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Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Service de la voirie
Service de la voirie
Contrat d’entreprise pour la fourniture d’une unité mobile pour la déshydratation des boues
Contrat d’entreprise pour la fourniture d’une unité mobile pour la déshydratation des boues
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM) 
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM) 
Infiltration des eaux claires
Infiltration des eaux claires
Plan générale d'évacuation des eaux usées (PGEE)
Plan générale d'évacuation des eaux usées (PGEE)
Généralités, réglementation
Généralités, réglementation
Certificats de bonnes mœurs
Certificats de bonnes mœurs
Histoire de Founex, presse, gestion des archives
Histoire de Founex, presse, gestion des archives
Brochures de présentation de la Commune
Brochures de présentation de la Commune
Informatique, site Internet
Informatique, site Internet
Site Internet
Site Internet
Journal communal
Journal communal
Infoboard
Infoboard
Arrêtés d’imposition
Arrêtés d’imposition
Cédules, obligations, actions
Cédules, obligations, actions
Emprunts, titres
Emprunts, titres
Gestion du portefeuille
Gestion du portefeuille
La Suisse Assurances, Winterthour Assurances
La Suisse Assurances, Winterthour Assurances
Vaudoise assurances
Vaudoise assurances
La Bâloise Compagnie d’Assurances
La Bâloise Compagnie d’Assurances
La Bâloise Compagnie d’Assurances
La Bâloise Compagnie d’Assurances
Gestion du portefeuille
Gestion du portefeuille
Domaines agricoles – Parcelles communales
Domaines agricoles – Parcelles communales
Achats, ventes et cessions de terrains : parcelles 92, 136, 143, 340, 389, 394, 657 et 1308
Achats, ventes et cessions de terrains : parcelles 92, 136, 143, 340, 389, 394, 657 et 1308
Elagage, abattage des arbres, émondage des haies
Elagage, abattage des arbres, émondage des haies
Abattage d’arbres
Abattage d’arbres
Elagage, abattage des arbres
Elagage, abattage des arbres
Viticulture
Viticulture
Registre viticole
Registre viticole
Auberge communale : baux à loyer
Auberge communale : baux à loyer
Appartements (Chemin de la Forge 22)
Appartements (Chemin de la Forge 22)
Bâtiments divers
Bâtiments divers
Inventaires du mobilier et du matériel des bâtiments communaux
Inventaires du mobilier et du matériel des bâtiments communaux
Chemin des Chapelles 06 : construction d’un bâtiment de trois logements
Chemin des Chapelles 06 : construction d’un bâtiment de trois logements
Construction de logements sur la parcelle no 389
Construction de logements sur la parcelle no 389
Pojet de construction de logements sur la parcelle 92 : convention de rupture de contrat avec le pool de mandataires LRS 92
Pojet de construction de logements sur la parcelle 92 : convention de rupture de contrat avec le pool de mandataires LRS 92
Recours HRS Real Estate SA contre la décision de la Municipale de Founex du 30 mai 2012 adjugeant le marché pour la construction de 36 logements avec parking souterrain sur la parcelle no 92 à Guillet Constructions Générales SA (Chemin de la Forge 22 a, b, c, d)
Recours HRS Real Estate SA contre la décision de la Municipale de Founex du 30 mai 2012 adjugeant le marché pour la construction de 36 logements avec parking souterrain sur la parcelle no 92 à Guillet Constructions Générales SA (Chemin de la Forge 22 a, b, c, d)
Construction de 4 immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 92 (Chemin de la Forges 22 a, b, c, d)
Construction de 4 immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 92 (Chemin de la Forges 22 a, b, c, d)
Salle de gymnastique : construction
Salle de gymnastique : construction
Salle de gymnastique
Salle de gymnastique
Auberge communale (Grand’Rue 31)
Auberge communale (Grand’Rue 31)
Auberge communale (Grand’Rue 31)
Auberge communale (Grand’Rue 31)
Auberge communale (Grand’Rue 31)
Auberge communale (Grand’Rue 31)
Auberge communale (Grand'Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
Auberge communale (Grand'Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
Transformation de l'auberge communale
Transformation de l'auberge communale
Transformation de l'auberge communale
Transformation de l'auberge communale
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3), Ecole de Founex (Chemin des Repingonnes 2) : entretien
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3), Ecole de Founex (Chemin des Repingonnes 2) : entretien
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : construction
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : construction
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : construction. Travail scolaire réalisé par les élèves de 5ème année, suivi du chantier.
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : construction. Travail scolaire réalisé par les élèves de 5ème année, suivi du chantier.
Collège primaire et abri de protection civile (Route de Châtaigneriaz 3) : construction
Collège primaire et abri de protection civile (Route de Châtaigneriaz 3) : construction
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : création d’un couvert sur une fontaine existante
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : création d’un couvert sur une fontaine existante
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : construction d’un parking
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : construction d’un parking
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2)
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2)
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : travaux, entretien, équipement
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : travaux, entretien, équipement
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : signalisation, aménagements extérieurs
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : signalisation, aménagements extérieurs
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : salle de spectacle
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : salle de spectacle
Centre sportif de Founex : plans relatifs aux enquêtes de construction entre 1978 et 1990
Centre sportif de Founex : plans relatifs aux enquêtes de construction entre 1978 et 1990
Centre sportif de Founex : aménagement, construction d’un club house
Centre sportif de Founex : aménagement, construction d’un club house
Centre sportif de Founex : rénovation, agrandissement. Projet, adjudication, variante de projet, enquête.
Centre sportif de Founex : rénovation, agrandissement. Projet, adjudication, variante de projet, enquête.
Centre sportif de Founex : agrandissement, enquête du 11.12.2001 au 11.01.2002
Centre sportif de Founex : agrandissement, enquête du 11.12.2001 au 11.01.2002
Centre sportif de Founex : entretien, réparations
Centre sportif de Founex : entretien, réparations
Tennis club de Founex
Tennis club de Founex
Projet de piscine couverte à Coppet : sondage public
Projet de piscine couverte à Coppet : sondage public
Réfection des terrains de tennis
Réfection des terrains de tennis
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Aménagement d'une place de sport "Les Cuttemers"
Aménagement d'une place de sport "Les Cuttemers"
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Service de la voirie
Service de la voirie
Service de la voirie
Service de la voirie
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM) : déshydratation mécanique des boues d’épuration par unité mobile et transport vers l’agriculture
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM) : déshydratation mécanique des boues d’épuration par unité mobile et transport vers l’agriculture
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM) : rapports d’exploitation, tableau de répartition, Commission de vérification des comptes, comptes, budget, convention, administration
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM) : rapports d’exploitation, tableau de répartition, Commission de vérification des comptes, comptes, budget, convention, administration
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Epuration
Epuration
Passeports
Passeports
Déclaration de changement de domicile
Déclaration de changement de domicile
Revue de presse
Revue de presse
Publication et étude sur la commune, presse
Publication et étude sur la commune, presse
Plan de la commune
Plan de la commune
Commande de verres "viticole"
Commande de verres "viticole"
Office du tourisme
Office du tourisme
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Bourse communale
Bourse communale
Bourse communale
Bourse communale
Titres et créances
Titres et créances
Compagnie d’assurances nationale suisse à Bâle
Compagnie d’assurances nationale suisse à Bâle
Zürich assurances
Zürich assurances
Gestion de portefeuille
Gestion de portefeuille
Gestion du portefeuille : visite annuelle de la société KESSLER
Gestion du portefeuille : visite annuelle de la société KESSLER
Décadastration et passage de la parcelle 758 au domaine public communal (DP 1066)
Décadastration et passage de la parcelle 758 au domaine public communal (DP 1066)
Ventes de terrains, servitudes, droits de superficie : parcelles 38, 123, 142, 389, 530, 821, bassin de rétention "Les Chavanus"
Ventes de terrains, servitudes, droits de superficie : parcelles 38, 123, 142, 389, 530, 821, bassin de rétention "Les Chavanus"
Correspondance, actes, plans
Correspondance, actes, plans
Projet d'achat des parcelles npos 106 et 142 par la Commune, propriété de Pierre MOTTU
Projet d'achat des parcelles npos 106 et 142 par la Commune, propriété de Pierre MOTTU
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