Comptes d'exploitation : feuille d'identification
- CH STEC A-A-K-v.2020.02597
- Dossier
- 2005
Fait partie de Fonds publics
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Recensement (2005-2009), circulaires (2010-2013)
- CH STEC A-A-R-RA-v.2020.02357
- Dossier
- 2005-2013
Fait partie de Fonds publics
Association Intercommunale à buts multiples du Balcon du Jura Vaudois (AIBJV) : comptes et budgets
- CH STEC A-A-AB-v.2020.03085
- Dossier
- 2005-2008
Fait partie de Fonds publics
Comptes 2005, budgets 2006-2010, rapports de vérification des comptes 2008, 2009, 2010, règlement du Conseil d'établissement de l'arrondissement scolaire
Association à buts multiples de la région de Grandson (ACRG) : "But Eau"
- CH STEC A-A-AB-v.2020.02881
- Dossier
- 2005-2006
Fait partie de Fonds publics
Essais des puits, plan directeur, pilote d'analyse
Votation fédérale et cantonale
- CH STEC A-A-Q-v.2020.02267
- Dossier
- 2005
Fait partie de Fonds publics
Réception du préfet M. Perdrix
- CH STEC A-A-CB-v.2020.01648
- Dossier
- 14.09.04
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans
- CH STEC A-A-C-v.2020.02616
- Dossier
- 2004-2018
Fait partie de Fonds publics
Votation fédérale et cantonale
- CH STEC A-A-Q-v.2020.02279
- Dossier
- 2004
Fait partie de Fonds publics
- CH STEC A-A-R-RA-v.2020.02498
- Dossier
- 2004
Fait partie de Fonds publics
Préavis Municipaux (No 772 à 780)
- CH STEC A-A-AA-v.2020.01992
- Dossier
- 2004-2005
Fait partie de Fonds publics
Fusion de communes : avantages et désavantages d'une fusion des communes
- CH STEC A-A-AB-v.2020.01930
- Dossier
- 2004-2012
Fait partie de Fonds publics
Association à buts multiples de la région de Grandson (ACRG) : budgets
- CH STEC A-A-AB-v.2020.03088
- Dossier
- 2004-2013
Fait partie de Fonds publics
1 à 2 exemplaires de chaque année
Procès-verbaux de la Municipalité
- CH STEC A-A-A-v.2020.02406
- Dossier
- 2004
Fait partie de Fonds publics
- CH STEC A-A-N-NA-v.2020.02877
- Dossier
- 2004-2005
Fait partie de Fonds publics
Comptes et budget du groupement scolaire Sainte-Croix Bullet Mauborget (2004)
- CH STEC A-A-S-v.2020.02874
- Dossier
- 2004-2007
Fait partie de Fonds publics
Comptes, dissolution
Promotion économique et touristique
- CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01830
- Dossier
- 2004-2011
Fait partie de Fonds publics
Votation fédérale et cantonale
- CH STEC A-A-Q-v.2020.02266
- Dossier
- 2004
Fait partie de Fonds publics
Commission construction caserne
- CH STEC A-A-I-v.2020.02125
- Dossier
- 2003-2004
Fait partie de Fonds publics
Préavis Municipaux (No 781 à 797)
- CH STEC A-A-AA-v.2020.01993
- Dossier
- 2003-2006
Fait partie de Fonds publics
Association intercommunale d'Amenée d'Eau d'Onnens : comptes
- CH STEC A-A-H-HA-v.2020.03110
- Dossier
- 2003
Fait partie de Fonds publics
2 exemplaires
Dossier d’oppositions : installation d’une antenne de téléphonie mobile, salle de gym de l’Auberson
- CH STEC A-A-GB-v.2020.02728
- Dossier
- 2003-2006
Fait partie de Fonds publics
Procès-verbaux de la Municipalité
- CH STEC A-A-A-v.2020.02403
- Dossier
- 2003
Fait partie de Fonds publics
- CH STEC A-A-CB-v.2020.01663
- Dossier
- 2003
Fait partie de Fonds publics
Notamment : convention
- CH STEC A-A-I-v.2020.02075
- Dossier
- 2003
Fait partie de Fonds publics
Supplément inaugurations de Sainte-Croix et environs
3 explemplaires
- CH STEC A-A-S-v.2020.02377
- Dossier
- 2003-2005
Fait partie de Fonds publics
Préavis Municipaux (No 756 à 771)
- CH STEC A-A-AA-v.2020.01975
- Dossier
- 2003-2006
Fait partie de Fonds publics
- CH STEC A-A-AB-v.2021.03236
- Dossier
- 2003-2009
Fait partie de Fonds publics
Notamment statuts, procès-verbaux
Construction de la caserne des pompiers
- CH STEC A-A-I-v.2020.02885
- Dossier
- 2003-2004
Fait partie de Fonds publics
décomptes, pièces comptables
- CH STEC A-A-CB-v.2020.01649
- Dossier
- 08.06.02
Fait partie de Fonds publics
Notamment : T-shirt, noeud papillon géant, pincettes, coupures de presse, budget
Procès-verbaux de la Municipalité
- CH STEC A-A-A-v.2020.02401
- Dossier
- 2002
Fait partie de Fonds publics
Epuration La Chaux / La Vraconnaz : plans, devis, contrats d'entreprises
- CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02150
- Dossier
- 2002-2006
Fait partie de Fonds publics
Notamment : cahiers des charges
- CH STEC A-A-I-v.2020.02228
- Dossier
- 2002-2009
Fait partie de Fonds publics
Panneaux publicitaires : demande des privés
- CH STEC A-A-W-v.2020.02970
- Dossier
- 2002
Fait partie de Fonds publics
Procès-verbaux municipalité, factures, métrés, Francioli, La Vraconnaz
- CH STEC A-A-H-v.2020.02133
- Dossier
- 2002-2008
Fait partie de Fonds publics
Centre polyvalent ; centre sportif ; bâtiment du stand
- CH STEC A-A-I-v.2020.02103
- Dossier
- 2002-2004
Fait partie de Fonds publics
Votation fédérale et cantonale
- CH STEC A-A-Q-v.2020.02280
- Dossier
- 2002
Fait partie de Fonds publics
- CH STEC A-A-Q-v.2020.02306
- Dossier
- 2002-2006
Fait partie de Fonds publics
- CH STEC A-A-CB-v.2020.01653
- Dossier
- 2002
Fait partie de Fonds publics
Notamment procès-verbaux, extraits de comptes
Préavis Municipaux (No 738 à 755)
- CH STEC A-A-AA-v.2020.01991
- Dossier
- 2002-2004
Fait partie de Fonds publics
Association intercommunale d'amenée d'eau (AIAE) : comptes et TVA
- CH STEC A-A-F-v.2020.02508
- Dossier
- 2002-2009
Fait partie de Fonds publics
Association intercommunale d'amenée d'eau (AIAE) : réservoir du Devens
- CH STEC A-A-F-v.2020.02510
- Dossier
- 2002-2007
Fait partie de Fonds publics
Notamment : contrats de prêt fixe pour collectivités de bien public, extraits de procès-verbaux, dossier projet, devis
Association cantonale vaudoise de la Sécurité et de la Protection civile
- CH STEC A-A-M-MB-v.2020.02845
- Dossier
- 2002-2008
Fait partie de Fonds publics
Procès-verbaux, correspondance
Constitution de droit de superficie, vente, promesse de vente et d'achat, donation
- CH STEC A-A-GC-v.2020.03007
- Dossier
- 2002-2006
Fait partie de Fonds publics
- CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02153
- Dossier
- 2002-2009
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans, rapports
Procès-verbaux du Conseil Communal
- CH STEC A-A-B-v.2020.01897
- Dossier
- 2002-2017
Fait partie de Fonds publics
- CH STEC A-A-Q-v.2020.02278
- Dossier
- 2002
Fait partie de Fonds publics
- CH STEC A-A-Q-v.2020.02281
- Dossier
- 2002-2006
Fait partie de Fonds publics
Documents relatifs aux votations fédérales et cantonales, accompagnées des statistiques des rôles électoraux
Election au Grand Conseil et Conseil d'Etat
- CH STEC A-A-Q-v.2020.02305
- Dossier
- 2002-2006
Fait partie de Fonds publics
- CH STEC A-A-FA-v.2020.02864
- Dossier
- 2002-2021
Fait partie de Fonds publics
2 exemplaires de chaque année
Préavis 704 avenue des Alpes, rue des Rasses, avenue de Neuchâtel, Microsil, EP, gaz
- CH STEC A-A-H-HB-v.2020.02091
- Dossier
- 2001-2006
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans, rapports
Elections complémentaires de la municipalité
- CH STEC A-A-Q-v.2020.02277
- Dossier
- 2001
Fait partie de Fonds publics
Union vaudoise des transports publics
- CH STEC A-A-S-v.2020.01828
- Dossier
- 2001-2011
Fait partie de Fonds publics
Notamment : planification des transports publics, réglements, statuts de l'UVTP, rapports et procès-verbaux
Réfection de la rue Neuve : trottoirs
- CH STEC A-A-GB-v.2020.02582
- Dossier
- 2001
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans
Réfection de la rue de la Sagne : travaux
- CH STEC A-A-GB-v.2020.02721
- Dossier
- 2001-2004
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans
Communauté de Travail du Jura (CTJ) : La Grande Borne
- CH STEC A-A-CB-v.2020.02991
- Dossier
- 2001
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux
Association "Les Amis de la volerie, Les Rapaces du Balcon du Jura"
- CH STEC A-A-CC-v.2020.01632
- Dossier
- 2001-2003
Fait partie de Fonds publics
Notamment : coupures de presse, rapports, procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
- CH STEC A-A-A-v.2020.02399
- Dossier
- 2001
Fait partie de Fonds publics
Notamment deux volumes et un cartable en annexe contenant des feuilles volantes des séances de la municipalité
- CH STEC A-A-CB-v.2020.02983
- Dossier
- 2001-2002
Fait partie de Fonds publics
Association intercommunale d'amenée d'eau Onnens-Ste-Croix (AIAE) : actes notariés et statuts
- CH STEC A-A-H-HA-v.2021.03233
- Dossier
- 2001-2004
Fait partie de Fonds publics
Achat d'une parcelle par l'AIAE (2003)
Désignation des propriétaires de Sainte-Croix (A-Z)
- CH STEC A-A-GA-v.2001.00953
- Dossier
- 2001
Fait partie de Fonds publics
Rapports de gestion intangibles
- CH STEC A-A-AA-v.2020.01936
- Dossier
- 2001-2006
Fait partie de Fonds publics
Pièces annexes : rapports, communications
- CH STEC A-A-BB-v.2021.03219
- Dossier
- 2001-2002
Fait partie de Fonds publics
- CH STEC A-A-CC-v.2020.01628
- Dossier
- 2001-2002
Fait partie de Fonds publics
Communication sur le droit applicable aux élections communales
- CH STEC A-A-Q-v.2020.02291
- Dossier
- 2001
Fait partie de Fonds publics
Statistiques de la commune de Sainte-Croix : recensement fédéral de la population
- CH STEC A-A-R-RA-v.2020.02524
- Dossier
- 2000
Fait partie de Fonds publics
Office du travail : ouvertures d'entreprises
- CH STEC A-A-R-RC-v.2020.02386
- Dossier
- 2000-2005
Fait partie de Fonds publics
Réfection de la rue de la Sagne : travaux
- CH STEC A-A-GB-v.2020.02580
- Dossier
- 2000
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans, soumission, bons de transport, bulletins
Centre sportif : procès-verbaux séance de chantier
- CH STEC A-A-I-v.2020.02185
- Dossier
- 2000-2004
Fait partie de Fonds publics
Double des procès-verbaux de la Municipalité
- CH STEC A-A-A-v.2020.02398
- Dossier
- 2000
Fait partie de Fonds publics
Avenue Jacques-Dalcroze : prolongation en amont
- CH STEC A-A-H-HB-v.2020.02110
- Dossier
- 2000-2002
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux, plans
- CH STEC A-A-M-MD-v.2020.02824
- Dossier
- 2000
Fait partie de Fonds publics
Le contenu de la disquette a été imprimé
- CH STEC A-A-GB-v.2020.02735
- Dossier
- 2000-2009
Fait partie de Fonds publics
Notamment des plans et de la documentation relatifs à des réfections et travaux
Procès-verbaux de la Municipalité
- CH STEC A-A-A-v.2020.02397
- Dossier
- 2000
Fait partie de Fonds publics
- CH STEC A-A-K-v.2020.02541
- Dossier
- 2000
Fait partie de Fonds publics
Préavis Municipaux (No 720 à 737)
- CH STEC A-A-AA-v.2020.01990
- Dossier
- 2000-2003
Fait partie de Fonds publics
Centre sportif : commission de constrution
- CH STEC A-A-I-v.2020.02192
- Dossier
- 2000-2001
Fait partie de Fonds publics
- CH STEC A-A-I-v.2020.02207
- Dossier
- 2000-2005
Fait partie de Fonds publics
Votation fédérale et cantonale
- CH STEC A-A-Q-v.2020.02282
- Dossier
- 2000-2001
Fait partie de Fonds publics
Documents relatifs aux votations fédérales et cantonales, accompagnées des statistiques des rôles électoraux
Main d'oeuvre, équipe, semi-retraités
- CH STEC A-A-X-1-v.2020.03009
- Dossier
- 2000-2002
Fait partie de Fonds publics
Cassette vidéo : Commune de Sainte-Croix et commune de la Sagne
- CH STEC A-A-Y-v.2020.02062
- Dossier
- 17.08.99
Fait partie de Fonds publics
- CH STEC A-A-CB-v.2020.01661
- Dossier
- 1999-2007
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux, plans, règlement
- CH STEC A-A-CC-v.2020.01627
- Dossier
- 1999-2002
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans, préavis, cahier des charges, coupure de presse
Association intercommunale d'amenée d'eau (AIAE) : comptabilité
- CH STEC A-A-F-v.2020.02505
- Dossier
- 1999-2004
Fait partie de Fonds publics
Notamment : pièces comptables, rapports de contrôle, rapports de la Commission de gestion, résumé annuel des comptes
Société coopérative "Mon Ciné", contrôle des comptes
- CH STEC A-A-S-v.2020.02869
- Dossier
- 1999-2001
Fait partie de Fonds publics
Table ronde, promotion touristique
- CH STEC A-A-AC-v.2020.01911
- Dossier
- 1999
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports, procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
- CH STEC A-A-A-v.2020.02395
- Dossier
- 1999
Fait partie de Fonds publics
Double des procès-verbaux de la Municipalité
- CH STEC A-A-A-v.2020.02396
- Dossier
- 1999
Fait partie de Fonds publics
Préavis Municipaux (No 702 à 719)
- CH STEC A-A-AA-v.2020.01988
- Dossier
- 1999-2001
Fait partie de Fonds publics
Centre International de la Mécanique d'Art (CIMA)
- CH STEC A-A-AF-v.2020.01875
- Dossier
- 1999-2002
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports, procès-verbaux, comptes d'exploitation, conventions
Rapports de service : 10ème arrondissement
- CH STEC A-A-K-v.2020.02674
- Dossier
- 1999-2009
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux, rapports
Réfection de la rue de la Sagne : procès-verbaux
- CH STEC A-A-GB-v.2020.02574
- Dossier
- 1999-2001
Fait partie de Fonds publics
Réfection de la rue de la Sagne : travaux
- CH STEC A-A-GB-v.2020.02720
- Dossier
- 1999
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans
Centre de découverte des rapaces et de la fauconnerie
- CH STEC A-A-CC-v.2020.01633
- Dossier
- 1999-2002
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports, cahier des charges, procès-verbaux, plans
Réfection de la rue de la Sagne : factures
- CH STEC A-A-GB-v.2020.02581
- Dossier
- 1999-2001
Fait partie de Fonds publics
Publicité sur le suite internet de la commune
- CH STEC A-A-W-v.2020.02660
- Dossier
- 1999
Fait partie de Fonds publics
Contrats avec entreprises ou organismes touristiques locaux pour une ou des pages de publicité sur le site de la commune, liste des annonceurs
- CH STEC A-A-Q-v.2020.02288
- Dossier
- 1999-2002
Fait partie de Fonds publics
Réfection de la rue de la Sagne : soumission du projet, cahier des charges, rapports, plans
- CH STEC A-A-GB-v.2020.02726
- Dossier
- 1999
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans, rapports
Dossier d'employés du service industriel
- CH STEC A-A-X-1-v.2020.03053
- Dossier
- 1999-2000
Fait partie de Fonds publics
Concerne : Pietro Battilana
Bicentenaire de l'indépendance Vaudoise
- CH STEC A-A-CB-v.2020.01650
- Dossier
- 1998
Fait partie de Fonds publics
Procès-verbaux de la Municipalité
- CH STEC A-A-A-v.2020.02394
- Dossier
- 1998
Fait partie de Fonds publics
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