Aménagement du centre du village : concours d’architecture
- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-42-04-04
- Dossier
- 1990 - 1993
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Aménagement du centre du village : concours d’architecture
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports, plans
Aménagement de deux abribus à la Grand'Rue
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans, tableau de mutation, décompte, rapport, procès-verbaux de chantier, dossier d'appel d'offres, photographies imprimées
Fait partie de Archives communales de Founex
Plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Amélioration du bassin "Le Merderet"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport technique procès-verbal
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, mémoire technique, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Acte d’origine
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, demandes
Aliénation d'appartements loués
Fait partie de Archives communales de Founex
Autorisations, demandes d'autorisation, extraits de procès-verbaux
Aliénation d’appartement, commission foncière, servitudes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décisions de la commission foncière, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, attestations, factures, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, recours
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, recours
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, recours
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Dossier d'appel d'offres, avant-projets
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, préavis municipaux, convention relative aux parcelles 6 et 7 de Founex, contrat type pour prestation de mandataires, procès-verbaux d'évaluation
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Dossier d'appel d'offres, avant-projets
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, préavis municipaux, convention relative aux parcelles 6 et 7 de Founex, contrat type pour prestation de mandataires, procès-verbaux d'évaluation, procès-verbaux de séance, procès-verbaux de chantier
Agrandissement de la station de pompage au lac
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, rapports, procès-verbaux de chantier
Agence régionale d'assurances sociales
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Agence régionale d’assurances sociales de Founex, caisse cantonale vaudoise de compensation (AVS)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Agence communale d’assurances sociales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Journaux des relevés, décomptes des rentes et des prestations complémentaires de la caisse cantonale vaudoise de compensation AVS
Agence communale d’assurances sociales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Journaux des relevés, décomptes des rentes et des prestations complémentaires de la caisse cantonale vaudoise de compensation AVS
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, plans, photographies imprimées
Affichage, brochures d’informations, circulaires, avis, tous-ménages
Fait partie de Archives communales de Founex
Affichage, brochures d’informations, circulaires, avis, tous-ménages
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
Fait partie de Archives communales de Founex
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, circulaires
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, comptes de la liquidation des fournitures en denrées, fourrages et charrois faites aux troupes étrangères à leur passage par le Canton de Vaud dans les années 1813 et 1814, livret de la garde bourgeoise de Founex (journal des évènements)
Affaire pénale contre V. C., M. B., F. R., A. T. au sujet de tags effectués contre un mur
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, jugement, procès-verbal d'audition
Affaire B.-G. : remplacement d'une conduite d'eau au chemin des Pâles
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures
Fait partie de Archives communales de Founex
Avis
Administration générale – Autorités
Fait partie de Archives communales de Founex
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Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
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Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Actes notariés, inscriptions de servitudes
Fait partie de Archives communales de Founex
Actes, inscriptions
Actes notariés, inscriptions de servitudes
Fait partie de Archives communales de Founex
Actes, inscriptions
Fait partie de Archives communales de Founex
Actes d'origine
Fait partie de Archives communales de Founex
Actes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Achats, ventes, cessions, expropriations, échanges, servitudes
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Actes notariés
Achats, ventes et cessions de terrains : parcelles 92, 136, 143, 340, 389, 394, 657 et 1308
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Correspondance, actes
Accueil de la petite enfance, garderies et familles
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Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis
Abattage d’arbres, plan de classification des arbres et cordons boisés
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Listes, correspondance
Abattage d’arbres, plan de classification des arbres et cordons boisés
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Autorisations
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
"A Châtaigneraie" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, factures, plans
700e anniversaire de la Confédération
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
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Correspondance