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Archival descriptionAgence régionale d’assurances sociales de Founex, caisse cantonale vaudoise de compensation (AVS)
Agence régionale d’assurances sociales de Founex, caisse cantonale vaudoise de compensation (AVS)
Aliénation d’appartement, commission foncière, servitudes
Aliénation d’appartement, commission foncière, servitudes
Aliénation d'appartements loués
Aliénation d'appartements loués
Office communal du travail (OCT) : chômeurs
Office communal du travail (OCT) : chômeurs
Office communal du travail (OCT) : chômeurs
Office communal du travail (OCT) : chômeurs
Epicerie (Grand’Rue 29) : entretien, mobilier et matériel
Epicerie (Grand’Rue 29) : entretien, mobilier et matériel
Epicerie (Grand’Rue 29) : travaux d'entretien
Epicerie (Grand’Rue 29) : travaux d'entretien
Pavillon et Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : travaux d’aménagement au sous-sol
Pavillon et Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : travaux d’aménagement au sous-sol
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : agrandissement de la salle des maîtres
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : agrandissement de la salle des maîtres
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : collecteurs EU
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : collecteurs EU
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : thermographies du bâtiment
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : thermographies du bâtiment
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : travaux, entretien
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : travaux, entretien
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation, enquête STI no 16105
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation, enquête STI no 16105
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : entretien du bâtiment
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : entretien du bâtiment
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : concours et avant-projet, construction, équipement, entretien, transformation, évènements
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : concours et avant-projet, construction, équipement, entretien, transformation, évènements
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3)
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3)
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : aménagement des sous-sols (classe ACM)
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : aménagement des sous-sols (classe ACM)
Centre sportif de Founex : aménagement
Centre sportif de Founex : aménagement
Centre sportif de Founex : correspondance, entretien
Centre sportif de Founex : correspondance, entretien
Centre sportif de Founex : expertise des installations de ventilation du restaurant et de la cuisine
Centre sportif de Founex : expertise des installations de ventilation du restaurant et de la cuisine
Centre sportif de Founex : rénovation, agrandissement
Centre sportif de Founex : rénovation, agrandissement
Généralités, réglementation
Généralités, réglementation
Réquisition de radiation de la mention "PPE avant construction" sur la parcelle 206, chemin du Lac 19
Réquisition de radiation de la mention "PPE avant construction" sur la parcelle 206, chemin du Lac 19
Registre foncier
Registre foncier
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Auberge communale (Grand'Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
Auberge communale (Grand'Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
Service des eaux, sols et assainissement de l’Etat de Vaud (SESA)
Service des eaux, sols et assainissement de l’Etat de Vaud (SESA)
Conseil communal
Conseil communal
Conseil communal : commissions, commission de recours
Conseil communal : commissions, commission de recours
Conventions, contrats
Conventions, contrats
Projet de réalisation d'un chauffage à distance (CAD)
Projet de réalisation d'un chauffage à distance (CAD)
Service de protection de la Jeunesse
Service de protection de la Jeunesse
Commission culturelle intercommunale de Terre Sainte
Commission culturelle intercommunale de Terre Sainte
Local des jeunes de Founex
Local des jeunes de Founex
Généralités, réglementation
Généralités, réglementation
Service du feu
Service du feu
Généralités
Généralités
Gardes locales
Gardes locales
Commission d’assistance publique, agence communale d’assurances sociales
Commission d’assistance publique, agence communale d’assurances sociales
Agence communale d’assurances sociales de Founex
Agence communale d’assurances sociales de Founex
Chômeurs
Chômeurs
Collège primaire "Les Chapelles" (Route de Châtaigneriaz 3) : entretien du bâtiment
Collège primaire "Les Chapelles" (Route de Châtaigneriaz 3) : entretien du bâtiment
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : agrandissement, mise en place du projet
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : agrandissement, mise en place du projet
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : transformations, création d’appartements, citernes à mazout
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : transformations, création d’appartements, citernes à mazout
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation, aménagement et décoration
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation, aménagement et décoration
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : aménagements extérieurs
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : aménagements extérieurs
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : construction d’une salle de gymnastique
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : construction d’une salle de gymnastique
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : Grande salle et enquête pour la création d’un appartement
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : Grande salle et enquête pour la création d’un appartement
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : entretien, équipement
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : entretien, équipement
Centre sportif de Founex : construction d’un garage semi-enterré, enquête du 27.04 au 07.05.1991
Centre sportif de Founex : construction d’un garage semi-enterré, enquête du 27.04 au 07.05.1991
Centre sportif de Founex : correspondance, entretien
Centre sportif de Founex : correspondance, entretien
Centre sportif de Founex : rénovation, agrandissement, avant-projet, travaux préparatoires, installations électriques
Centre sportif de Founex : rénovation, agrandissement, avant-projet, travaux préparatoires, installations électriques
Centre sportif de Founex : aménagement d’un terrain de BMX sur la parcelle 736
Centre sportif de Founex : aménagement d’un terrain de BMX sur la parcelle 736
Généralités, réglementation
Généralités, réglementation
Registre foncier
Registre foncier
Registre foncier
Registre foncier
Service de la voirie
Service de la voirie
Contrat d’entreprise pour la fourniture d’une unité mobile pour la déshydratation des boues
Contrat d’entreprise pour la fourniture d’une unité mobile pour la déshydratation des boues
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Plan générale d'évacuation des eaux usées (PGEE)
Plan générale d'évacuation des eaux usées (PGEE)
Généralités, réglementation
Généralités, réglementation
Histoire de Founex, presse, gestion des archives
Histoire de Founex, presse, gestion des archives
Brochures de présentation de la Commune
Brochures de présentation de la Commune
Informatique, site Internet
Informatique, site Internet
Site Internet
Site Internet
Journal communal
Journal communal
Infoboard
Infoboard
Arrêtés d’imposition
Arrêtés d’imposition
Emprunts, titres
Emprunts, titres
La Suisse Assurances, Winterthour Assurances
La Suisse Assurances, Winterthour Assurances
Vaudoise assurances
Vaudoise assurances
La Bâloise Compagnie d’Assurances
La Bâloise Compagnie d’Assurances
La Bâloise Compagnie d’Assurances
La Bâloise Compagnie d’Assurances
Gestion du portefeuille
Gestion du portefeuille
Achats, ventes et cessions de terrains : parcelles 92, 136, 143, 340, 389, 394, 657 et 1308
Achats, ventes et cessions de terrains : parcelles 92, 136, 143, 340, 389, 394, 657 et 1308
Elagage, abattage des arbres, émondage des haies
Elagage, abattage des arbres, émondage des haies
Abattage d’arbres
Abattage d’arbres
Elagage, abattage des arbres
Elagage, abattage des arbres
Viticulture
Viticulture
Auberge communale : baux à loyer
Auberge communale : baux à loyer
Appartements (Chemin de la Forge 22)
Appartements (Chemin de la Forge 22)
Inventaires du mobilier et du matériel des bâtiments communaux
Inventaires du mobilier et du matériel des bâtiments communaux
Chemin des Chapelles 06 : construction d’un bâtiment de trois logements
Chemin des Chapelles 06 : construction d’un bâtiment de trois logements
Construction de logements sur la parcelle no 389
Construction de logements sur la parcelle no 389
Recours HRS Real Estate SA contre la décision de la Municipale de Founex du 30 mai 2012 adjugeant le marché pour la construction de 36 logements avec parking souterrain sur la parcelle no 92 à Guillet Constructions Générales SA (Chemin de la Forge 22 a, b, c, d)
Recours HRS Real Estate SA contre la décision de la Municipale de Founex du 30 mai 2012 adjugeant le marché pour la construction de 36 logements avec parking souterrain sur la parcelle no 92 à Guillet Constructions Générales SA (Chemin de la Forge 22 a, b, c, d)
Construction de 4 immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 92 (Chemin de la Forges 22 a, b, c, d)
Construction de 4 immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 92 (Chemin de la Forges 22 a, b, c, d)
Salle de gymnastique : construction
Salle de gymnastique : construction
Salle de gymnastique
Salle de gymnastique
Auberge communale (Grand’Rue 31)
Auberge communale (Grand’Rue 31)
Auberge communale (Grand’Rue 31)
Auberge communale (Grand’Rue 31)
Auberge communale (Grand'Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
Auberge communale (Grand'Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
Transformation de l'auberge communale
Transformation de l'auberge communale
Transformation de l'auberge communale
Transformation de l'auberge communale
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3), Ecole de Founex (Chemin des Repingonnes 2) : entretien
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3), Ecole de Founex (Chemin des Repingonnes 2) : entretien
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : construction
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : construction
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : construction. Travail scolaire réalisé par les élèves de 5ème année, suivi du chantier.
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : construction. Travail scolaire réalisé par les élèves de 5ème année, suivi du chantier.
Collège primaire et abri de protection civile (Route de Châtaigneriaz 3) : construction
Collège primaire et abri de protection civile (Route de Châtaigneriaz 3) : construction
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : création d’un couvert sur une fontaine existante
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : création d’un couvert sur une fontaine existante
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : construction d’un parking
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : construction d’un parking
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