Assainissement des eaux claires et usées au lieu dit "Sur Pensaz"

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
• Dossier
• 2006 - 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Travaux d’assainissement et extension du réseau d’eau "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
• Dossier
• 2007 - 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Mise en séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
• Dossier
• 2008 - 2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Cours d’eau – Rives et ports

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-47
• Série
• 1993 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Entretien des cours d'eau : La Torne, La Serine

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-47-02-(02)
• Dossier
• 1993 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Paroisses protestantes

• CH 001828-7 A-(2)-(5)-58-02
• SSérie
• 1996 - 1997

Fait partie de Le Vaud - Commune

Sécurité publique

• CH 001828-7 A-(2)-(6)
• SFonds
• 1940 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Contrôle des habitants et Bureau des étrangers

• CH 001828-7 A-(2)-(6)-62
• Série
• 1940 - 2005

Fait partie de Le Vaud - Commune

Contrôle des habitants

• CH 001828-7 A-(2)-(6)-62-03
• SSérie
• 1910 - 2005

Fait partie de Le Vaud - Commune

Demandes de carte d'identité

• CH 001828-7 A-(2)-(6)-62-03-(03)
• Dossier
• 2000 - 2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Denrées alimentaires – Contrôle

• CH 001828-7 A-(2)-(6)-63-02
• SSérie
• 1990 - 2003

Fait partie de Le Vaud - Commune

Cimetière

• CH 001828-7 A-(2)-(6)-64-04-(04)
• Dossier
• 1992 - 1998

Fait partie de Le Vaud - Commune

Installations - Réserve incendie

• CH 001828-7 A-(2)-(6)-64-03
• SSérie
• 1999 - 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Bornes hydrantes, station de pompage de Bornalet

• CH 001828-7 A-(2)-(6)-64-03-(03)
• Dossier
• 1999 - 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Dispenses

• CH 001828-7 A-(2)-(6)-66-06-(06)
• Dossier
• 1978 - 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Police du commerce

• CH 001828-7 A-(2)-(6)-67
• Série
• 1958 - 2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI

• CH 001828-7 A-(2)-(7)-70-03
• SSérie
• 1999 - 2012

Fait partie de Le Vaud - Commune

Association régionale pour l’action sociale (ARAS)

• CH 001828-7 A-(2)-(7)-70-03-(03)
• Dossier
• 2006 - 2007

Fait partie de Le Vaud - Commune

Caisse cantonale vaudoise de compensation de l'assurance vieillesse et survivants, des allocations familiales et aux militaires

• CH 001828-7 A-(2)-(7)-72-01-(01)
• Dossier
• 1948 - 1959

Fait partie de Le Vaud - Commune

Prévention

• CH 001828-7 A-(2)-(7)-73-04
• SSérie
• 1956 - 1959

Fait partie de Le Vaud - Commune

Généralités – Réglementation

• CH 001828-7 A-(2)-(7)-74-01
• SSérie
• 2010 - 2012

Fait partie de Le Vaud - Commune

Mamans de jour - Familles d'accueil

• CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-02
• SSérie
• 1994 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Mamans de jour

• CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-02-(02)
• Dossier
• 2005 - 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Accueil de jour : Enquête

• CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-03-(03)
• Dossier
• 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Service des eaux

• CH 001828-7 A-(2)-(8)-81
• Série
• 1918 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Service des eaux, sols et assainissement

• CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
• Dossier
• 2000 - 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plan des zones de protection des eaux souterraines des captages "Le Clusel", "Les Jordils", "La Torne"

• CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
• Dossier
• 2001 - 2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Eau : captage

• CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
• Dossier
• 2003 - 2005

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plan directeur de l'eau potable (PDDE)

• CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
• Dossier
• 2000 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Bouclages du réseau d'eau sous pression et extension de la défense incendie

• CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
• Dossier
• 2005

Fait partie de Le Vaud - Commune

Bornes hydrantes, station de pompage de Bornalet

• CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-07-(07)
• Dossier
• 1999 - 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Distribution de son et d’image – Multimédia

• CH 001828-7 A-(2)-(8)-85
• Série
• 2003 - 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Internet

• CH 001828-7 A-(2)-(8)-85-03
• SSérie
• 2001 - 2008

Fait partie de Le Vaud - Commune

Journal comptable

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.1 b.03
• Pièce
• 1963

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.2 a.01
• Pièce
• 1944

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.2 a.01
• Pièce
• 1946

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.2 a.01
• Pièce
• 1947

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.2 a.02
• Pièce
• 1951

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.2 a.02
• Pièce
• 1952

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.2 a.03
• Pièce
• 1957

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.2 a.04
• Pièce
• 1960

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.2 a.05
• Pièce
• 1962

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.2 a.05
• Pièce
• 1963

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.2 a.05
• Pièce
• 1965

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes de la Bourse des pauvres

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.3 a.1
• Pièce
• 1865 - 1903

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes de la Bourse des pauvres

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.3 a.1
• Pièce
• 1915

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes de la Bourse des pauvres

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.3 a.1
• Pièce
• 1926

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes de la Bourse des pauvres

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.3 a.1
• Pièce
• 1928

Fait partie de Le Vaud - Commune

Résumé des comptes communaux, rapports de révision

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.21 a
• Pièce
• 1946 - 1955

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes, cédule

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.21 b
• Pièce
• 1782 - 1847

Fait partie de Le Vaud - Commune

Budgets de la Commune et de la Bourse des pauvres

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.21 c
• Pièce
• 1943 - 1955

Fait partie de Le Vaud - Commune

Répertoire cadastral

• CH 001828-7 A-(1)-C-C.1 c.1
• Pièce
• 1879

Fait partie de Le Vaud - Commune

Zone de montagne : délimitation

• CH 001828-7 A-(1)-C-C.21 f
• Pièce
• 1947 - 1948

Fait partie de Le Vaud - Commune

Délimitation et ordonnance concernant Le Mont Palaz

• CH 001828-7 A-(1)-C-C.21 h
• Pièce
• 1670

Fait partie de Le Vaud - Commune

Carte des forêts de la Commune de Le Vaud

• CH 001828-7 A-(1)-C-C.22 a
• Pièce
• 1919

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plan d'ensemble du village

• CH 001828-7 A-(1)-C-C.22 a
• Pièce
• 1926

Fait partie de Le Vaud - Commune

Vente de la Commune de Le Vaud à Jules-François Pécoud d'une parcelle située "Au Village"

• CH 001828-7 A-(1)-C-C.22 a
• Pièce
• 1944

Fait partie de Le Vaud - Commune

Votations, élections

• CH 001828-7 A-(1)-D
• Série
• 1885 - 1984

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre civique

• CH 001828-7 A-(1)-D-D.1 a.01
• Pièce
• 1885 - 1905

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre civique

• CH 001828-7 A-(1)-D-D.1 a.02
• Pièce
• 1905 - 1928

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre civique

• CH 001828-7 A-(1)-D-D.1 a.05
• Dossier
• 1959 - 1977

Fait partie de Le Vaud - Commune

Recensement de la population. Etat numériques de la population résidente

• CH 001828-7 A-(1)-D-D.21 a
• Pièce
• 1951 - 1953

Fait partie de Le Vaud - Commune

Recensement du bétail

• CH 001828-7 A-(1)-D-D.21 b
• Dossier
• 1946 - 1951

Fait partie de Le Vaud - Commune

Certificats de vaccination

• CH 001828-7 A-(1)-E-E.4 a.01
• Pièce
• 1872 - 1951

Fait partie de Le Vaud - Commune

Rétablissement dans la nationalité suisse de Alice Martinet et Simone Rieunaud

• CH 001828-7 A-(1)-E-E.21 b
• Pièce
• 1953

Fait partie de Le Vaud - Commune

Contrat de mariage entre Jean Isaac Christinet du Vaud et Henriette Chaudet de Bougy

• CH 001828-7 A-(1)-E-E.21 d
• Pièce
• 1763

Fait partie de Le Vaud - Commune

Testaments : Criste Oreille et Jeanne Madeleine Loup sa femme (1762), Jeanne Françoise Pécoud du Vaud (1804), Rodolph Vialon de Pizy (1808), Jean Isaac Christinet et sa femme Henriette Christinet née Chaudet (1809), Aimée Christinet née Pitton (1855)

• CH 001828-7 A-(1)-E-E.21 e
• Pièce
• 1762 - 1855

Fait partie de Le Vaud - Commune

Assistance

• CH 001828-7 A-(1)-E-E.21 f
• Dossier
• 1958 - 1962

Fait partie de Le Vaud - Commune

Actes d'origines

• CH 001828-7 A-(1)-E-E.22 a
• Dossier
• 1844 - 1949

Fait partie de Le Vaud - Commune

Temple. Plans, devis

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.21 a
• Dossier
• 1960 - 1961

Fait partie de Le Vaud - Commune

Ecole de Le Vaud : construction, transformations

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.21 e
• Dossier
• 1862 - 1956

Fait partie de Le Vaud - Commune

WC publics

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.21 h
• Dossier
• 1947 - 1949

Fait partie de Le Vaud - Commune

Acte judiciel en faveur de la Commune du Vaud contre Henry Noblet de Marchissy au sujet du domaine de la Scie

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.21 i
• Pièce
• 1771

Fait partie de Le Vaud - Commune

Salle des cultes

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.21 k
• Dossier
• 1961 - 1963

Fait partie de Le Vaud - Commune

Source des Jordils : adduction d'eau et pompage

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.22 i
• Dossier
• 1959 - 1968

Fait partie de Le Vaud - Commune

Extrait de procès-verbaux des séances de Municipalité de Bassins et Le Vaud concernant l'entretien de la route des Vits de Vaud

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.24 d
• Pièce
• 1868

Fait partie de Le Vaud - Commune

Cahier des charges pour la réfection du contour des Chenevières

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.24 h
• Pièce
• 1953

Fait partie de Le Vaud - Commune

Débit de sel : convention entre la citoyenne Dessiex et Jean Pierre Christinet au sujet du procès qui a eu lieu entre les partie suite à la remise de la débite du sel,

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.25 b
• Pièce
• 1799

Fait partie de Le Vaud - Commune

Cultes

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.26 a
• Dossier
• 1948 - 1956

Fait partie de Le Vaud - Commune

Acte levé le 3 avril 1377. Girardus Roberti de Sambesier (Chambésy), prieur de la Confrérie du Saint-Esprit de Prign (Pregny) aberge à Stephanus Mestiom de Pregny, une pièce de vigne sis au territoire de Perafort moyennant la cense annuelle, payable par ledit Stephanus et ses hoirs, d'un setier de vin à la mesure de Genève (latin)

• CH 001828-7 A-(1)-P-P.01
• Pièce
• 1365

Fait partie de Le Vaud - Commune

Johannetus et Petrus Bracuz, habitants de Pregny, reconnaissent devoir au curé de ce lieu, dom Johannes Magnini, une cense annuelle de dix deniers genevois pour sauver l'âme de leurs ancêtres et la leur. Fait à Pregny au cimetière de l'église (latin)

• CH 001828-7 A-(1)-P-P.02
• Pièce
• 1416

Fait partie de Le Vaud - Commune

François, fils de feu Reymond du Puys (de Putheo) de Meinier, vend à Pierre Pellis, notaire, une pièce de pré d'environ une seytorée (seyturatam), sise au territoire de Meinier. Prix : 26 florins d'or petits poids. Fait à Genève devant Saint-Pierre en l'étude de l'acheteur (in operatorio soribanie dicti emptoris). Notaire : Jacobus Chevreri d'Hermance (latin)

• CH 001828-7 A-(1)-P-P.03
• Pièce
• 1505

Fait partie de Le Vaud - Commune

Les communiers du Vaud associent à leur Communauté pour jouir des droits de pâturage et d'eau qu'elle détient, noble Daniel Descombes de Bursins. Association accordée pour le prix de 120 florins petit poids. Acte passé à Burtigny devant le notaire juré Claude Burnet.

• CH 001828-7 A-(1)-P-P.12
• Pièce
• 1620

Fait partie de Le Vaud - Commune

Le volume 2 des inspections des archives communales (Chastellain aux ACV) à la page 180 (Le Vaud) donnerait une explication sur la présence du parchemin de 1365 et de quelques autres, étrangers à la Commune.

• CH 001828-7 A-(1)-P-P.13
• Pièce
• 1365

Fait partie de Le Vaud - Commune

Inventaires

• CH 001828-7 A-(1)-Z
• Série
• 1965

Fait partie de Le Vaud - Commune

Fonds contemporain (1897 - à nos jours)

• CH 001828-7 A-(2)
• Fonds
• 1897-

Fait partie de Le Vaud - Commune

Le Vaud - Commune

Administration générale – Autorités

• CH 001828-7 A-(2)-(1)
• SFonds
• 1897 - 2015

Fait partie de Le Vaud - Commune

Conseil général

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-01-(01)
• Pièce
• 1944 - 1971

Fait partie de Le Vaud - Commune

Conseil général, puis Conseil communal

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-01-(01)
• Pièce
• 1968 - 1989

Fait partie de Le Vaud - Commune

Commission d'urbanisme

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-01-(01)
• Dossier
• 1974 - 1976

Fait partie de Le Vaud - Commune

Conseil Communal

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-01-(01)
• Pièce
• 2002 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Conseil Communal

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-01-(01)
• Dossier
• 2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Bureau électoral – Votations – Elections

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-02
• SSérie
• 1985 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 1989

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 1990

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 1994

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 1996

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 1997

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 2003

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 2007

Fait partie de Le Vaud - Commune