Modification du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions (RPE)
- CH 001768-7 A-(03)-4-1-04-01-/8
- SDossier
- 1991-01-01 - 1992-12-31
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Modification du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions (RPE)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Cadastre du bruit routier - N9 - Autoroute du Léman - Jouxtens-Mézery
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Ce dossier contient :
Plan partiel d'affectation au lieu dit "Praz-Forney - En Rosset"
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Plan de lotissement et d'aménagement Baumettes-Dessus / Plan de quartier des Baumettes-Dessus
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(1) : Plan de quartier
(2) : Correspondance et convention
(3-4) : Plans
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(1) : Plan de quartier annulé, approuvé par la Municipalité en date du 25.08.1983.
(2) : Avant-projet, étude H. Collomb (1980-1983)
(3) : Plans (1980-1981)
(4) : PQ Chalet-Vert (1980-1981)
(5) : Étude de faisabilité. (1985-1986)
Améliorations foncières n°16 - AF 16
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Dossier relatif à l'autoroute Lausanne-Simplon et au syndicat d'améliorations foncières n°16.
(1) : Plans périmètre (1961)
(2) : Plans des ouvrages exécutés (1966-1975)
(3) : Procès-verbaux (1970-1979)
(4) : Procès-verbaux. Reconnaissance des travaux (1974)
(5) :Correspondance (1963-1979)
Tableau des propriétaires réalisé dans le cadre des travaux pour l'autoroute Lausanne-St-Maurice
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Plan d'alignement des constructions pour la Commune de Jouxtens-Mézery, réalisé dans le cadre des travaux pour l'autoroute Lausanne-St-Maurice, soit tableau des propriétaires déposé à l'enquête publique du 10.03.1962 au 09.04.1962.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
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1-4/ : Correspondance concernant principalement des décisions et autorisations d'abattage ou de plantation d'arbres dans des propriétés privées (1957-1992)
5/ : Plan de classement communal des haies, arbres et boqueteaux
Le dossier n°4 contient également des documents lié à l'entretien des forêts "Programme de travail dans les forêts de Jouxtens-Mézery".
Cueillette de la dent de lion et feux d'herbes sèches
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Avis d'interdiction
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
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Dossiers généraux concernant les divers domaines de sécurité publique : amendes, circulation, police sanitaire, police du commerce, affaires militaires, etc. /1-2 : Correspondance et divers concernant le dicastère "Police" (1958-1968). /3 : Circulaires et correspondance (1969-1975). /4 : Correspondance (1972-1979). /5 : Correspondance (1974-1989. /6 : Circulaires (1976-1979). /7 : Correspondance (1979). /8 : Correspondance (1981-1990)
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Projet de service intercommunal de police
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Projet de service intercommunal de police avec Renens. Non réalisé.
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/1 : Police et hygiène. Circulaires du Département (1957-1968). /2 : Hygiène. Correspondance et circulaires (1972-1988)
Convention intercommunale relative à l'inspectorat local des denrées alimentaires
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Inspectorat des denrées alimentaires. Convention intercommunale
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Contrôle des denrées alimentaires (laiterie)
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Inspecteurs du bétail et des viandes
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Traitement contre la mouche/vers de la cerise
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
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Adhésion au Groupement de Défense contre la grêle du Bassin lémanique
Préposé à l'office de surveillance des distilleries
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
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/1 : 1975-1979. /2 : 1980-1984. /3 : 1985-1990
Liste des établissements publics considérés comme importants
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
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Patentes, correspondance et circulaires
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Procès-verbaux originaux des séances de la Commission d'assistance - puis Commission sociale communale - dès sa séance constitutive, le 4 janvier 1940 jusqu'au 25 octobre 1993
Convocations, ordres du jour, nominations et correspondance
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/1 : 1949-1960. /2 : 1958-1971. /3 : 1972-1980. /4 : 1978-1991
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Ce dossier contient notamment des documents relatifs à l'Asile d'Echichens (1941).
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État du FGI de l'agence communale de Jouxtens-Mézery
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/1 : 1980-1985. /2 : 1986-1991