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Rapport de la Municipalité sur la gestion 1998
Rapport de la Municipalité sur la gestion 1998
Collège du Mottier B. Création d'un laboratoire de sciences
Collège du Mottier B. Création d'un laboratoire de sciences
Convention pour la création d'une Police intercommunale Le Mont - Cugy
Convention pour la création d'une Police intercommunale Le Mont - Cugy
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par [noms confidentiels]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par [noms confidentiels]
Fixation du nombre de Conseillers communaux pour la législature 2002-2005
Fixation du nombre de Conseillers communaux pour la législature 2002-2005
Révision du Règlement du Conseil communal
Révision du Règlement du Conseil communal
Compte communaux 2000
Compte communaux 2000
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demande d'une autorisation générale de plaider
Demande d'une autorisation générale de plaider
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Rapport de Domaine : Planification à long terme 2002-2005
Rapport de Domaine : Planification à long terme 2002-2005
Plan de quartier la Grangette
Plan de quartier la Grangette
Achat d'une maison villageoise, transformation et mise à disposition du service de psychologie, psychomotricité et logopédie
Achat d'une maison villageoise, transformation et mise à disposition du service de psychologie, psychomotricité et logopédie
Arrêté d'imposition pour l'année 2004. Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes
Arrêté d'imposition pour l'année 2004. Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes
[Règlement pour les égouts publics de la commune du Mont sur Lausanne]
[Règlement pour les égouts publics de la commune du Mont sur Lausanne]
[Règlements cantonaux et d'autres communes]
[Règlements cantonaux et d'autres communes]
Garde-champêtre
Garde-champêtre
[Correspondance concernant l'école]
[Correspondance concernant l'école]
[Rapports sur les absences de l'école]
[Rapports sur les absences de l'école]
Paroisse
Paroisse
Postes, Téléphone
Postes, Téléphone
Vie civique
Vie civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
[Carte civique et bulletin]
[Carte civique et bulletin]
[Recensement de la population résidant au Mont]
[Recensement de la population résidant au Mont]
[Diverses reconnaissances des bourgeois de la Commune, procès-verbal de délibérations, liste d'étrangers ayant obtenu des permis d'établissement et des bourgeois du Canton domicilés dans la Commune du Mont]
[Diverses reconnaissances des bourgeois de la Commune, procès-verbal de délibérations, liste d'étrangers ayant obtenu des permis d'établissement et des bourgeois du Canton domicilés dans la Commune du Mont]
[Actes divers concernant les bourgeois de la Commune]
[Actes divers concernant les bourgeois de la Commune]
[Permis de domicile]
[Permis de domicile]
[Registre des visas de la Commune du Mont]
[Registre des visas de la Commune du Mont]
[Passeport]
[Passeport]
[Permis d'établissement]
[Permis d'établissement]
[Permis de domicile]
[Permis de domicile]
Livres de décès
Livres de décès
[Vérification de décès]
[Vérification de décès]
[Registre d'alpage]
[Registre d'alpage]
[Registre pour l'inscription des animaux des espèces chevaline et bovine]
[Registre pour l'inscription des animaux des espèces chevaline et bovine]
[Registre pour l'inscription des animaux des espèces chevaline et bovine]
[Registre pour l'inscription des animaux des espèces chevaline et bovine]
[Liste des prix de la Société militaire des agriculteurs du Mont]
[Liste des prix de la Société militaire des agriculteurs du Mont]
[Comptes]
[Comptes]
Les lessives du Petit-Mont
Les lessives du Petit-Mont
Société centrale de la machine à battre
Société centrale de la machine à battre
[Arrivées et départs]
[Arrivées et départs]
Arrêté d'imposition
Arrêté d'imposition
Nomination d'un huissier - employé communal permanent Achat de terrain Goudronnage de la traversée de Coppoz Achat d'un compresseur pour l'équipe communale Augmentation du salaire horaire des ouvriers de l'équipe communale Modification du règlement organique sur le Service de défense incendie
Nomination d'un huissier - employé communal permanent Achat de terrain Goudronnage de la traversée de Coppoz Achat d'un compresseur pour l'équipe communale Augmentation du salaire horaire des ouvriers de l'équipe communale Modification du règlement organique sur le Service de défense incendie
Achat d'une parcelle de terrain aux communs, Les Planches
Achat d'une parcelle de terrain aux communs, Les Planches
Achat de 40m2 de terrain au lieudit Champs du Mottier
Achat de 40m2 de terrain au lieudit Champs du Mottier
Nouvel état des parcelles communales dans le cadre du remaniement. Préavis pour l'obtention d'un crédit complémentaire de frs. 124'384.-
Nouvel état des parcelles communales dans le cadre du remaniement. Préavis pour l'obtention d'un crédit complémentaire de frs. 124'384.-
Avance de frs 5'000.- au Syndicat de remaniement de la zone industrielle de Budron
Avance de frs 5'000.- au Syndicat de remaniement de la zone industrielle de Budron
Crédit complémentaire pour le compte 3130 (aménagement du territoire)
Crédit complémentaire pour le compte 3130 (aménagement du territoire)
Budget 1968
Budget 1968
Achat d'un véhicule Unimog 40 CV
Achat d'un véhicule Unimog 40 CV
Crédit complémentaire pour le compte 32010 Grande-salle – chauffage et éclairage
Crédit complémentaire pour le compte 32010 Grande-salle – chauffage et éclairage
Crédit complémentaire de frs 15'000.- pour le compte 322 (forêts)
Crédit complémentaire de frs 15'000.- pour le compte 322 (forêts)
Remaniement agricole
Remaniement agricole
Comptes communaux 1966 et ceux de la Bourse des pauvres et Rapport de révision
Comptes communaux 1966 et ceux de la Bourse des pauvres et Rapport de révision
Plan du Grand-Mont
Plan du Grand-Mont
[Captage de la source de la Raccaudaz]
[Captage de la source de la Raccaudaz]
[Réfection des conduites des Eaux du Mont]
[Réfection des conduites des Eaux du Mont]
[Epuration des eaux à l'est du Rionzi]
[Epuration des eaux à l'est du Rionzi]
[Plan des droits d'eau que l'Association des eaux possède au territoire de la Commune de le Mont]
[Plan des droits d'eau que l'Association des eaux possède au territoire de la Commune de le Mont]
Gaz
Gaz
[Compte des travaux de réparations effectuées à l'Eglise]
[Compte des travaux de réparations effectuées à l'Eglise]
[Collège des Planches]
[Collège des Planches]
[Aménagement d'un garage à la Cure du Mont]
[Aménagement d'un garage à la Cure du Mont]
[Projet de grande salle]
[Projet de grande salle]
[Plans de bâtiments privés]
[Plans de bâtiments privés]
[Règlements de la commune]
[Règlements de la commune]
[Recueil de règlements communaux]
[Recueil de règlements communaux]
Arrêté d'imposition pour l'année 2005
Arrêté d'imposition pour l'année 2005
Plan de quartier la Paix du Soir
Plan de quartier la Paix du Soir
Information sur les marchés publics et sur le principe des soumissions rentrées.
Information sur les marchés publics et sur le principe des soumissions rentrées.
Crédit d'étude pour le complexe des Services de voirie et domaines et forêts
Crédit d'étude pour le complexe des Services de voirie et domaines et forêts
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2004
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2004
Comptes 2004
Comptes 2004
Complexe sportif du Mottier, mise en conformité à la norme de protection incendie. Evacuation des personnes
Complexe sportif du Mottier, mise en conformité à la norme de protection incendie. Evacuation des personnes
Modification du PGA et Plan de quartier Manloud
Modification du PGA et Plan de quartier Manloud
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Comptes communaux de l'exercice 2005
Comptes communaux de l'exercice 2005
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Arrêté d'imposition 2007
Arrêté d'imposition 2007
Modération de trafic. Création d'un seuil et de ses aménagements annexes au chemin de la Viane
Modération de trafic. Création d'un seuil et de ses aménagements annexes au chemin de la Viane
Modération de trafic. Création d'un seuil au chemin de La Naz
Modération de trafic. Création d'un seuil au chemin de La Naz
Plan de quartier Le Rionzi
Plan de quartier Le Rionzi
Réfection de la route de la Clochatte
Réfection de la route de la Clochatte
Participation financière à la couverture du déficit d'exploitation du centre Intercommunal de Glace de Malley - CIGM
Participation financière à la couverture du déficit d'exploitation du centre Intercommunal de Glace de Malley - CIGM
Budget 2008
Budget 2008
Plan de quartier Les Côtes de la Grangette
Plan de quartier Les Côtes de la Grangette
Création d'une bibliothèque et centre de documentation pour les élèves des classes secondaires. Crédit complémentaire
Création d'une bibliothèque et centre de documentation pour les élèves des classes secondaires. Crédit complémentaire
Cheminement piétonnier le long de la route de Manloud
Cheminement piétonnier le long de la route de Manloud
Plan de quartier Le Bugnon
Plan de quartier Le Bugnon
Adjonction de l'art. 15 du Règlement sur la Comptabilité des Communes (RCCOM) à l'art. 101 du Règlement du Conseil communal
Adjonction de l'art. 15 du Règlement sur la Comptabilité des Communes (RCCOM) à l'art. 101 du Règlement du Conseil communal
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2008
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2008
Comptes 2008
Comptes 2008
Modification de la Convention de la STEP
Modification de la Convention de la STEP
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