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Répertoire cadastral des fonds du territoire de Founex fait en 1818 relevé pour la Commune de Founex sur celui dressé pour le Gouvernement du Canton de Vaud, par le soussigné Notaire et Commissaire Biaudet à Rolle (249 folios)

Répertoire cadastral (300 folios)

Compagnie de l’ouest des chemins de fer suisses : construction d’une ligne de Versoix à Morges, section de Nyon

Election municipale

Registre des élections à la Municipalité

Votations

Règlement sur les moulins

Règlement sur les forêts

Règlement d'intérieur pour la Municipalité de Founex

Règlement de police pour la commune de Founex

Règlement du Conseil général de la Commune de Founex

Statuts de l’Association mutualiste scolaire de retraite de Founex

Règlement concernant l’affichage dans la commune de Founex

Règlement du Conseil général

Statuts de l’Association intercommunale Commugny, Coppet, Founex, Mies et Tannay pour l’instruction publique

Statuts du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet

Statuts du Service médico-social de la Terre Sainte (SMS)

Cahier des charges des préposés aux agences communales d’assurances sociales

Cahier des charges pour la conciergerie de l'école primaire, de la salle de gym et des locaux annexes

Statuts du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC)

Cahier des charges du responsable des nettoyages dans la commune

Registre de classe comprenant la fréquentation, le travail et la conduite, tableau des leçons

Registre pour les cours d’éducation civique

Cahiers des visites de classe effectuées par les Autorités

Conseil de Régie de la Paroisse de Commugny et Coppet

Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte

Contrôle des vaccinations antivarioliques

Paroisse catholique de Saint-Robert

Municipalité

Société de jeunesse : courses

Municipalité

Société de jeunesse

Société La Perce Neige

Société de jeunesse : courses

Contrôle des vaccinations antidiphtériques

Registre des suisses et étrangers domiciliés ou en séjour dans la Commune

Registre du contrôle des séjours

Communauté puis Municipalité

Municipalité

Registre des étrangers

Société de jeunesse

Budgets

Municipalité

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Répertoire cadastral mis à jour au 1er juillet 1960 et 1 février 1962

Règlement concernant le bétail à cornes pour le Pays de Vaud

Correspondance et règlement sur les corvées communales

Conditions d’engagement pour l’employé communal, bail à loyer

Cahier des charges pour l’employé communal

Contrat passé entre la Municipalité et le boursier communal

Règlement du plan des zones

Règlement pour le service communal de distribution d’eau

Règlement communal sur le plan des zones et la police des constructions

Règlement sur l'aménagement, la police et les concessions du cimetière

Dispositions communales fixant les conditions de distribution d'eau potable en dehors des obligations légales de la Commune

Règlement de police

Cahier des charges régissant la fonction de garde matériel de la protection civile

Règlement du Conseil communal

Règlement concernant l’acquisition et la perte de bourgeoisie de la Commune de Founex

Règlement d’utilisation de la salle de gymnastique

Règlement des naturalisations

Statuts de l’Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)

Règlement du Conseil communal

Règlement pour le local des jeunes

Règlement de la taxe régionale de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires

Règlement communal sur l’acquisition et la perte de la bourgeoisie

Registre des réquisitions de fournitures générales pour les classes primaires

Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte

Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte

Registre des comptes de la Bourse des Pauvres

Plans géométriques du territoire de Founex levés par J. Ch. Biaudet, Notaire et Commissaire à Rolle comprenant 29 folios

Parcelles communales, recherches de terrain, baux communaux

Répertoire cadastral des fonds du territoire de Founex fait en 1818 relevé pour la Commune de Founex sur celui dressé pour le Gouvernement du Canton de Vaud, par le soussigné Notaire et Commissaire Biaudet à Rolle (249 folios)

Répertoire cadastral (300 folios)

Compagnie de l’ouest des chemins de fer suisses : construction d’une ligne de Versoix à Morges, section de Nyon

Election municipale

Registre des élections à la Municipalité

Votations

Règlement sur les moulins

Règlement sur les forêts

Règlement d'intérieur pour la Municipalité de Founex

Règlement de police pour la commune de Founex

Règlement du Conseil général de la Commune de Founex

Statuts de l’Association mutualiste scolaire de retraite de Founex

Règlement concernant l’affichage dans la commune de Founex

Règlement du Conseil général

Statuts de l’Association intercommunale Commugny, Coppet, Founex, Mies et Tannay pour l’instruction publique

Statuts du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet

Statuts du Service médico-social de la Terre Sainte (SMS)

Cahier des charges des préposés aux agences communales d’assurances sociales

Cahier des charges pour la conciergerie de l'école primaire, de la salle de gym et des locaux annexes

Statuts du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC)

Cahier des charges du responsable des nettoyages dans la commune

Registre de classe comprenant la fréquentation, le travail et la conduite, tableau des leçons

Registre pour les cours d’éducation civique

Cahiers des visites de classe effectuées par les Autorités

Conseil de Régie de la Paroisse de Commugny et Coppet

Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte

Contrôle des vaccinations antivarioliques

Paroisse catholique de Saint-Robert

Municipalité

Municipalité

Municipalité

Municipalité

Municipalité

Municipalité

Municipalité

Municipalité

Municipalité

Municipalité

Société de jeunesse : courses

Municipalité

Municipalité

Municipalité

Municipalité

Municipalité

Municipalité

Municipalité

Municipalité

Municipalité