- CH 001662-8 A-(01)-E-00-001-40
- Pièce
- 1746-1806
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Masson
Contenu: Copie d'un acte daté du 12.12.1710
Localisation: En Valeyres
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Masson
Contenu: Copie d'un acte daté du 12.12.1710
Localisation: En Valeyres
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Masson
Contenu: Copie d'un acte daté du 08.12.1724
Localisation: Au Devent
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Rolaz
Contenu: Copie d'un acte daté du 08.06.1730
Localisation: Au Crest
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataire: De Middes
Contenu: Copie d'un acte daté du 07.06.1730
Localisation: Au Boccauban
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Masson
Contenu: Copie d'un acte daté du 04.12.1730
Localisation: Au Devent
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Mennet
Contenu: Copie d'un acte daté du 02.01.1731
Localisation: Au Devent
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Masson
Contenu: Copie d'un acte daté du 12.01.1733
Localisation: Au Bois Gentil
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Masson
Contenu: Copie d'un acte daté du 14.12.1733
Localisation: Au Clos à la Cournelie
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Masson
Contenu: Copie d'un acte daté du 12.02.1734
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Masson
Contenu: Copie d'un acte daté du 12.02.1734
Localisation: En Cavalau
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Masson
Contenu: Copie d'un acte daté du 02.04.1734
Localisation: En Cavalau
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Masson
Contenu: Copie d'un acte daté du 27.01.1734
Localisation: En Cavalau soit au Bois Gentil
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Masson
Contenu: Copie d'un acte daté du 31.01.1735
Localisation: Entre deux Monts
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Mennet
Contenu: Copie d'un acte daté du 21.03.1737
Localisation: Au Bois Gentil
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Masson
Contenu: Copie d'un acte daté du 06.05.1737
Localisation: Entre deux Monts
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Masson
Contenu: Copie d'un acte daté du 15.06.1737
Localisation: Entre deux Monts
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Secretan
Contenu: Copie d'un acte daté du 06.03.1739
Localisation: Entre deux Monts
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Masson
Contenu: Copie d'un acte daté du 17.04.1738
Localisation: En Large Pièce
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Courtat
Contenu: Copie d'un acte daté du 26.05.1740
Localisation: Entre deux Monts
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Masson
Contenu: Copie d'un acte daté du 13.11.1740
Localisation: Entre deux Monts
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Mennet
Contenu: Copie d'un acte daté du 29.01.1744
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Mennet
Contenu: Copie d'un acte daté du 11.02.1744. La copie date du 31.01.1775: "Je déclare avoir extrait fidéllement et de mot à mot la présente copie de dessus l'original qui reste entre les mains du soussigné, comme acquéreur de la portion de Mess. Grand, fait sur les mains d'Eg. Victor Secrétan le 31.01.1775"
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Secretan (Jean)
Contenu: Copie d'actes datés du 06.10 et 17.11.1580. Concerne un litige relatif à au droit de passage sur une place devant la maison de Barrilliod (Thomas) sur laquelle son père a fait construire une muraille sans le consentement de Musy (Pierre) qui revendique un droit de passage sur la dite place. Les deux parties n'ayant pas en leur possession les titres et droits relatifs à la place, l'affaire est renvoyée à la Cour ordinaire de Lausanne le 13.10.1580, puis devant le Conseil de Lausanne le 10.11.1580. Une répartition est proposée. La Commune est impliquée dans l'affaire relativement au chemin public impliqué dans la répartition. Le 14.11.1580, les autorités se rendent sur place pour observer la situation. Le 17.11.1580, des [Boennes] sont plantées pour la séparation des dites places et chemins.
Localisation: Sentier du Villard
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Auteur de l'acte de 1504: Barrillet
Auteur de la copie : Rebeur
Contenu: Extrait d'une reconnaissance en latin concernant le Four de Bassenges, prêtée par Nicolas fils de Bochard (Pierre) en faveur du Prieur de St. Sulpice en l'année 1504 et vidimée par le Commissaire Rebeur qui atteste l'avoir tirée de dessus le Livre de Grosse signé Barrillet. Dans laquelle reconnaissance est dit, que tous les habitants du territoire d'Ecublens doivent cuire leur pain dans le dit four.
Localisation: Four de Bassenges
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: François
Contenu: Copie d'un acte du 02.02.1632. Sentence du Conseil de Lausanne qui ordonne que tous les particuliers d'Ecublens qui ont sans permission fait construire des fours dans leurs maisons doivent les faire abattre et que désormais ils doivent faire cuire leur pain au four public et commun.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Masson (Jerosme)
Contenu: Copie d'un acte du 02.01.1632.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Auteur de la lettre de 1634: L'Advoyer et Conseil de Berne
Auteur de la lettre du 03.02.1635: Fischer (Burckhardt), Baillif de Lausanne
Contenu: Copie d'une lettre datée du 19.03.1634 adressée au bailli de Lausanne par les autorités bernoises. Copie d'une lettre datée du 03.02.1635 par laquelle le bailli atteste de sa corroboration.
Localisation: Pont d'Echandens
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Bergier
Contenu: Copie d'un acte du 06.02.1638. Prononciation par laquelle la Commune d'Ecublens est maintenue au bénéfice du Droit de Sentier, sur une possession lieu dit au Grand Closel appartenant aux dits Mestraux, qui sont condamnés à le laisser libre et ouvert comme du passé.
Localisation: Au Grand Closel
Lettre souveraine concernant le charoir des vins de L.L.E.E par les Communes de Chapitre (1682)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Auteur de la lettre: Bondely (Samuel), Ballif de Lausanne
Auteur du règlement: Delisle
Contenu: Copie d'une lettre datée du 31.07.1682 avec un règlement daté du 07.09.1682.
Extrait du manuel du Conseil de la ville de Berne au sujet du charoir des vins (1725)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Auteur de l'acte de 1725: Chancellerie de Berne
Auteurs de la traduction: Grooss (Gabriel), Ballif de Lausanne / Secrétaire: Detallent
Contenu: Copie d'un acte du 21.04.1725 et d'une traduction de l'acte datée du 06.03.1726. "Nous Gabriel Groos [...] certifions que la traduction devant écrite est fidèle et conforme à son original qui est en allemand et signe Chancellerie de Berne."
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Richard
Contenu: Convention datée du 25.07.1685
Localisation: Chatagnereaz
Acte qui décrète que les terres au dit lieu de Chatagneriaz doivent être fermées (1680)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Constant [De Rebecque?] (A.)
Contenu: Copie d'un acte daté du 20.03.1680 qui fait suite à une plainte de la Commune d'Ecublens contre des particuliers qui ne ferment pas leurs terres.
Localisation: Chatagneriaz
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Vulliamoz
Contenu: Copie d'un acte daté du 18.06.1685 + Extrait du Manuel du Conseil du 23.09.1690
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Auteurs: Secrétaire de la Chambre des Appellations romandes de Berne / Curtat / Boizot
Contenu: Copie d'un acte daté du 29.01.1687 signé par le Secrétaire de la Chambre des Appellations romandes de Berne , Copie d'un acte datée du 02.02.1689 signé par Curtat et Boizot
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Richard
Contenu: Copie d'un acte daté du 28.01.1689
Localisation: Prés du Villard
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Richard
Contenu: Copie d'un acte daté du 07.11.1689
Localisation: Entre la Venoge et le Bey du Moulin de St-Sulpice au lieu dit Entre deux Eaux
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire:
Contenu: Copie d'une lettre de Bourgeoisie datée du 07.02.1702
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Secretan
Contenu: Copie d'un acte daté du 17.12.1715
Localisation: En Artzy soit au Bois Gentil / Au Devent
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Secretan
Contenu: Copie d'un acte daté du 17.12.1715
Localisation: En Vernes
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Richard
Contenu: Copie d'un acte daté du 12.07.1717
Localisation: En Crau
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Bourgeois
Contenu: Copie d'un acte daté du 01.03.1718
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Secretan
Contenu: Copie d'un acte daté du 15.06.1720
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Auteur: Chatelain du lieu
Contenu: Copie d'un acte daté 04.05.1724
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Auteurs: Greffe Ballival / Tissot / Lavanchy
Contenu: Copie de trois actes datés du 30.06.1744, 11.07.1744 et 11.07.1744
Transaction passée entre les Communes d'Ecublens et de Chavannes relative au debornage (1752)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Auteur: Gaulis (R.)
Contenu: Copie d'un acte du 22.03.1752. Transaction passée entre les Communes d'Ecublens et de Chavannes par la médiation du secrétaire baillival Gaulis et Commissaire Bermont.
Transaction concernant la messeillerie entre les Communes d'Ecublens et de Chavannes (1757)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Mennet
Contenu: Copie d'un acte daté du 08.08.1757