- CH 001772-X A-2-2-4
- Série
- 1926 - 2009
Fait partie de Daillens - Fonds publics
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Fait partie de Daillens - Fonds publics
Secteur "Le Château" : Déplacement canalisation EU
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plan (exécution) : situation + coupes types (1:200/1:20)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Salle villageoise Jean Villard-Gilles (construction 1995)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Salle villageoise Jean Villard-Gilles : règlement d'utilisation et location
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Dossier I : Avant-projet (1992), concours, étude "Centre village", étude géotechnique
dossier II : Soumissions CFC
dossier III : Soumissions CFC (1994.1995) no 232.8-400, contrats ingénieurs, architecte-CVE-ECA, assurances-soumissions
dossier IV et V : Adjudications (1994-1995)
dossier VI: Abri de Protection civile (PCi) (1993-1994), coffrages-armatures, procès-verbaux de chantier no 1 à 65 (1994-1995)
dossier VII : Abri de Protection civile (PCi), installations spécifiques, dossier finances, subventions, factures finales (1993-1995)
dossier VIII : Bonus à l'investissement, décompte, dossier d'emprunt (1993-1994)
dossier IX : Décompte final, plan de sécurité et d'utilisation, certificat de garantie, cautionnement, dossier photos de Schopfer et Karakas, plans de Lyon et Goldmann no 50/01-50/18
dossier X : Plan de Lyon et Goldmann Affaire 193 DA 100/1-10 200/1, plans techniques électricité (Bonnard et Gardel, ingénieurs)
dossier XI : Plans techniques
Comprend également devis
Salle Jean Villard-Gilles : projet 2
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Route cantonale N°309 : plan de situation et profil en long
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Notamment plans
Rôle des électrices (no 1001-1500)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Rôle des électrices et électeurs (no 1501-1910)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Révision du plan d'aménagement (2001-2002)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Révision des comptes communaux
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Contrôles des exercices : 1951, 1956, 1957, 1961, 1965
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Restauration du temple (1967-1971)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
soumission, récapitulatif des factures, comptes, contrôle des chèques postaux, pièces comptables
Restauration des cloches du temple
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds privés
Réservoir, captage et distribution d'eau
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Réservoir de Montjoux, conduites au centre du village
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux de chantier
Réservoir "Cuélet" : conduite et ancienne conduite, 400 et 200 mm
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans
Réservoir Bournens : enquête pour travaux
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment rapports et plans
Réseau électrique : petits travaux
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plan
Réseau d'eau potable et de défense incendie : plan partiel d'affectation "Les Montets"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Dossier des travaux exécutés, décompte final des travaux de génie civil et d'appareillage
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Dossier des travaux exécutés, décompte final des travaux de génie civil et d'appareillage
Réseau d'eau potable : secteur "Sur les Montets"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Réseau d'eau potable : secteur rouge, secteur vert
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Dossier des plans de repérage des conduites
Réseau d'eau potable : secteur Centre du village
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Derrière le restaurant, centre est du village, tronçon 52.2-58-59/58-57-56. Dosiser des travaux exécutés, dossier de demande de subvention
Réseau d'eau potable : secteur "Bourquin", réalisation d'un By-Pass
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Réseau d'eau "Les Graveys" 2/2
Fait partie de Daillens - Fonds publics
pièces comptables, décomptes
Réseau d'eau "Les Graveys" 1/2
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Pièces comptables, comptes
Réseau de distribution d'eau et de défense incendie : plan partiel d'affectation "les Montets"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans
Réseau de collecteurs d'évacuation EU/EC : tronçons 90-13 et 100-20
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Réseau de collecteurs d'évacuation EU/EC : situation générale
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Réseau de collecteurs d'évacuation EU/EC : situation générale
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plan directeur d'égouts (1959)
Réseau de collecteurs d'évacuation EU/EC : secteur vert
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Réseau de collecteurs d'évacuation EU/EC : secteur "Sur les Montets"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Réseau de collecteurs d'évacuation EU/EC : secteur Centre du village
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Derrière le restaurant, centre est du village, tronçon 52.2-58-59/58-57-56'
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Réquisition pour le registre foncier mention de précarité
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Répertoire du registre généalogique des vaches et génisses [par propriétaire]
Fait partie de Daillens - Fonds privés
Répartitions des frais de mise en vigueur du plan
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Réparation du clocher de l'Eglise (1980)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Correspondance comptable avec Claude Raccoursier (architecte), Rapport archéologique succinct (Werner Stöckli, atelier d'archéologie médiévale) intitulé "Daillens ; Eglise paroissiale, clocher, Rapport archéologique succinct"
Rentier pour l'Abbaye de l'Union
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Rentier pour l'Abbaye de Daillens
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Rénovation de l'auberge communale et création d'appartements
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans, plan financier, contrats SIA, concept matériaux et couleurs
Remplacement d'une conduite d'eau au centre du village
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment rapports, devis et plans
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plan d'appareillage (chambre de régulation) (1:20)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Factures, devis estimatif des travaux, comptes, permis de construire (original signé), contrat
Remplacement de conduites de distribution d'eau potable et de défense incendire au centre du village
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plan : Situation (1:500) - projet (daté du 28.06.05) no 045-04-B01
Remplacement de conduite d'eau potable : collecteur "Pontet, derrière restaurant"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment contrats d'entreprise et contrats d'assurance
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Contrôle caméra des collecteurs Eu et EC (résultats)
Remplacement conduite d'eau potable route de Penthaz - route de Cossonay-Gare
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Règlements de la police du feu
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Règlement sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Règlement interne de la Municipalité de Daillens pour la législature 2006-2011 (original signé)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (original signé)
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Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (non signé)
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Règlement du Conseil Général de la commune de Daillens (copie signée)
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Règlement du Conseil communal/général de la Commune de Daillens
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Règlements du conseil général, 1984 (imprimé, non signé), 2002 (non signé) et 2006 (copie signée) et règlement du conseil communal (2010, copie signée et original signé). Egalement rapports, procès-verbaux et extraits de procès-verbaux.
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Original signé. Adopté par le Conseil général dans sa séance du 28 juin 2010
Règlement du classement communal des arbres
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Règlement d'exploitation pour la location de locaux communaux
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Règlement de police (imprimé, transcription des signatures)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Règlement de police (copie signée)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Règlement de distribution d'eau (copie signée)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Règlement communal sur les égouts et l'épuration des eaux usées (version non signée)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Règlement sur les égoûts et l'épuration des eaux usées de 1968 (copie signée), de 1983 (original signé et version finale imprimée, sans signatures), correspondance, et avenant de 1993 (original signé)
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie (version non signée)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours (original signé)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions (copie non signée)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
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