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Notices descriptivesActes notariés, inscriptions de servitudes
Actes notariés, inscriptions de servitudes
Achats, ventes, cessions, expropriations, échanges, servitudes
Achats, ventes, cessions, expropriations, échanges, servitudes
Pojet de construction de logements sur la parcelle 92 : convention de rupture de contrat avec le pool de mandataires LRS 92
Pojet de construction de logements sur la parcelle 92 : convention de rupture de contrat avec le pool de mandataires LRS 92
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Personnel communal
Personnel communal
Livrets d’ouvrier
Livrets d’ouvrier
Correspondance
Correspondance
Bourse communale
Bourse communale
Arrêté d’imposition
Arrêté d’imposition
Arrêtés d’imposition
Arrêtés d’imposition
Cautionnements, actions
Cautionnements, actions
Helvetia Accidents
Helvetia Accidents
Assurances choses : gestion du portefeuille
Assurances choses : gestion du portefeuille
Plans des propriétés communales
Plans des propriétés communales
Cessions immobilières, ventes de terrains
Cessions immobilières, ventes de terrains
Projet de construction de logements parcelles 92 et 389 : concours
Projet de construction de logements parcelles 92 et 389 : concours
Parcelles communales, recherches de terrain, baux communaux
Parcelles communales, recherches de terrain, baux communaux
Abattage d’arbres, plan de classification des arbres et cordons boisés
Abattage d’arbres, plan de classification des arbres et cordons boisés
Abattage d’arbres
Abattage d’arbres
Elagage, abattage et plantation d’arbres
Elagage, abattage et plantation d’arbres
Emondage des haies
Emondage des haies
Elagage et abattage d'arbres
Elagage et abattage d'arbres
Viticulture
Viticulture
Auberge communale : litige H.
Auberge communale : litige H.
Location d’appartements : résiliations
Location d’appartements : résiliations
Locations bâtiments
Locations bâtiments
Auberge communale : candidats pour la gérance
Auberge communale : candidats pour la gérance
Auberge communale : résiliation du bail du gérant
Auberge communale : résiliation du bail du gérant
Gérance des immeubles (Grand'Rue 54 a,b,c) par le Comptoir Immobilier
Gérance des immeubles (Grand'Rue 54 a,b,c) par le Comptoir Immobilier
Chemin de la Poste 01 : rénovation de l’appartement Bluette Hebeisen
Chemin de la Poste 01 : rénovation de l’appartement Bluette Hebeisen
Villa Mandry (Route de Châtaigneriaz 4) : achat et promesse d’achat, succession Ida Mandry, démolition
Villa Mandry (Route de Châtaigneriaz 4) : achat et promesse d’achat, succession Ida Mandry, démolition
Salle de gymnastique (Route de Châtaigneriaz 3)
Salle de gymnastique (Route de Châtaigneriaz 3)
Auberge communale (Grand’Rue 31)
Auberge communale (Grand’Rue 31)
Auberge communale (Grand’Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
Auberge communale (Grand’Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
Transformation de l'auberge communale: soumissions
Transformation de l'auberge communale: soumissions
Projet de rénovation de l'Auberge communale : dossier d'appel d'offres
Projet de rénovation de l'Auberge communale : dossier d'appel d'offres
Portrait en technique-mixte (peinture-crayon) de Paul ETTIER (1863-1919), géomètre, bourgeois de Founex, Député et Conseiller d’Etat
Portrait en technique-mixte (peinture-crayon) de Paul ETTIER (1863-1919), géomètre, bourgeois de Founex, Député et Conseiller d’Etat
Affichage, brochures d’informations, circulaires, avis, tous-ménages
Affichage, brochures d’informations, circulaires, avis, tous-ménages
Photographies, carte postales
Photographies, carte postales
Publication, exposition "Mémoire de Founex"
Publication, exposition "Mémoire de Founex"
Télécommunication, réseau téléphonique
Télécommunication, réseau téléphonique
Télécommunication, téléphone
Télécommunication, téléphone
Cousr d'eau, rives et ports : généralités, réglementation
Cousr d'eau, rives et ports : généralités, réglementation
Ecoles et régent
Ecoles et régent
Sociétés culturelles
Sociétés culturelles
Centre de jeunes et de loisirs de Terre Sainte
Centre de jeunes et de loisirs de Terre Sainte
Bâtiments paroissiaux
Bâtiments paroissiaux
Commission intercommunale du sport
Commission intercommunale du sport
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Poids et mesures
Poids et mesures
Affaires militaires
Affaires militaires
Affaires militaires
Affaires militaires
Agence régionale d’assurances sociales de Founex, caisse cantonale vaudoise de compensation (AVS)
Agence régionale d’assurances sociales de Founex, caisse cantonale vaudoise de compensation (AVS)
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Aliénation d’appartement, commission foncière, servitudes
Aliénation d’appartement, commission foncière, servitudes
Aliénation d'appartements loués
Aliénation d'appartements loués
Office communal du travail (OCT) : chômeurs
Office communal du travail (OCT) : chômeurs
Office communal du travail (OCT) : chômeurs
Office communal du travail (OCT) : chômeurs
Epicerie (Grand’Rue 29) : entretien, mobilier et matériel
Epicerie (Grand’Rue 29) : entretien, mobilier et matériel
Epicerie (Grand’Rue 29) : travaux d'entretien
Epicerie (Grand’Rue 29) : travaux d'entretien
Pavillon et Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : travaux d’aménagement au sous-sol
Pavillon et Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : travaux d’aménagement au sous-sol
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : agrandissement de la salle des maîtres
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : agrandissement de la salle des maîtres
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : collecteurs EU
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : collecteurs EU
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : thermographies du bâtiment
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : thermographies du bâtiment
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : travaux, entretien
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : travaux, entretien
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation, enquête STI no 16105
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation, enquête STI no 16105
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : entretien du bâtiment
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : entretien du bâtiment
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : concours et avant-projet, construction, équipement, entretien, transformation, évènements
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : concours et avant-projet, construction, équipement, entretien, transformation, évènements
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3)
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3)
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : aménagement des sous-sols (classe ACM)
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : aménagement des sous-sols (classe ACM)
Centre sportif de Founex : aménagement
Centre sportif de Founex : aménagement
Centre sportif de Founex : correspondance, entretien
Centre sportif de Founex : correspondance, entretien
Centre sportif de Founex : expertise des installations de ventilation du restaurant et de la cuisine
Centre sportif de Founex : expertise des installations de ventilation du restaurant et de la cuisine
Centre sportif de Founex : rénovation, agrandissement
Centre sportif de Founex : rénovation, agrandissement
Généralités, réglementation
Généralités, réglementation
Réquisition de radiation de la mention "PPE avant construction" sur la parcelle 206, chemin du Lac 19
Réquisition de radiation de la mention "PPE avant construction" sur la parcelle 206, chemin du Lac 19
Registre foncier
Registre foncier
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Parcs publics – Places – Promenades
Parcs publics – Places – Promenades
Auberge communale (Grand'Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
Auberge communale (Grand'Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Service des eaux, sols et assainissement de l’Etat de Vaud (SESA)
Service des eaux, sols et assainissement de l’Etat de Vaud (SESA)
Conseil Communal
Conseil Communal
Conseil général
Conseil général
Conseil général et communal
Conseil général et communal
Conseil général et communal
Conseil général et communal
Conseil général et communal
Conseil général et communal
Conseil communal
Conseil communal
Conseil communal : commissions, commission de recours
Conseil communal : commissions, commission de recours
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Conventions, contrats
Conventions, contrats
Promotion de la commune
Promotion de la commune
Certificat de recrutement
Certificat de recrutement
Télécommunications – téléphone
Télécommunications – téléphone
Projet de réalisation d'un chauffage à distance (CAD)
Projet de réalisation d'un chauffage à distance (CAD)
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Service de protection de la Jeunesse
Service de protection de la Jeunesse
Commission culturelle intercommunale de Terre Sainte
Commission culturelle intercommunale de Terre Sainte
Théâtres
Théâtres
Commission de jeunesse
Commission de jeunesse
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