- CH 001660-3 A-(1)-B-b-0033bis - 0036
- SSérie
- 1985 - 1989
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Préavis et rapports, correspondance, etc.
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Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Préavis et rapports, correspondance, etc.
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Préavis et rapports, correspondance, etc.
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Préavis et rapports, correspondance, préparation des séances, ordre du jour et annexes, listes de présence au Conseil, listes de présences dans les commissions, motions et interpellations, pétitions, jetons de présence, commissions permanentes, intendance et divers. Conseil des Jeunes.
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Préavis et rapports, correspondance, préparation des séances, ordre du jour et annexes, listes de présence au Conseil, listes de présences dans les commissions, motions et interpellations, pétitions, jetons de présence, commissions permanentes, intendance et divers. Conseil des Jeunes.
Fait partie de Blonay - fonds publics
Plan d'alignement Cuarroz-Lacuez
Fait partie de Blonay - fonds publics
Plan ext. cant. No 34 (Château)
Fait partie de Blonay - fonds publics
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Conflits avec les seigneurs de Blonay Nos 45-57
Fait partie de Blonay - fonds publics
Conflits de Monbrion Nos 58-63
Fait partie de Blonay - fonds publics
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Fait partie de Givrins - Commune
Bureau électoral – Votations – Elections
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Association régionales – Ententes intercommunales
Fait partie de Givrins - Commune
Autorités politiques cantonales
Fait partie de Givrins - Commune
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Fait partie de Givrins - Commune
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Fait partie de Givrins - Commune
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Fait partie de Givrins - Commune
Rôle électoral – Registre civique
Fait partie de Givrins - Commune
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Budget – Planification financière
Fait partie de Givrins - Commune
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Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Fait partie de Givrins - Commune
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Rôle des contribuables – Frais de perception
Fait partie de Givrins - Commune
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Taxes communales (encaissement)
Fait partie de Givrins - Commune
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Fait partie de Givrins - Commune
Banques – Institutions financières
Fait partie de Givrins - Commune
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
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Fait partie de Givrins - Commune
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Fait partie de Givrins - Commune
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Domaines agricoles – Parcelles communales
Fait partie de Givrins - Commune
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Fait partie de Givrins - Commune
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Fait partie de Givrins - Commune
Bâtiments communaux publics (patrimone administratif)
Fait partie de Givrins - Commune
Bâtiments/locaux privés loués par la Commune
Fait partie de Givrins - Commune
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Fait partie de Givrins - Commune
Gestion informatique du territoire
Fait partie de Givrins - Commune
Aménagement du territoire – Aménagement local
Fait partie de Givrins - Commune
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Fait partie de Givrins - Commune
Protection de l’envirronnement
Fait partie de Givrins - Commune
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Ponts – Passages sous-voies – Passerelles
Fait partie de Givrins - Commune
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Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
Fait partie de Givrins - Commune
Parcs publics – Places – Promenades
Fait partie de Givrins - Commune
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Déchets carnés – Dépouilles animales
Fait partie de Givrins - Commune
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