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Comptes d'exploitation : feuille d'identification
Comptes d'exploitation : feuille d'identification
Recensement (2005-2009), circulaires (2010-2013)
Recensement (2005-2009), circulaires (2010-2013)
Association Intercommunale à buts multiples du Balcon du Jura Vaudois (AIBJV) : comptes et budgets
Association Intercommunale à buts multiples du Balcon du Jura Vaudois (AIBJV) : comptes et budgets
Association à buts multiples de la région de Grandson (ACRG) : "But Eau"
Association à buts multiples de la région de Grandson (ACRG) : "But Eau"
Votation fédérale et cantonale
Votation fédérale et cantonale
Réception du préfet M. Perdrix
Réception du préfet M. Perdrix
Correspondance reçue
Correspondance reçue
Votation fédérale et cantonale
Votation fédérale et cantonale
Actes d'origine
Actes d'origine
Préavis Municipaux (No 772 à 780)
Préavis Municipaux (No 772 à 780)
Fusion de communes : avantages et désavantages d'une fusion des communes
Fusion de communes : avantages et désavantages d'une fusion des communes
Association à buts multiples de la région de Grandson (ACRG) : budgets
Association à buts multiples de la région de Grandson (ACRG) : budgets
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
École
École
Fondation Marthe Minod
Fondation Marthe Minod
Promotion économique et touristique
Promotion économique et touristique
Votation fédérale et cantonale
Votation fédérale et cantonale
Commission construction caserne
Commission construction caserne
Préavis Municipaux (No 781 à 797)
Préavis Municipaux (No 781 à 797)
Association intercommunale d'Amenée d'Eau d'Onnens : comptes
Association intercommunale d'Amenée d'Eau d'Onnens : comptes
Dossier d’oppositions : installation d’une antenne de téléphonie mobile, salle de gym de l’Auberson
Dossier d’oppositions : installation d’une antenne de téléphonie mobile, salle de gym de l’Auberson
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Université d'été
Université d'été
Inaugurations cahier sportif
Inaugurations cahier sportif
Fondation Job-Avenir : bilan
Fondation Job-Avenir : bilan
Préavis Municipaux (No 756 à 771)
Préavis Municipaux (No 756 à 771)
Association à buts multiples de la région de Grandson (ACRG) : Société anonyme de gestion régionale des eaux Yverdon-Grandson (SAGREYG) et Société anonyme de Gestion des Eaux du Nord vaudois (SAGENORD)
Association à buts multiples de la région de Grandson (ACRG) : Société anonyme de gestion régionale des eaux Yverdon-Grandson (SAGREYG) et Société anonyme de Gestion des Eaux du Nord vaudois (SAGENORD)
Construction de la caserne des pompiers
Construction de la caserne des pompiers
Réception Pascal Broulis
Réception Pascal Broulis
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Epuration La Chaux / La Vraconnaz : plans, devis, contrats d'entreprises
Epuration La Chaux / La Vraconnaz : plans, devis, contrats d'entreprises
Foncier : terrains communaux : vente, achat, échange, servitude, cession, location, droit superficie, hypothèque
Foncier : terrains communaux : vente, achat, échange, servitude, cession, location, droit superficie, hypothèque
Panneaux publicitaires : demande des privés
Panneaux publicitaires : demande des privés
Procès-verbaux municipalité, factures, métrés, Francioli, La Vraconnaz
Procès-verbaux municipalité, factures, métrés, Francioli, La Vraconnaz
Centre polyvalent ; centre sportif ; bâtiment du stand
Centre polyvalent ; centre sportif ; bâtiment du stand
Votation fédérale et cantonale
Votation fédérale et cantonale
Election communale
Election communale
Tour du Pays de Vaud (TPV)
Tour du Pays de Vaud (TPV)
Préavis Municipaux (No 738 à 755)
Préavis Municipaux (No 738 à 755)
Association intercommunale d'amenée d'eau (AIAE) : comptes et TVA
Association intercommunale d'amenée d'eau (AIAE) : comptes et TVA
Association intercommunale d'amenée d'eau (AIAE) : réservoir du Devens
Association intercommunale d'amenée d'eau (AIAE) : réservoir du Devens
Association cantonale vaudoise de la Sécurité et de la Protection civile
Association cantonale vaudoise de la Sécurité et de la Protection civile
Constitution de droit de superficie, vente, promesse de vente et d'achat, donation
Constitution de droit de superficie, vente, promesse de vente et d'achat, donation
Epuration La Chaux / La Vraconnaz : factures métrés, subventions cantonales et fédérales sur l'épuration, indemnités agriculteurs, participation commune pour EU privés
Epuration La Chaux / La Vraconnaz : factures métrés, subventions cantonales et fédérales sur l'épuration, indemnités agriculteurs, participation commune pour EU privés
Procès-verbaux du Conseil Communal
Procès-verbaux du Conseil Communal
Procès-verbaux des scrutins
Procès-verbaux des scrutins
Election Grand Conseil
Election Grand Conseil
Election au Grand Conseil et Conseil d'Etat
Election au Grand Conseil et Conseil d'Etat
Doubles des comptes communaux
Doubles des comptes communaux
Préavis 704 avenue des Alpes, rue des Rasses, avenue de Neuchâtel, Microsil, EP, gaz
Préavis 704 avenue des Alpes, rue des Rasses, avenue de Neuchâtel, Microsil, EP, gaz
Elections complémentaires de la municipalité
Elections complémentaires de la municipalité
Union vaudoise des transports publics
Union vaudoise des transports publics
Réfection de la rue Neuve : trottoirs
Réfection de la rue Neuve : trottoirs
Réfection de la rue de la Sagne : travaux
Réfection de la rue de la Sagne : travaux
Communauté de Travail du Jura (CTJ) : La Grande Borne
Communauté de Travail du Jura (CTJ) : La Grande Borne
Association "Les Amis de la volerie, Les Rapaces du Balcon du Jura"
Association "Les Amis de la volerie, Les Rapaces du Balcon du Jura"
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Marché de Noël
Marché de Noël
Association intercommunale d'amenée d'eau Onnens-Ste-Croix (AIAE) : actes notariés et statuts
Association intercommunale d'amenée d'eau Onnens-Ste-Croix (AIAE) : actes notariés et statuts
Désignation des propriétaires de Sainte-Croix (A-Z)
Désignation des propriétaires de Sainte-Croix (A-Z)
Rapports de gestion intangibles
Rapports de gestion intangibles
Pièces annexes : rapports, communications
Pièces annexes : rapports, communications
Fauconnerie : protestations
Fauconnerie : protestations
Communication sur le droit applicable aux élections communales
Communication sur le droit applicable aux élections communales
Statistiques de la commune de Sainte-Croix : recensement fédéral de la population
Statistiques de la commune de Sainte-Croix : recensement fédéral de la population
Office du travail : ouvertures d'entreprises
Office du travail : ouvertures d'entreprises
Réfection de la rue de la Sagne : travaux
Réfection de la rue de la Sagne : travaux
Centre sportif : procès-verbaux séance de chantier
Centre sportif : procès-verbaux séance de chantier
Double des procès-verbaux de la Municipalité
Double des procès-verbaux de la Municipalité
Avenue Jacques-Dalcroze : prolongation en amont
Avenue Jacques-Dalcroze : prolongation en amont
Projet de budget
Projet de budget
Rue du Bélvédère
Rue du Bélvédère
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Subvention Lothar
Subvention Lothar
Préavis Municipaux (No 720 à 737)
Préavis Municipaux (No 720 à 737)
Centre sportif : commission de constrution
Centre sportif : commission de constrution
Label Cité Energie
Label Cité Energie
Votation fédérale et cantonale
Votation fédérale et cantonale
Main d'oeuvre, équipe, semi-retraités
Main d'oeuvre, équipe, semi-retraités
Cassette vidéo : Commune de Sainte-Croix et commune de la Sagne
Cassette vidéo : Commune de Sainte-Croix et commune de la Sagne
Tourisme communal : activités touristiques, musée Seewen, chiens de traineau, hôtel de France, 50e musée Baud, fête du raisin à Féchy, festival luminis, villa Reuge
Tourisme communal : activités touristiques, musée Seewen, chiens de traineau, hôtel de France, 50e musée Baud, fête du raisin à Féchy, festival luminis, villa Reuge
Centre de rapaces
Centre de rapaces
Association intercommunale d'amenée d'eau (AIAE) : comptabilité
Association intercommunale d'amenée d'eau (AIAE) : comptabilité
Société coopérative "Mon Ciné", contrôle des comptes
Société coopérative "Mon Ciné", contrôle des comptes
Table ronde, promotion touristique
Table ronde, promotion touristique
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Double des procès-verbaux de la Municipalité
Double des procès-verbaux de la Municipalité
Préavis Municipaux (No 702 à 719)
Préavis Municipaux (No 702 à 719)
Centre International de la Mécanique d'Art (CIMA)
Centre International de la Mécanique d'Art (CIMA)
Rapports de service : 10ème arrondissement
Rapports de service : 10ème arrondissement
Réfection de la rue de la Sagne : procès-verbaux
Réfection de la rue de la Sagne : procès-verbaux
Réfection de la rue de la Sagne : travaux
Réfection de la rue de la Sagne : travaux
Centre de découverte des rapaces et de la fauconnerie
Centre de découverte des rapaces et de la fauconnerie
Réfection de la rue de la Sagne : factures
Réfection de la rue de la Sagne : factures
Publicité sur le suite internet de la commune
Publicité sur le suite internet de la commune
Election des jurés cantonaux
Election des jurés cantonaux
Réfection de la rue de la Sagne : soumission du projet, cahier des charges, rapports, plans
Réfection de la rue de la Sagne : soumission du projet, cahier des charges, rapports, plans
Dossier d'employés du service industriel
Dossier d'employés du service industriel
Bicentenaire de l'indépendance Vaudoise
Bicentenaire de l'indépendance Vaudoise
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
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