Rapports de vérification des comptes communaux
- CH 001827-X (1)-2-(2)-20-06-(01)
- SSSérie
- 1972 - 2009
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports de vérification des comptes communaux
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, autorisations d'exercer
Fondation des centres de vie enfantine à Begnins : Crèche, garderie Les Colinets
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plannings, décomptes et règlement
Fait partie de Begnins - Commune
Entente intercommunale pour l'accueil de la petite enfance dans le district de Nyon
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux du groupe de travail, rapports
Fait partie de Begnins - Commune
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Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, dossier d'enquête publique, recours
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Fait partie de Begnins - Commune
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Listes
Crèches – Garderies – Haltes-jeux
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Récapitulatifs
Fait partie de Begnins - Commune
Comptes
Registre communal des commerçants (a-z)
Fait partie de Begnins - Commune
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Correspondance
Forêts – Montagnes – Alpages – Pâturages
Fait partie de Begnins - Commune
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Procès-verbaux de chantier
Fait partie de Begnins - Commune
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Correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Begnins - Commune
Statuts, conventions, budgets, comptes
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Plan de quartier Les Persières
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Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, recours
Fait partie de Begnins - Commune
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Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, contrats de travail
Fait partie de Begnins - Commune
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Service technique (inter)communal
Fait partie de Begnins - Commune
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Etablissement scolaire de l'Esplanade
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Correspondance, procès-verbaux, comptes et décomptes
Fait partie de Begnins - Commune
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Fête des musiques de La Côte (1967), Inauguration du Collège de l'Esplanade (1996), Fête des musiques - Giron ouest (1997), 58ème Giron des jeunesses (2002), 61ème Giron des jeunesses -2007
Fait partie de Begnins - Commune
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Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux, conventions
Fait partie de Begnins - Commune
Litige du travail entre S. J., J. S. et la Commune de Begnins
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Actes notariés
Fait partie de Begnins - Commune
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Plan d'extension partiel (PEP) "Centre de Begnins" au lieu-dit "Le Sidan"
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Correspondance, plans d'enquête
Fait partie de Begnins - Commune
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Forêts, Triage forestier intercommunal de Marchissy-La Côte, Groupement forestier de la Serine
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Correspondance, procès-verbaux, rapports du garde forestier
Service technique intercommunal (STI)
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Correspondance, statistiques, convention
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Correspondance, cartes
Etablissement scolaire de l'Esplanade
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Correspondance, procès-verbaux, conventions
Association de la ligne fortifiée de la Promenthouse
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Correspondance, procès-verbaux, comptes
Correspondance et procès-verbaux
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Correspondance, procès-verbaux
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Extension du réseau d'eau sous-pression, liaison de secours avec le réservoir de Gland
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Plans
Procès-verbaux, correspondance, préavis, rapports des commissions
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Association régionales – Ententes intercommunales
Fait partie de Begnins - Commune
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Correspondance, rapports de révision, plan de situation, cartes, recensement (fiches d'identité)
Route de Saint-Cergue RC 32b : aménagement d'un trottoir
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Société anonyme pour le traitement des déchets de La Côte (SADEC)
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Statistiques, statuts
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, factures, listes des effectifs, procès-verbaux, listes de présence, rapports d'interventions, coupures de presse, programmes, photographies, plan
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Correspondance
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Comptes
Résultats des votations-élections
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Procès-verbaux
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Litige entre la Commune de Begnins et J. S. et S. J., employés de la Commune
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Actes notariés
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Accueil des nouveaux habitants
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Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Conventions, réquisitions pour le registre foncier, droits de superficie
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports de révision, plan de situation
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, offre, adjudication, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Procès-verbaux, correspondance, budgets, comptes, rapports, conventions, polices d'assurance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, convention, règlement, statistiques, coupure de presse, plaquette de présentation, photographies
Fait partie de Begnins - Commune
Acte constitutif, correspondance, conventions, statuts, photographies, procès-verbaux, décomptes, listes
Fait partie de Begnins - Commune
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
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