- CH 001785-8 A-A#3-4-41-01
- SSérie
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Registre des terres cultivables
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Registre des parcelles de la Commune de Bottens
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Registre des mises de la Commune de Bottens
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Registre des décès et permis d'inhumation, Vaccinations
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Registre des décès et permis d'inhumation (1858-1909), Vaccinations (1909-1916)
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Reconnaissance des limites territoriales de Bottens
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Récolement partiel des archives de la commune
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tableau excel incomplet, auteur inconnu
Récolement des archives de la Justice de paix
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Réceptions [nom confidentiel] et [nom confidentiel]
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Réception [nom confidentiel], organisation, dossier [nom confidentiel]
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plan comptable, relevé de compte, avis pièces comptables, budget, rapports vérificateur des comptes, commission des finances, ouverture d'un compte bancaire, contrat d'assurance, pochettes cadeau, invités, discours officiel, numéro spécial du journal Contact, cassette vidéo VHS, étiquettes rouges, sponsors et donateurs, dons en nature, refus de dons, courriers, devis, bulletins de livraison
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organigramme, PV, Municipalité, réception, banques, secrétariat, président, dons reçus et refusés, commission finances, commission consommation, intendance, personnel, cortège, décoration, sécurité, remerciements, comités + invités municipalité
Réception de la Conseillère d'Etat Béatrice Métraux
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Recensements du bétail. Recensement des cultures
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Recensements du bétail (1850-1973). Recensement des cultures (1960)
Recensement fédéral de la population
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Document de synthèse concernant la Commune, trois exemplaires
Recaptage des sources "Bises" et "Troncs"
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Rapports exercice, rapports intervention, cours, matériel, mutations
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Contient aussi les procès-verbaux du bureau
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Rapports de la commission de gestion
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Rapports de la commission de gestion
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Rapports de la commission de gestion
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Avec comptes
Rapports de la commission de gestion
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1964 est en fait 1963
Rapports de la commission de gestion
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Avec comptes
Rapports de la commission de gestion
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Avec comptes
Rapports de gestion et comptes
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Rapport de tir; feuilles de stand
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Avec comptes
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Avec comptes
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Conventions avec les particuliers. Mise en séparatif : charges foncières (minutes notariales), factures et décompte des travaux, garantie d'ouvrage
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journal de caisse, procès-verbaux
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Projet d'assainissement, Syndicat d'améliorations foncières
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Plans d'exécution, rapports, devis, comptes
Procès-verbaux du Conseil communal
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Registre manuscrit avec PV signés
Procès-verbaux du Conseil communal
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Procès-verbaux du Conseil communal
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contient aussi les procès-verbaux du bureau
Procès-verbaux du Conseil communal
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Procès-verbaux du Conseil communal
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Procès-verbaux du Conseil communal
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Procès-verbaux du Conseil communal
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Procès-verbaux du Conseil communal
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PV plus quelques pièces annexes
Procès-verbaux des élections et votations
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Procès-verbaux des délibérations du Conseil général
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Procès-verbaux des délibérations du Conseil général
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Procès-verbaux de votations et statistiques des électeurs
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Liste des factures admises par la Municipalité dans ses séances
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Liste des factures admises par la Municipalité dans ses séances
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Héritée de A#1_A Délibérations du Conseil puis de la municipalité.
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Plans, normes SIA, mises à l'enquête, oppositions
Présentation sur les finances communales
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Préavis municipaux au Conseil communal
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Préavis no 2013-01, 2013-02, 2013-03, 2013-04, 2013-05, 2013-06, 2013-07, 2013-09.
Préavis municipaux au Conseil communal
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Préavis municipaux au conseil communal
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Héritée de A#1_AA Pièces annexes à la municipalité.
Préavis municipaux au Conseil communal
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Préavis municipaux au Conseil communal
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Préavis n° 2015-01, 2015-03 à 2015-13. Manque préavis 2015-02
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Contient aussi des PV de la Municipalité, rapports et comptes
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Contient aussi des PV de la Municipalité, rapports et budget
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SDIS de Bottens (association avec le SDIS de Froideville depuis 2013)
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règlement
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Police municipale Police de proximité
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