Règlement sur le Service de défense contre l’incendie et de secours
- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
- Dossier
- 1995
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement sur le Service de défense contre l’incendie et de secours
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Règlement communal sur la distribution de l’eau
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement intercommunal pour le Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte
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Règlement
Règlement interne du Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte
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Règlement
Modifications du règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, préavis des services cantonaux, rapports
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Correspondance, publications dans la FAO, règlement original
Correspondance expédiée et reçue
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Correspondance
Correspondance expédiée et reçue
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Correspondance, extraits de procès-verbaux, liste des sociétés locales
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Correspondance
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Registre
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Registre
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Registre
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Registre
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Registre
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Rôles
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Rôles des électeurs
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Rôle, statistiques des votants
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Rôles
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Rôle
Inventaires des archives de Founex
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Inventaires
Economat, informatique, matériel de bureau, matériel technique, véhicules, concession radiophonique
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Correspondance, offres, factures, contrats
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Correspondance, offres, contrats, factures
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extraits de procès-verbaux
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Correspondance, conventions
Concepts de sécurité au travail
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Notes internes, contrat d'engagement pour mandataire, planning, correspondance, règlement
Organisation du travail, vacances, départ, années de services
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Correspondance
Description des postes, cahier des charges
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Note interne
Auberge communale (Grand'Rue 31): mise au concours de la gérance
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Correspondance
Mise au concours : aide-comptable (40 %)
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Mise au concours
Mise au concours : technicien communal (100%)
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Annonce du poste ; correspondance (réponses négatives)
Mise au concours : chef de service (100 %)
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Mise au concours, cahier des charges
Mise au concours : employé de commerce pour l'administration communale (50%)
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Annonce du poste, cahier des charge, tableau de salaire, correspondance (réponses négatives)
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Correspondance
Mise au concours : responsable de déchetterie
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Descriptif de fonction, extraits de procès-verbaux, tableau récapitulatif de l’évaluation au poste
Mise au concours : concierge professionnel
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Correspondance, offres de poste
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Correspondance
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Correspondance, décomptes des salaires, attestation, contrat de travail
Dossiers du personnel : M. G., boursier communal
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Correspondance, décomptes des salaires, attestation, contrat de travail
Dossiers du personnel : D. G., boursier communal, R. P., boursier
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Correspondance, décomptes des salaires, attestation, contrat de travail
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Correspondance
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Correspondance, décomptes des salaires, attestation, contrat de travail
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Correspondance, décomptes des salaires, contrat de travail, certificats de maladie
Dossier du personnel : B. H. (responsable de la déchetterie intercommunale puis auxiliaire)
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Correspondance, cahier des charges, fiches des salaire, bilans, contrat de travail
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Correspondance, rapport, enquête
Dossier du personnel : S. O. (employé de conciergerie)
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Correspondance, contrat de travail, certificat de travail
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Correspondance, certificats médicaux, plans de formation
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Correspondance, contrat, grille d'évaluation
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Correspondance
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Correspondance
Dossier du personnel : J. M. (concierge)
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Correspondance, résultat d'examen
Dossier du personnel : E. M. (employé à la déchetterie)
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Correspondance, contrat de travail
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Correspondance, plans de formation
Formation aux premiers secours et à la réanimation pour le personnel communal
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Extrait de procès-verbal, descriptif, procédure, programme
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Correspondance, attestation
Caisse nationale suisse en cas d’accidents (CNA)
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Correspondance, déclarations d’accident et de salaires
Caisse cantonale vaudoise des retraites populaires, Mutualité de retraite de Founex
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Correspondance, bordereaux des versements
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Correspondance, déclarations de salaire
Mutualité de retraites de Founex
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Journaux, comptes de la subvention et des commissions, bordereaux des versements
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Correspondance, décomptes, déclaration
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Correspondance
Caisse intercommunale de pensions (CIP)
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Correspondance, bordereaux des retenues
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Correspondance
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Correspondance, contrat
Affichage, brochures d’informations, circulaires, avis, tous-ménages
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Affichage, brochures d’informations, circulaires, avis, tous-ménages
Armoiries, drapeaux, photos, gadgets communes
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Photographies, carte postales
Histoire de Founex par Josiane Ferrari Clément
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Epreuves tapuscrites et imprimeurs
Histoire de Founex, presse, gestion des archives
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, coupures de presse, rapports
Brochures de présentation de la Commune
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Brochures de présentation de la Commune
Histoire de Founex par Josiane Ferrari Clément
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Correspondance
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Correspondance, historiques, offres, contrats
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Revue de presse
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Correspondance, tout-ménages
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Correspondance
Publication et étude sur la commune, presse
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Correspondance, coupures de presse, accord, présentations
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Correspondance, offres, journaux no 18,19, 20 (2017), extraits de procès-verbaux de la Municipalité
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Correspondance, journaux communaux, bulletins d'information
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Correspondance, contrat, plans
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Correspondance, devis, tableau comparatif des offres
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Tous-ménages
Publication, exposition "Mémoire de Founex"
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Correspondance, devis
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Convention de mise à disposition d'emplacement
Fête au village, 700e anniversaire de la Confédération
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Compte, programme
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Correspondance, coupures de presse, photographies, procès-verbaux
Rallye des syndics, giron des jeunesses
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Correspondance, questionnaire
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
Manifestations publiques, privées, 1er août
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Correspondance, contrats
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Correspondance, contrats, coupures de presse
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Correspondance
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Correspondance, menus
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Correspondance, contrat de location, calendrier
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Correspondance, invitations, communiqués de presse
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Liste du matériel utilisé, procès-verbaux, bulletins d'inscription, contrat d'engagement, budget, affiches, correspondance, contrat d'assurance, autorisations
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Correspondance, devis, tout-ménage (2008)