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Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
Assainissement
Assainissement
Assainissement du bord du lac : construction d’un collecteur eaux usées (EU) type vacuflow sur les communes de Céligny et Founex
Assainissement du bord du lac : construction d’un collecteur eaux usées (EU) type vacuflow sur les communes de Céligny et Founex
Assainissement du bruit de la ligne CFF
Assainissement du bruit de la ligne CFF
Assainissement du bruit routier
Assainissement du bruit routier
Assainissement du bruit routier
Assainissement du bruit routier
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Assemblée des syndics du district de Nyon et assemblée des syndics de Terre Sainte
Assemblée des syndics du district de Nyon et assemblée des syndics de Terre Sainte
Association des communes suisses : assurance choses de la commune de Founex
Association des communes suisses : assurance choses de la commune de Founex
Association des Communes vaudoises (ADCV)
Association des Communes vaudoises (ADCV)
Association des Communes vaudoises (ADCV) : loi sur les écoles de musique (LEM)
Association des Communes vaudoises (ADCV) : loi sur les écoles de musique (LEM)
Association des intérêts de Founex
Association des intérêts de Founex
Association du personnel enseignant regroupement de Coppet
Association du personnel enseignant regroupement de Coppet
Association intercommunale Commugny, Coppet, Founex, Mies, Tannay pour l’instruction publique primaire
Association intercommunale Commugny, Coppet, Founex, Mies, Tannay pour l’instruction publique primaire
Association intercommunale Commugny, Coppet, Founex, Mies, Tannay pour l’instruction publique primaire (AIIP)
Association intercommunale Commugny, Coppet, Founex, Mies, Tannay pour l’instruction publique primaire (AIIP)
Association intercommunale Commugny, Coppet, Founex, Mies, Tannay pour l’instruction publique primaire (AIIP), Groupement scolaire de Coppet
Association intercommunale Commugny, Coppet, Founex, Mies, Tannay pour l’instruction publique primaire (AIIP), Groupement scolaire de Coppet
Association intercommunale Commugny, Coppet, Founex, Mies, Tannay pour l’instruction publique primaire (AIIP) : comité de direction
Association intercommunale Commugny, Coppet, Founex, Mies, Tannay pour l’instruction publique primaire (AIIP) : comité de direction
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN) puis Conseil Régional du district de Nyon
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN) puis Conseil Régional du district de Nyon
Association régionale pour l'action sociale région Nyon-Rolle, centre social régional Nyon-Rolle (CSR)
Association régionale pour l'action sociale région Nyon-Rolle, centre social régional Nyon-Rolle (CSR)
Association régionales – Ententes intercommunales
Association régionales – Ententes intercommunales
Association Terre Sainte – Versoix – Basket (ATSVB)
Association Terre Sainte – Versoix – Basket (ATSVB)
Association vaudoise des parents d'élèves (APE)
Association vaudoise des parents d'élèves (APE)
Association vaudoise des petites familles
Association vaudoise des petites familles
Associations et ententes intercommunales : association des Communes vaudoises (ADCV), assemblées des syndics de Terre Sainte, association intercommunale pour l'exploitation d'un couvert régional à plaquettes (ACPT), agglomération Franco-Valdoise, Eco Terre Sainte
Associations et ententes intercommunales : association des Communes vaudoises (ADCV), assemblées des syndics de Terre Sainte, association intercommunale pour l'exploitation d'un couvert régional à plaquettes (ACPT), agglomération Franco-Valdoise, Eco Terre Sainte
Associations et unions diverses
Associations et unions diverses
Associations et unions diverses
Associations et unions diverses
Associations scolaires intercommunales – Regroupements scolaires
Associations scolaires intercommunales – Regroupements scolaires
Assurance accidents
Assurance accidents
Assurances choses
Assurances choses
Assurances choses : gestion du portefeuille
Assurances choses : gestion du portefeuille
Assurances personnes
Assurances personnes
Assurances personnes
Assurances personnes
Assurances personnes
Assurances personnes
Assurances sociales AVS-AI (ACAS)
Assurances sociales AVS-AI (ACAS)
Attestation de séjour
Attestation de séjour
"Au Pralet – Village" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Au Pralet – Village" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Au Pralet" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Au Pralet" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Au Pralet" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite
"Au Pralet" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite
Auberge communale (Grand’Rue 31)
Auberge communale (Grand’Rue 31)
Auberge communale (Grand’Rue 31)
Auberge communale (Grand’Rue 31)
Auberge communale (Grand’Rue 31)
Auberge communale (Grand’Rue 31)
Auberge communale (Grand’Rue 31)
Auberge communale (Grand’Rue 31)
Auberge communale (Grand’Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
Auberge communale (Grand’Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
Auberge communale (Grand'Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
Auberge communale (Grand'Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
Auberge communale (Grand'Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
Auberge communale (Grand'Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
Auberge communale (Grand'Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
Auberge communale (Grand'Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
Auberge communale (Grand'Rue 31) : entretien des bâtiments
Auberge communale (Grand'Rue 31) : entretien des bâtiments
Auberge communale (Grand'Rue 31) : mise au concours de la gérance
Auberge communale (Grand'Rue 31) : mise au concours de la gérance
Auberge communale (Grand'Rue 31): mise au concours de la gérance
Auberge communale (Grand'Rue 31): mise au concours de la gérance
Auberge communale : baux à loyer
Auberge communale : baux à loyer
Auberge communale : candidats pour la gérance
Auberge communale : candidats pour la gérance
Auberge communale : litige H.
Auberge communale : litige H.
Auberge communale : résiliation du bail du gérant
Auberge communale : résiliation du bail du gérant
Autorités
Autorités
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Autoroute Genève-Lausanne
Autoroute Genève-Lausanne
Autres églises
Autres églises
"Aux Verneys" (Chemin des Noisetiers) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Aux Verneys" (Chemin des Noisetiers) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Aux Verneys" (Chemin des Verneys – Chemin du Joran) : extension et entretien du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Aux Verneys" (Chemin des Verneys – Chemin du Joran) : extension et entretien du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Aux Verneys"  (Chemin des Peupliers) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Aux Verneys"  (Chemin des Peupliers) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Aux Verneys" : transformation du réseau d’évacuation des eaux usées et pompage
"Aux Verneys" : transformation du réseau d’évacuation des eaux usées et pompage
Avenue de Bossey – Route Cantonale 1 : débordement
Avenue de Bossey – Route Cantonale 1 : débordement
Avis des pompes funèbres
Avis des pompes funèbres
Bail entre la Commune de Founex et la société MARINE LOISIRS pour utiliser la parcelle 136, lieu-dit "Aux Verneys", à des fins d'entreposage de bateaux durant la période hivernale
Bail entre la Commune de Founex et la société MARINE LOISIRS pour utiliser la parcelle 136, lieu-dit "Aux Verneys", à des fins d'entreposage de bateaux durant la période hivernale
Bajules (Chemin des)
Bajules (Chemin des)
Balayeuse
Balayeuse
Banques – Institutions financières
Banques – Institutions financières
Banques, emprunts
Banques, emprunts
Banques, emprunts
Banques, emprunts
Bassin de rétention des "Chavannes" : construction, réparations
Bassin de rétention des "Chavannes" : construction, réparations
Bassin de rétention "Le Merderet – Champs Rosset" : étude pour l’amélioration de la maîtrise des crues
Bassin de rétention "Le Merderet – Champs Rosset" : étude pour l’amélioration de la maîtrise des crues
Bâtiment: Construction - Exploitation
Bâtiment: Construction - Exploitation
Bâtiments
Bâtiments
Bâtiments
Bâtiments
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
Bâtiments divers
Bâtiments divers
Bâtiments paroissiaux
Bâtiments paroissiaux
Bâtiments paroissiaux
Bâtiments paroissiaux
Bâtiments/locaux privés loués par la Commune
Bâtiments/locaux privés loués par la Commune
Bâtiments : déclaration de sinistre, estimation de bâtiment
Bâtiments : déclaration de sinistre, estimation de bâtiment
Bâtiments : sinistres
Bâtiments : sinistres
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Bellevue (Chemin)
Bellevue (Chemin)
Bibliothèque
Bibliothèque
Bibliothèque de Founex
Bibliothèque de Founex
Bibliothèque de Founex, Ludothèque de Terre-Sainte, Bibliothèque intercommunale
Bibliothèque de Founex, Ludothèque de Terre-Sainte, Bibliothèque intercommunale
Bibliothèque scolaire, cabine à livres
Bibliothèque scolaire, cabine à livres
Bosquets (Chemin des)
Bosquets (Chemin des)
Bossey (Avenue de)
Bossey (Avenue de)
Boues d’épuration, entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Boues d’épuration, entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Bourgeoisie
Bourgeoisie
Bourgeoisie – Naturalisation
Bourgeoisie – Naturalisation
Bourse communale
Bourse communale
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