Archives Communales du Canton de Vaud

Route cantonale no 22 de Nyon au Brassus : correction entre Vich et Begnins

Syndicat du remaniement parcellaire de Begnins (2ème secteur)

Projet d'égouts aux lieux-dits "Au Fort", "Au Village"

Construction d'une canalisation pour l'évacuation des eaux de surface aux lieux-dits "A Cottens" et "Sous Begnins"

Construction de collecteurs d'eaux usées et claires aux lieux-dits "Champ David", "Le Désert", "La Loye", "Cottens"

Registre des délibérations du Conseil

Registre des délibérations de la Municipalité

Registre des délibérations du Conseil Communal

Actes anciens, droits et titres communaux, conventions

Doubles d'échanges

Pièces tirées des archives (bailliviales ?) de Nyon par F. Raoul Campiche dont : 1) Copie d'une délibération du Conseil d'Arzier du 3 juillet 1772 pour passer la Combe de Begnins ou Boucerel à record, 2) Verbal du bornage et délimitation du Mont Salaz appartenant à la Communauté et bourgeoisie de Begnins (1784), 3) Correspondance concernant les corvées (1824)

Pièces tirées des archives (bailliviales ?) de Nyon par F. Raoul Campiche dont : 1) Copie d'une délibération du Conseil d'Arzier du 3 juillet 1772 pour passer la Combe de Begnins ou Boucerel à record, 2) Verbal du bornage et délimitation du Mont Salaz appartenant à la Communauté et bourgeoisie de Begnins (1784), 3) Correspondance concernant les corvées (1824)

Reconnaissances

Billets, obligations, cédules

Subhastations

Double de transaction

Registre des comptes communaux

Journal comptable

Rentier, obligations, cédules

Commission de gestion. Observations sur les comptes communaux 1832, 1834, 1883

Livre de caisse

Complément d'emprunt à la Banque Cantonale vaudoise concernant l'immeuble Badan, parcelle 617

Obligations simples de 45'0000 et 15'0000 frs.-

Impôt communal

Assurance bâtiment et incendie

Limites territoriales, bornages, délimitations, correction et construction de routes et chemins

Registre servant de minute pour les distributions faites en 1799 par les copropriétaires des biens communs de Begnins aux individus de leur corps à titre d'élargissement. Ledit registre servant aussi de minute pour les comptes de liquidations et les actes soit cédules qui sont la suite de cette distribution et élargissement

Registre servant de minute pour les distributions faites en 1799 par les copropriétaires des biens communs de Begnins aux individus de leur corps à titre d'élargissement. Ledit registre servant aussi de minute pour les comptes de liquidations et les actes soit cédules qui sont la suite de cette distribution et élargissement

Plan géométrique de la Commune de Begnins levé par E. Pelichet, géomètre officiel

Routes, ponts et chaussées. Projets divers.

Route tendant de Begnins à Vich. Plan

Cours d'eau : entretien des endiguements

Temple

Ancienne maison de ville : acquisition par la Commune (1694), construction d'une salle pour les archives (1781 ca), réparations (1816), façades (1908 ca)

Biens communaux : taxe incendie et taxe vénale

Forêt communale de la Combe : révision de 1932

Plan de révision et d'aménagement des forêts communales

Instructions au sujet de la contribution pour servir en cas de guerre

Règlement pour la ville de Rolle et les Communautés de Mont[sur-Rolle], Gilly, Bugnaux, Perroy, Bougy[-Villars], Tartegnin, Bursinel, Dullit, Vinzel, Begnin[s], Luins et Allaman au sujet des vins des petits vignobles que l'on voudrait faire passer et vendre pour vins de la Coste

Règlement pour la ville de Rolle et les Communautés de Mont[sur-Rolle], Gilly, Bugnaux, Perroy, Bougy[-Villars], Tartegnin, Bursinel, Dullit, Vinzel, Begnin[s], Luins et Allaman au sujet des vins des petits vignobles que l'on voudrait faire passer et vendre pour vins de la Coste