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Boulevard de Charmontey 41-47
Boulevard de Charmontey 41-47
Année 1964
Année 1964
Dossier général II
Dossier général II
Aménagement d'un trottoir au Chemin du Sidan, installations de seuils de ralentissement au Chemin des Baules
Aménagement d'un trottoir au Chemin du Sidan, installations de seuils de ralentissement au Chemin des Baules
Année 2001
Année 2001
Litige entre la Commune de Begnins et J. S. et S. J., employés de la Commune
Litige entre la Commune de Begnins et J. S. et S. J., employés de la Commune
Dossiers 1101 - 1200
Dossiers 1101 - 1200
Année 1979
Année 1979
Année 2011
Année 2011
Année 1965
Année 1965
Dossiers 1201 – 1300
Dossiers 1201 – 1300
Procès-verbaux, correspondance, préavis, rapports des commissions
Procès-verbaux, correspondance, préavis, rapports des commissions
Rue de l'Eglise-Château du Martheray : reconstruction d'un mur de soutènement
Rue de l'Eglise-Château du Martheray : reconstruction d'un mur de soutènement
Année 2002
Année 2002
Dossiers 1201 - 1300
Dossiers 1201 - 1300
Rue du Clos 7
Rue du Clos 7
Correspondance
Correspondance
Plan d'extension partiel "Centre de Begnins"
Plan d'extension partiel "Centre de Begnins"
Salle de gym de Subriez
Salle de gym de Subriez
Nationalité et bourgeoisie
Nationalité et bourgeoisie
Avant-projet
Avant-projet
Litige entre Jacques et A. G., J. S. et la Commune de Begnins au sujet de la cession de la parcelle 357 (PPE Les Hauts du Vallon)
Litige entre Jacques et A. G., J. S. et la Commune de Begnins au sujet de la cession de la parcelle 357 (PPE Les Hauts du Vallon)
Dossiers 1201 - 1300
Dossiers 1201 - 1300
Préavis, rapports des commissions, procès-verbaux
Préavis, rapports des commissions, procès-verbaux
Litige entre J. et A. G., J. S. et la Commune de Begnins au sujet de la cession de la parcelle 357 (PPE Les Hauts du Vallon)
Litige entre J. et A. G., J. S. et la Commune de Begnins au sujet de la cession de la parcelle 357 (PPE Les Hauts du Vallon)
Droits civiques
Droits civiques
Dossiers 1301 - 1400
Dossiers 1301 - 1400
Année 1966
Année 1966
Dossier général I
Dossier général I
Salle de l'Aviron
Salle de l'Aviron
Rue du Collège 16-18
Rue du Collège 16-18
Dossiers 1301 – 1400
Dossiers 1301 – 1400
Décompte final, plaquette, constats avant-travaux, plans
Décompte final, plaquette, constats avant-travaux, plans
Année 2003
Année 2003
Année 1980
Année 1980
Dossiers 1301 - 1400
Dossiers 1301 - 1400
Litiges entre la Commune de Begnins et D. B.
Litiges entre la Commune de Begnins et D. B.
Dossiers 1401 – 1500
Dossiers 1401 – 1500
Administration communale (Route de Saint-Cergue 14)
Administration communale (Route de Saint-Cergue 14)
Dossier général II
Dossier général II
Projet de salle polysport à la Valsainte
Projet de salle polysport à la Valsainte
Préavis
Préavis
Année 1967
Année 1967
Années 2004 à 2006
Années 2004 à 2006
Année 1981
Année 1981
Dossiers 1401 - 1500
Dossiers 1401 - 1500
Dossiers 1401 - 1500
Dossiers 1401 - 1500
Personnel communal
Personnel communal
Année 1982
Année 1982
Année 1968
Année 1968
Plan de zones communal et règlement sur le plan d'extension: plan d'extension partiel Centre de Begnins
Plan de zones communal et règlement sur le plan d'extension: plan d'extension partiel Centre de Begnins
Rue des Communaux 2A
Rue des Communaux 2A
Dossiers 1501 - 1600
Dossiers 1501 - 1600
Dossiers 1501 – 1600
Dossiers 1501 – 1600
Transformation 1981 - 1988
Transformation 1981 - 1988
Vevey-Corseaux Plage
Vevey-Corseaux Plage
Litige entre la Commune de Begnins et Y. K. au sujet de la construction d'un immeuble de 6 logements situé au lieu-dit "Le Manoir" - parcelle no 138
Litige entre la Commune de Begnins et Y. K. au sujet de la construction d'un immeuble de 6 logements situé au lieu-dit "Le Manoir" - parcelle no 138
Années 2007 à 2009
Années 2007 à 2009
Années 1977 à 1983
Années 1977 à 1983
Dossiers 1501 - 1600
Dossiers 1501 - 1600
Dossier général I
Dossier général I
Aménagement du Centre de Begnins
Aménagement du Centre de Begnins
Salle de gym des Tilleuls
Salle de gym des Tilleuls
Dossiers 1601 - 1700
Dossiers 1601 - 1700
Rue du Conseil 4-6-8
Rue du Conseil 4-6-8
Année 1983
Année 1983
Année 1969
Année 1969
Dossier général
Dossier général
Dossiers 1601 – 1687
Dossiers 1601 – 1687
Dossiers 1601 - 1700
Dossiers 1601 - 1700
Associations de personnel
Associations de personnel
Années 1983 à 1985
Années 1983 à 1985
Plan de zones communal : affaire A.-S. et consorts concernant le classement de leurs parcelles
Plan de zones communal : affaire A.-S. et consorts concernant le classement de leurs parcelles
Greffe municipal
Greffe municipal
Dossier général II
Dossier général II
Années 1986 à 1988
Années 1986 à 1988
Année 1984
Année 1984
Année 1970
Année 1970
Effectifs et listes
Effectifs et listes
Dossiers 1701 - 1800
Dossiers 1701 - 1800
Dossiers 1701 - 1800
Dossiers 1701 - 1800
Année 1971
Année 1971
Jumelage de villes
Jumelage de villes
Dossiers 1801 - 1900
Dossiers 1801 - 1900
Années 1988 à 1992
Années 1988 à 1992
Dossier général III
Dossier général III
Année 1985
Année 1985
Plan des zones et règlement sur le plan d'extension
Plan des zones et règlement sur le plan d'extension
Dossiers 1801 - 1900
Dossiers 1801 - 1900
Manifestations
Manifestations
Rue du Conseil 15-17
Rue du Conseil 15-17
Fonds moderne (1962-2012)
Fonds moderne (1962-2012)
Canton de Vaud
Canton de Vaud
Fonds contemporain (1897 - à nos jours)
Fonds contemporain (1897 - à nos jours)
Finances
Finances
Finances
Finances
Finances
Finances
Correspondance 1919-1921
Correspondance 1919-1921
Finances
Finances
Finances
Finances
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