archivescommunales.ch

Demande crédit d'étude pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant notamment les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, une garderie d'enfants, un office postal et 3 logements

Demande d'admission à la bourgeoisie

Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Demande d'autorisation de statuer sur les aliénations et acquisitions foncières de minime importance, législature 1994-1997

Demande d'autorisation de statuer sur les aliénations et les acquisitions foncières de minime importance pour la législature 1990-1993

Demande d'autorisation générale de plaider pour la législature 1990-1993

Demande d'autorisation générale de plaider pour la législature 1994-1997

Demande d'autorisation générale d'engager des dépenses imprévisibles et exceptionnelles durant la législature 1994-1997

Demande de crédit complémentaire d'investissement (...)

Demande de crédit complémentaire d'investissement pour participation aux frais d'installation de barrières avec feux clignotants aux passages à niveau de la gare de Jouxtens-Mézery et de la halte du Lussex.

Demande de crédit complémentaire d'investissement pour participation aux frais d'installation de barrières avec feux clignotants aux passages à niveau de la gare de Jouxtens-Mézery et de la halte du Lussex.

Demande de crédit complémentaire pour couvrir le dépassement du crédit accordé par le Conseil communal.

Demande de crédit complémentaire pour la création d'un jardin du souvenir au cimetière de Jouxtens

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Institutions

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Chœur mixte

Circulaires et directives cantonales. Département de la Prévoyance sociale et des assurances (DPSA) (1972-1985)

Circulation

Collecteurs intercommunaux. Généralités

Collège. Transformation de l'ancien collège (1990-1992)

Collège. Transformations (1947-1986)

Collège. Transformations (1977-1986)

Commerces temporaires et Manifestations ponctuelles : Autorisations, patentes et débits de boissons

Commission d'assistance - Commission sociale communale (1940-1993)

Commission du feu

Commission intercommunale de la station d'épuration des eaux usées de Vidy

Commission intercommunale d'urbanisme de la région lausannoise (COREL) / Commission intercommunale d'urbanisme de la région lausannoise (CIURL)

Commission scolaire primaire supérieure Cheseaux s/Lausanne

Commissions

Commissions de la Municipalité (1970-1993)

Commissions de la Municipalité (1994-1997)

Communications 1996

Communications 1997

Communications 2001

Communications de la Municipalité

Communications de la Municipalité au Conseil Communal 1990

Communications de la Municipalité au Conseil communal 1993

Communications de la Municipalité au Conseil communal 1994

Communications municipales 2000

Communications municipales au CC (1995)

Compagnie du Chemin de Fer Lausanne-Echallens-Bercher (LEB)

Composition du bureau du Conseil communal

Comptes 1893-1941

Comptes 1955-1990

Comptes 1990-1993

Comptes 1994

Comptes 1995

Comptoir de Prilly

Concession SATEM

Concessions

Conditions d'amodiation des parcelles

Conduites et collecteurs. Plan d'ensemble à Mézery

Conseil des communes d'Europe

Constituante de l'arrondissement de Prilly

Construction - Entretien

Construction de la salle de gymnastique

Construction d'un établissement médico-social régional et demande d'autorisation pour la constitution d'une fondation privée

Contrôle de corps du SDIS et taxe non-pompier

Contrôle de la scolarisation

Contrôle des citernes (1962-1994)

Contrôle des établissements publics, commerces et distributeurs automatiques : patentes et débits de boissons

Conventions et rapports

Conventions, règlements (copies)

Correspondance

Correspondance

Correspondance

Correspondance

Correspondance

Correspondance

Correspondance

Correspondance

Correspondance

Correspondance (1952-1983)

Correspondance (1965-1990)

Correspondance avec la Commune de Prilly

Correspondance concernant la formation pour l'enseignement dans les classes semi-enfantines

Correspondance concernant la scolarisation en classes enfantines et primaires d'enfants nécessitant un enseignement spécialisé

Correspondance concernant l'aménagement d'un terrain de sport pour les écoliers et divers

Correspondance concernant les coûts de la formation professionnelle

Correspondance diverse

Correspondance diverse

Correspondance diverse concernant la scolarisation des élèves de Jouxtens-Mézery à Prilly

Correspondance générale

Correspondance générale (1955-1993)

Correspondance. Rapports. Recours

Correspondance, rapports et divers

Credit Foncier

Culture des champs - Arboriculture

Curatelle

Déchets ménagers

Décision du Conseil d'Etat