- CH 001785-8 A-A#2-N-v.2012.061
- Dossier
- 1977 - 2010
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Plan de classement des arbres (recensement)
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Schéma pour le classement des archives
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date inconnue mais postérieure à 1981
Procès-verbaux du Conseil communal
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Registre manuscrit avec PV signés
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Règlement communal sur le plan d'affectation et police des constructions (1993, original signé), Règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire (1982, original signé), Correspondance et études (giratoires, etc.) (1981-2004)
Rapport de tir; feuilles de stand
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Un tapuscrit et une version sous format excel.
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Procès-verbaux du Conseil communal
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Union des sociétés locales: Statuts
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USL; statuts
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Journal "Contact" : numéro spécial Inauguration de la Salle polyvalente de Bottens
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3 exemplaires
Union des sociétés locales : PV; avis de crédit; Inauguration salle polyvalente
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USL; PV; Avis de crédit; inauguration salle polyvalente
Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: offres d'emploi
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Lotos USL
Plan partiel d'affectation PPA "Au Carro Nord"
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Oppositions, plans, règlements, procès-verbaux de chantier, convention d'échange et cession, rapport, préavis, certificats de garantie d'ouvrage, recours, conventions
Parcelles 1, 19, 21, 22, 28, 33, 34, 49, 60
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USLB
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Taxes non pompiers; courrier; recrutement; rôle; interventions; cours et exercices
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Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: Enseignants
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Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: budgets et comptes, divers
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Bottens: groupement primaire I
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groupement primaire I
Réceptions [nom confidentiel] et [nom confidentiel]
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Procès-verbaux du Conseil communal
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PV plus quelques pièces annexes
Bottens: groupement primaire II
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taxation; correspondance Etat; correspondance avec privés; garde forestier; association forestière; dégats; érosion du Combron; Boipac; Etramaz; piste renforcée
Bottens: groupement primaire III
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Ruisseau "le Combron" rétabli à ciel ouvert, plan général
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Certificat hébergement; Loteries; Lotos
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Convention du groupement scolaire de Bottens et environs
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Procès-verbaux du Conseil communal
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Communauté de la Région Lausannoise
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USLB
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Groupement scolaire primaire: sondage vacances; SPJ
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Rôle, recrutement, exemptions, bornes hydrantes, gaz, correspondance
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Liste des factures admises par la Municipalité dans ses séances
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primaire; secondaire; service dentaire
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USL comptes
Bottens: groupement primaire IV
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Anciens baux à loyer et baux à ferme
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notamment conventions
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Communauté de la Région Lausannoise
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Recensement fédéral de la population
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Document de synthèse concernant la Commune, trois exemplaires
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Communauté de la Région Lausannoise
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Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: Procès-verbaux
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Procès-verbaux du Conseil communal
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Plans des législatures 2002-2005 et 2006-2011
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La Petite enfance
Communauté de la Région Lausannoise
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601 à 1125
Recaptage des sources "Bises" et "Troncs"
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1 à 600
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Contient aussi des PV de la Municipalité, rapports et budget
Procès-verbaux du Conseil communal
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Réception [nom confidentiel], organisation, dossier [nom confidentiel]
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Groupement scolaire primaire: service dentaire; budgets; correspondance; divers
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Echange de terrain entre le Domaine public et la parcelle 49
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Notamment plans
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Documents d'élaboration, rapport sur le processus d'aménagement et plan directeur approuvé
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Contient aussi des PV de la Municipalité, rapports et comptes
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interventions 2004; correspondance 2005
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