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Notices descriptivesBâtiments
Bâtiments
Bâtiments
Bâtiments
Bâtiments
Bâtiments
Bâtiments communaux
Bâtiments communaux
Bâtiments communaux
Bâtiments communaux
Bâtiments communaux : location
Bâtiments communaux : location
Bâtiments communaux publics (patrimone administratif)
Bâtiments communaux publics (patrimone administratif)
Bâtiments de la propriété de Leydefeur : étude de la défense incendie
Bâtiments de la propriété de Leydefeur : étude de la défense incendie
Bâtiments paroissiaux
Bâtiments paroissiaux
Bâtiments paroissiaux
Bâtiments paroissiaux
Bâtiments/locaux privés loués par la Commune
Bâtiments/locaux privés loués par la Commune
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Bicentenaire du Canton de Vaud
Bicentenaire du Canton de Vaud
Biens-fonds communaux
Biens-fonds communaux
Bon de passade à l'Auberge communale
Bon de passade à l'Auberge communale
Bornes hydrantes : entretien, subvention
Bornes hydrantes : entretien, subvention
Bourgeoisie – Naturalisation
Bourgeoisie – Naturalisation
Bourgeoisie, naturalisation
Bourgeoisie, naturalisation
Bourse communale
Bourse communale
Bourse communale
Bourse communale
Bourse communale
Bourse communale
Bourse communale : acte de défaut de biens concernant R. F.
Bourse communale : acte de défaut de biens concernant R. F.
Bourse communale : arriérés de P. B.
Bourse communale : arriérés de P. B.
Bourse communale : boursiers
Bourse communale : boursiers
Bourse communale : détermination de la marge brute d'autofinancement
Bourse communale : détermination de la marge brute d'autofinancement
Bourse communale : rapports préfectoraux, vérification des comptes
Bourse communale : rapports préfectoraux, vérification des comptes
Budget – Planification financière
Budget – Planification financière
Budgets
Budgets
Bureau des étrangers
Bureau des étrangers
Bureau électoral – Votations – Elections
Bureau électoral – Votations – Elections
Bus scolaires
Bus scolaires
Caisses de pension
Caisses de pension
Caisses de pension (LPP)
Caisses de pension (LPP)
Canalisations
Canalisations
Cantine scolaire
Cantine scolaire
Cantines scolaires – Réfectoires
Cantines scolaires – Réfectoires
Captage d'eau "En Savy" pour la propriété "Les Epinettes"
Captage d'eau "En Savy" pour la propriété "Les Epinettes"
Captage du Puit du Montant
Captage du Puit du Montant
Carte des secteurs de protection des eaux
Carte des secteurs de protection des eaux
Cartothèque du Contrôle des habitants
Cartothèque du Contrôle des habitants
Casier sanitaire des eaux
Casier sanitaire des eaux
Centre funéraire
Centre funéraire
Centre régional de compostage : examen préalable, mise à l'enquête
Centre régional de compostage : examen préalable, mise à l'enquête
Centre social régional (CSR)
Centre social régional (CSR)
Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI
Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI
Cession au domaine public et échanges subséquents en vue de l'aménagement futur de cheminements piétonniers le long des routes de la Bellangère, de Duillier et des Mortiers
Cession au domaine public et échanges subséquents en vue de l'aménagement futur de cheminements piétonniers le long des routes de la Bellangère, de Duillier et des Mortiers
Cession d'une parcelle au lieu-dit "La Queue des Dappes", élargissement du Chemin des Tuffes (Commune des Rousses, France)
Cession d'une parcelle au lieu-dit "La Queue des Dappes", élargissement du Chemin des Tuffes (Commune des Rousses, France)
Chalet d’alpage La Givrine (Saint-Cergue, La Givrine)
Chalet d’alpage La Givrine (Saint-Cergue, La Givrine)
Chalet d’alpage La pile-Dessus (Les Rousses, France) : aménagement d'une chambre pour le gardien
Chalet d’alpage La pile-Dessus (Les Rousses, France) : aménagement d'une chambre pour le gardien
Chalet d’alpage La Pile-Dessus (Les Rousses, France) : raccordement en eau potable et défense incendie
Chalet d’alpage La Pile-Dessus (Les Rousses, France) : raccordement en eau potable et défense incendie
Chalet d’alpage La Pile-Dessus (Les Rousses, France) : reconstruction
Chalet d’alpage La Pile-Dessus (Les Rousses, France) : reconstruction
Chalet d'alpage La Baronne : création d'une lucarne et modifications intérieures
Chalet d'alpage La Baronne : création d'une lucarne et modifications intérieures
Chalet d'alpage La Baronne : reconstruction (Commune de Saint-Cergue, La Cure)
Chalet d'alpage La Baronne : reconstruction (Commune de Saint-Cergue, La Cure)
Chalet des Piles : construction d'une dalle de couverture sur la citerne
Chalet des Piles : construction d'une dalle de couverture sur la citerne
Chalet des Piles: construction d'une citerne
Chalet des Piles: construction d'une citerne
Chalet des PTT, La Pile-Dessus (Les Rousses, France)
Chalet des PTT, La Pile-Dessus (Les Rousses, France)
Chalets d’alpages
Chalets d’alpages
Chalets d'alpage : visites de reconnaissance
Chalets d'alpage : visites de reconnaissance
Changement des canalisations d'eau sous pression, conduite d'eau vers "La Baronne" sur la Commune de Saint-Cergue
Changement des canalisations d'eau sous pression, conduite d'eau vers "La Baronne" sur la Commune de Saint-Cergue
Châtel et Sodome : pose d'une conduite d'eau potable
Châtel et Sodome : pose d'une conduite d'eau potable
Châtel, Es Avaux, Epinettes-Ancienne laiterie : extension de la défense incendie et canalisations
Châtel, Es Avaux, Epinettes-Ancienne laiterie : extension de la défense incendie et canalisations
Châtel, Sodome : extension du réseau et de la défense incendie
Châtel, Sodome : extension du réseau et de la défense incendie
Chauffage
Chauffage
Chauffage à distance (CAD)
Chauffage à distance (CAD)
Chauffage à distance (CAD)
Chauffage à distance (CAD)
Chauffage à distance (CAD)
Chauffage à distance (CAD)
Chemin de Couvaloup : rectification du domaine public
Chemin de Couvaloup : rectification du domaine public
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM)
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM)
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM)
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM)
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM) : Mise en place de mesures de protection contre les chutes de pierres
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM) : Mise en place de mesures de protection contre les chutes de pierres
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM) : schéma directeur
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM) : schéma directeur
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM) : schéma directeur, éléments de concept
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM) : schéma directeur, éléments de concept
Chemin de fer Nyon-St-Cergue-Morez (NStCM)
Chemin de fer Nyon-St-Cergue-Morez (NStCM)
Chemin de fer Nyon-St-Cergue-Morez (NStCM) : sécurité des passages à niveau
Chemin de fer Nyon-St-Cergue-Morez (NStCM) : sécurité des passages à niveau
Chemin de la Bellangère : épuration
Chemin de la Bellangère : épuration
Chemin de la Gare
Chemin de la Gare
Chemin des Ecureuils : conduite d'eau
Chemin des Ecureuils : conduite d'eau
Chemin des Epinettes : réfection
Chemin des Epinettes : réfection
Chemin des Marettes : modification de l'abornement de la route
Chemin des Marettes : modification de l'abornement de la route
Chemin du Carre : aménagement
Chemin du Carre : aménagement
Chemin du Carre : modification de l'abornement
Chemin du Carre : modification de l'abornement
Chemin du Carre : réfection de la chaussée
Chemin du Carre : réfection de la chaussée
Chemin forestier "Au Loup"
Chemin forestier "Au Loup"
Chemin forestier de la Bellangère (Côtes de Givrins)
Chemin forestier de la Bellangère (Côtes de Givrins)
Chemin forestier situé au lieu-dit "La Givrine"
Chemin forestier situé au lieu-dit "La Givrine"
Chemins forestiers des "Côtes de Givrins" : projet de route forestière
Chemins forestiers des "Côtes de Givrins" : projet de route forestière
Ciblerie, réaménagement
Ciblerie, réaménagement
Cimetière (entretien)
Cimetière (entretien)
Cimetière (gestion administrative)
Cimetière (gestion administrative)
Circulaires, informations communales, tous-ménages
Circulaires, informations communales, tous-ménages
Circulaires, informations communales, tous-ménages
Circulaires, informations communales, tous-ménages
Circulaires, informations communales, tous-ménages
Circulaires, informations communales, tous-ménages
Circulaires, informations communales, tous-ménages
Circulaires, informations communales, tous-ménages
Circulation – Stationnement – Signalisation
Circulation – Stationnement – Signalisation
Citernes à mazout
Citernes à mazout
Classes de développement
Classes de développement
Classification des communes selon leur capacité financière
Classification des communes selon leur capacité financière
Classification des routes communales
Classification des routes communales
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