Quittance de créance, avec obligation de l'Hôpital de La Tour-de-Peilz
- CH 1800_Vevey FPUB-FA-(Noir)-F noir-01
- Dossier
- 1550-12-15
Fait partie de Vevey - Fonds publics
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Quittance de créance, avec obligation de l'Hôpital de La Tour-de-Peilz
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Livre des legs en faveur de l'Hôpital
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Testament
Avec transcription de 2006
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Comptes du receveur de l'Hôpital de Vevey
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Lacunes, dont notamment 1472 à 1477, 1604 à 1627
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Emprunts faits par la Ville de Vevey
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Avant 1934 Répertoire d'assurances communales
1936? Tableaux d'assurances contractées par la Ville et l'Hôpital
1941 31 décembre Liste de polices mobilières et immobilières
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Registre des accidents de travail survenus dans les entreprises veveysannes du 24 août 1909 au 26 septembre 1919
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Polices diverses concernant le personnel communal, assurances professionnelles et non-professionnelles
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1930 Affaire Guignard - commune : pompe-auto
1963 Affaire Vez - commune : enfoncement de la voûte de l'Oyonne
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Polices de l'Helvetia, de la Préservatrice, de l'Assurance mutuelle vaudoise
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Polices de l'Helvetia, de l'Union suisse pour les bâtiments communaux, la Bourse des Pauvres et les musées (oeuvres)
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1917 20 août Rapport de la commission de taxation des bâtiments (rue de l'Hôtel-de-Ville)
1918 5 juin Rapport de la commission de taxation des bâtiments (quartier de l'Entrepôt, Bosquets, quartier du Théâtre, Toveires, Chatacombaz et Gonelles)
1918 6 juin Polices complémentaires (quartiers de la Madeleine, du Théâtre et de l'Entrepôt, Bosquets, Gonelles, Chatacombaz et Toveires)
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1885, 1887, 1888, 1890, 1891, 1892 Rapports de la commission d'inspection des bâtiments
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6 polices
1919 Le Nord
1920 La Compagnie française du Phénix
1876 L'Union
1919-1927 La Société suisse pour l'assurance du mobilier à Berne
1919-1926 La Fédérale
1921 La Compagnie d'assurance générale
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1893, 1894, 1895 Propositions d'assurances pour l'Hôpital de Vevey par la Société suisse d'assurance contre la grêle, Zurich (B noir 584, B noir 587 et B noir 589)
Grosse de reconnaissances des censes à cause du clergé de Vevey
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Vente par Maurice et Jean Goudars d'une cense
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Avec sceau
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Droit d'émoluments sur le blé et le vin
Lettre d'excuse accordée à l'officier des péages du port de Pully
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Projet de Monsieur Berdès pour un port au Marché
Devis de Monsieur Dantail
Lettre du Conseil et chatelain de Monthey
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Demande de pouvoir acheter du blé au marché de Vevey
Ratification par le prévôt de Montjoux d'une transaction entre l'Hôpital et Perrod de Conjonay
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Transaction concernant leurs droits respectifs sur un moulin et une vigne contiguë
Acensement par l'Hôpital à Alexie de Blonay et sa fille Marie d'Oron d'une vigne au Marché
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Avec ratification de l'acte en novembre 1338
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Mémoire touchant la construction d'un port devant la ville de Vevey, cahier, 8 p.
Procédure au sujet de la franchise du péage à Evian
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Grosse de reconnaissance à cause du clergé de Vevey
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Avec duplicata du 7 juillet 1370 de l'acte cité, confirmation du 21 juillet 1384 par le comte Amédée VII de Savoie des franchises accordées par son père (voir E bleu 012) et copie du 17 octobre 1525 de la lettre de franchises du 7 juillet 1370
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En allemand
Donation entre vifs par Adelons Milet et son beau-frère Julien d'une vigne à Corsier
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Avec sceau
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Différend sur un droit de péage dû par les Lausannois à vevey
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Lettre de la Ville de Fribourg
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Demande de renseignements au sujet du paiement de certaines censes dûes aux seigneurs de Villarzel
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Recueil de copies et traductions de lettres de franchises par les comtes et ducs de Savoie
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1370 7 juillet Franchises par le comte Amédée VI (voir E bleu 011)
1384 21 juillet Confirmation par Amédée VII des mêmes franchises (voir E bleu 011)
1496 24 novembre Confirmation par le duc Philippe des mêmes franchises (voir E bleu 049)
1498 2 mai Confirmation par le duc Philibert des mêmes franchises (voir E bleu 050)
1504 15 novembre Confirmation par le duc Charles III des franchises accordées par ses prédécesseurs (voir E bleu 059)
1532 26 juin Confirmation par le duc Charles III des mêmes franchises (voir E bleu 068)
Copies et traductions sur papier des 21 et 22 mai 1781 et du 19 juin 1784
Grosse de reconnaissances à cause du clergé de Vevey
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Reconnaissance par Jean Giliard d'une cense sur une vigne à Corsier
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Avec sceau
Procès impliquant un apothicaire de Vevey
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Avec au dos une obligation du 14 juin 1374 en faveur d'André de Belles Truches d'une somme payable avant le 24 août de la même année
Quernet pour le fief des Belles-Truches, avec procès au sujet de la qualité du fief
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Devis divers pour la construction d'un nouvel hôpital
Pièces justificatives (ancien B rouge 110)
3 projets : Richard, Delagrange et Sandoz
Plan de charpente Matthey
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Fixe la pension du chantre à 37 florins et 4,5 sacs de blé par an
Vente par Johannod Rigaud à l'Hôpital d'une cense
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Reconnaissance par Aymon du Crest d'une cense sur un terrain à Chardonne
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Avec sceau
Plaid général de la Ville de Lausanne
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Fragment d'une copie du 15e siècle
Franchises de Vevey et édits de Réformation
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Copie
Supplique adressée au duc de Savoie concernant une franchise de péage à Villeneuve
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Convenant avec les maîtres maçons Jean Louis Serex, Nicolas Sénéchaud et Frédéric Guye pour la construction d'un pont sur l'Ognonaz
Toisage du pont
Feuille de compte
Reconnaissance par Pierre Girod d'une cense sur une maison au Bourg d'Oron
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Au commissaire Hyppolite Mestral, au sujet des dîmes dûes à LLEE sur les vignes de l'Hôpital
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Concession pour 5 ans
Grosse de reconnaissances à cause des cures et chapelles de Vevey et Blonay
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Legs en faveur de l'Hôpital d'une cense sur une parcelle à Corseaux
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Destinataire inconnu, en allemand
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Reconnaissance par Jean et Rodolphe Gorgier et Aubert de Rivo d'une cense sur un terrain à Chardonne
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Avec sceau
Sentence au sujet du droit d'arrivage à Pully
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Sommation enjoignant la Ville de Vevey à réparer de suite l'Église Saint-Martin sous peine d'une amende de 200 écus
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Lettre, devis pour la Grenette (grenier à blé) du bas de la place du Marché, Pleince et Matthey pour la charpente
1-4 Plans coloriés
2 plans de charpente
1 plan de localisation
2 plans de l'extérieur et de l'intérieur d'un autre projet non signés
Quernet pour le fief des Belles-Truches
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Cession par Anserme Donz Flons à l'Hôpital de censes
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Donation pour le repos de l'âme du donateur et de sa femme Nicole
Reconnaissance par Perrod, Nicolas, Amédée et Jordan Antoine d'une cense sur une vigne en Ruvina [?]
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Avec sceau
Clausule testamentaire par Perrette Mayor
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Legs en faveur de l'Hôpital d'une cense sur une parcelle en Plan
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Double de bornage fait entre la ville de Vevey et la commune de Saint-Légier, aux Allamands rière Saint-Légier
Enquête sur un projet de transfert du marché à l'intérieur de la ville
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Au sujet des propriétaires des chapelles de l'Église de Saint-Martin
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Clausule testamentaire par Peronet de Malzier
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Legs en faveur de l'Hôpital
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Double de bornage fait entre la ville de Vevey et la commune de Saint-Légier, aux Vaux rière Saint-Légier
Sentence rendue sur une cause de droits patrimoniaux reconnus à Vevey
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Copie avec traduction
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Au sujet de la réception des étrangers comme bourgeois ou comme habitants
Arrêt du comte Amédée de Savoie unissant les contingents militaires de Blonay et Vevey
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Registre de reconnaissances en faveur de LLEE à cause de la maladière de Burier
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Reconnaissance par Hugues de Féterme d'une cense sur une vigne en l'Oyonnaz
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Avec sceau
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17ème Supplications pour Jean Debolas et ? Montet, Jeanne Steiger à Grenier de Mont, compte de Jaques Guex
Donation par Peronet Bersier à l'Hôpital d'une cense sur une parcelle à Lutry
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1755 16 mars - 1758 13 mars Compte de l'argent que le conseiller Grenier, caissier de la bâtisse de la maison de la Tour Saint-Jean, soit de la vieille maison de ville, cahier, 16 p. [Hôtel de ville]
Dessin colorié
Procès au sujet du droit de péage Villeneuve-Chillon
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Confirmation par le comte Amédée VIII de Savoie de franchises accordées par ses prédécesseurs
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Donation par Guillaume de Tavel d'une cense sur une vigne au Champ de Rivo [?]
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Avec sceau
Barême pour la panification des farines
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Grosse des censes dues à LLEE à cause de leurs fiefs ecclésiastiques et ruraux
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Liste des contribuables volontaires des bourgeois et habitants de la ville de Vevey pour la nouvelle route de Vevey à Moudon et quittance signée du bailli Stettler
Enquête pénale contre le vice-châtelain de Vevey accusé de meurtre
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Acte de non préjudice par le comte Amédée de Savoie suite à une contribution à la dot de sa soeur
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Reconnaissance par Jean de Chaulin d'une cense sur un terrain en Pomey
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Avec sceau
Quittance pour la fonte de la grosse cloche de Saint-Martin
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Agenda rière Vevey du fief du clergé de Vevey autrefois
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Instructions concernant les signaux militaires et missives de l'État du Valais au sujet de la sortie des graines
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Plans du domaine des Gonelles et du bâtiment
Cottet de censes dues à l'Hôpital de Montjoux
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Règlement pour la police du feu
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