[Règlements du plan d'extension et de la police des constructions]
- CH -001760-9 1-L-1-v.2016.2123
- File
- 1947 - --
trois exemplaires reliés du règlement du Plan d'extension et de la Police des Constructions, un exemplaire non-relié du même règlement
[Règlements du plan d'extension et de la police des constructions]
trois exemplaires reliés du règlement du Plan d'extension et de la Police des Constructions, un exemplaire non-relié du même règlement
trois exemplaires de 1923, un exemplaire de 1909
[Règlements de la Société d'assurance pour la race bovine dans la Commune du Mont]
trois exemplaires du règlement de la Société d'assurance mutuelle pour la race bovine dans la Commune du Mont de 1859, un exemplaire du règlement pour la Société d'assurance contre les accidents de la race bovine dans la Commune du Mont de 1885
trois exemplaires
[Règlement pour les égouts publics de la commune du Mont sur Lausanne]
trois exemplaires du règlement de 1943 et 1 exemplaire du règlement de 1964
[Règlements du Conseil communal du Mont et de la Municipalité]
trois exemplaires du règlement pour le Conseil communal de la Commune du Mont de 1846, un exemplaire du règlement du Conseil communal du Mont et de la Municipalité suivis de la Loi sur les autorités communales de 1932, un exemplaire du règlement du Conseil communal et du règlement de la Municipaliré du Mont-sur Lausanne de 1967
[Règlement sur la rétribution de pâturage imposée sur le bétail]
[Règlements et décrets cantonaux]
un exemplaire de la Loi sur les chemins du 24 juillet 1811, un exemplaire de la Loi sur les préfets du 9 janvier 1832, un exemplaire du règlement de la Caisse d'économie et de prévoyance, un arrêté relatif au renouvellement partiel et périodique des municipalités du 12 novembre 1805, un exemplaire de la Constitution du Canton de Vaud de 1830, un exemplaire du règlement sur le service de la gendarmerie du Canton de Vaud du 25 avril 1811, un exemplaire du règlement pour les écoles du 16 octobre 1806, un exemplaire de l'arrêté et exhortation pour le jeûne de 1893, divers cirulaires et arrêtés
[Règlements d'autres communes]
un exemplaire du règlement de la Municipalité de Lausanne du 18 juin 1895, un exemplaire du règlement de police de la Commune de Cheseaux de 1895, un exemplaire du règlement de police de la Commune de Prilly du 11 juin 1904 avec une lettre d'accompagnement
[Documentation concernant le Canton, la Confédération et des questions diverse]
concernant notamment la culture fourragère rationnelle et l'agriculture suisse, le programme de la VIe exposition suisse d'agriculture, la question de Savoie, le choléra asiatique, l'enfance abandonnée, ainsi que des rapports au Conseil d'état du Canton de Vaud, des préavis de la Municipalité de Lausanne et un règlement fédéral pour l'armée suisse.
Certificats de contraventions
Factures, feuilles de solde
Circulaires et arrêtés cantonaux, correspondance concernant les Affaires militaires, liste de répartition des frais d'enrôlement
Préavis de la Municipalité de Lausanne et rapport de la commission du conseil, rapports de la Société des tramways Lausannois, correspondance, plans, dossier de projet
Conventions, correspondance, plans
[Recensement de la population résidant au Mont]
[Mariages et naissances de bourgeois de la Commune]
[Actes divers concernant les bourgeois de la Commune]
[Facture pour l'officier d'état civil]
[Registre des visas de la Commune du Mont]
avec photographie du titulaire, son épouse et sa nièce
[Registre du commerce et patentes]
[Recensements du bétail et des cultures]
notamment recensement fédéral de 1911, tableaux de recensements annuels et registre d'abattage
[Procès-verbaux du comité concernant l'abattage et liste de patentes]
[Divers recensements agricoles]
notamment concernant les hannetons, les noyers, les emblavures de céréales d'automne, les chiens et . Comprend également un avis concernant la souscription à la médaille commémorative du centenaire du Canton de Vaud et un rapport de la commission d'inspection des bâtiments.
[Registre pour l'inscription des animaux des espèces chevaline et bovine]
[Registre pour l'inscription des animaux des espèces chevaline et bovine]
[Registre pour l'inscription des animaux des espèces chevaline et bovine]
[Liste des prix de la Société militaire des agriculteurs du Mont]
[Livre pour les délibérations et rolle [sic] de l'honorable Société des tireurs du Mont]
[Livre de lessives du Petit-Mont]
[Livre de lessives du Petit-Mont]
cartes par lesquelles les Offices de l'économie de guerre d'autres communes certifient que les personnes quittant la commune ont reçu leurs cartes de rationnement
[Provisions et besoins de charbon]
un exemplaire rempli à la main et un autre à la machine, avec au dos le contrôle des quantités touchées
[Achat de beurre à prix réduit]
décomptes, bordereaux d'encaissement et journal pour 1946