Réception [nom confidentiel], organisation, dossier [nom confidentiel]
- CH 001785-8 A-A#2-A-A99-v.2011.079
- Dossier
- 2003 - 2004
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Réception [nom confidentiel], organisation, dossier [nom confidentiel]
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Procès-verbaux du Conseil communal
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Registre manuscrit avec PV signés
Procès-verbaux du Conseil communal
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Rapports de la commission de gestion
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Héritée de A#1_BB Pièces annexes au Conseil général.
Circulaires et correspondance avec les départements cantonaux
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Cette sous-série contient essentiellement des circulaires mais aussi de la correspondance. Héritée de A#1_D Correspondance reçue.
Fait partie de Bottens - Fonds publics
La série A#1_FA Comptes communaux s'arrête en 1973. La série pourra être reconstituée à partir de la série A#2_F04 dès 1998. D'autres segments pourront être trouvés dans la sous-série série A#2_A02 Préavis municipaux
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Budget (copie de l'original), Validation du canton (copie de l'original), documents préparatoires
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Série héritée, A#1_FD.
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Contrats
Eaux usées, Stations d'épuration
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Cette sous-série contient les documents relatifs à la location de la salle polyvalente et du refuge.
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Permis de construire refusés ou abandonnés
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
forêts, faune, nature: plans forêts communales; taxations achats; correspondance; garde forestier; association; dégats; érosion combron; photos
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Actes, conventions, contrats de vente
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Taxes non pompiers; courrier; recrutement; rôle; interventions; cours et exercices
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
interventions 2004; correspondance 2005
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
La Petite enfance
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Rôles des électeurs principalement.
Contrôle de l'habitant: arrivées/départs
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Contrôle de l'habitant: attestations
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Série héritée.
Communauté de la Région Lausannoise
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Ordres du jour, préavis, rapports des commissions, amendements
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Bureau électoral : procès-verbaux d'élections et votations
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Réponses aux motions, postulats, interpellations
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Règlement sur les déchets + règlement sur la déchetterie
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Rôle électoral - Registre civique
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Procès-verbaux de votations et statistiques des électeurs
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Convention de don du Syndicat d'élevage du bétail bovin de Bottens et Poliez-Pittet
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Règlement sur l'organisation des secours en cas d'incendie pour la Commune de Bottens
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Avec comptes
Admission des factures par la Municipalité
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Domaines et bâtiments propriétés communales
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Plan de quartier "En Saint-Livre Sud"
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Plan partiel d'affectation PPA "La Clâtre"
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Plan partiel d'affectation PPA "Au Carro Nord"
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Oppositions, plans, règlements, procès-verbaux de chantier, convention d'échange et cession, rapport, préavis, certificats de garantie d'ouvrage, recours, conventions
Parcelles 1, 19, 21, 22, 28, 33, 34, 49, 60
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Chemin du Ru, Collège du Cottin, Chemin du Cottin
Remaniement parcellaire : drainages complémentaires
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Plans
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Plan de situation
Plans dressés pour des servitudes pour passage de canalisations
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Servitude n° 4 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 5 : Passage de canalisations d'eaux claires
Servitude n° 8 : Passage de canalisations d'eaux claires et d'eaux usées
Servitude n° 10 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 11 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 13 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 14 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 15 : Passage de canalisations d'eaux usées
Groupement scolaire primaire de Bottens
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Institutions à caractère culturel
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Police municipale Police de proximité
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Service de défense incendie et de secours (SDIS)
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Notamment plans, mise à l'enquête, permis de construire, procès-verbaux de chantier
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Titre sur la chemise : "Réseau d'Eau, Plan directeur, Plan d'exécution". Devis, décompte des travaux et plans
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Eclairage public, plan directeur
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Distribution de son et dimage - Multimédia
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Rapports, pièces annexes et correspondance
Notes relatives à l'organisation de la commune
Fait partie de Bottens - Fonds publics
liste de catégories
Fait partie de Bottens - Fonds publics
1ère série (1976-1985) : numéros 1 à 13, manque 7 et 11
2ème série (1992 - en cours) : numéros 1 à 70, manque 61, 64, 65
1 à 3 exemplaires de chaque numéro
Journal "Contact" : numéro spécial Inauguration de la Salle polyvalente de Bottens
Fait partie de Bottens - Fonds publics
3 exemplaires
Délibérations du Conseil (Ancien Régime) puis de la municipalité
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Délibérations du Conseil général ou communal (Nouveau Régime)
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics