, photos, divers
Fait partie de Fonds publics
Photographies et négatifs des rapports d'inspection
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Association des Syndicats d’Estivage
Fait partie de Fonds publics
Comptes d'exploitation : feuille d'identification
Fait partie de Fonds publics
Les Etroits : comptablilité exercices précédents
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Constatation de décés et certificat d'inscription de décès
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans
Plan de classement des arbres : inventaire sur fiches
Fait partie de Fonds publics
Notamment : demandes d'abattage
Plan de reboisement de Sainte-Croix : tous les décomptes
Fait partie de Fonds publics
Réfection des immeubles de la Conversion : avenue de la Gare 12-14
Fait partie de Fonds publics
Notamment cartes et plans, photographies, devis, contrats entreprises
Plan de reboisement N°142 : avant-projet, projet, décomptes précédents
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans
Fait partie de Fonds publics
Plans
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans
Registres des patentes, autorisations de lotos et actes de moeurs délivrés
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics