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Archival descriptionSociété immobilière de l’Arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
Société immobilière de l’Arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
Orientation professionnelle, apprentissage, mineurs
Orientation professionnelle, apprentissage, mineurs
700e anniversaire de la Confédération
700e anniversaire de la Confédération
Ludothèque
Ludothèque
Justice, police, gendarmerie
Justice, police, gendarmerie
Plaintes
Plaintes
Signalisation routière : miroirs, panneaux, marquage, feux, radars
Signalisation routière : miroirs, panneaux, marquage, feux, radars
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne) : éclairage public et signalisation routière
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne) : éclairage public et signalisation routière
Signalisation routière : miroirs, panneaux, marquage, feux, radars
Signalisation routière : miroirs, panneaux, marquage, feux, radars
Stationnement, amendes
Stationnement, amendes
Police, gendarmerie : police administrative
Police, gendarmerie : police administrative
Société privée de sécurité
Société privée de sécurité
Famille MICHEL
Famille MICHEL
Famille VAN MUYDEN
Famille VAN MUYDEN
David PAYTARD
David PAYTARD
Charles FAVRE
Charles FAVRE
Papiers de la famille DEBLUE
Papiers de la famille DEBLUE
Jacques MARTIN
Jacques MARTIN
Famille PELLATON
Famille PELLATON
Marc NERFIN
Marc NERFIN
Marie-Juliette LECONTE
Marie-Juliette LECONTE
Naissances
Naissances
Actes d’origine
Actes d’origine
Changement de lieu d’origine
Changement de lieu d’origine
Mariages
Mariages
Contrôle des denrées alimentaires : commerces
Contrôle des denrées alimentaires : commerces
Avis des pompes funèbres
Avis des pompes funèbres
Cimetière : inhumation
Cimetière : inhumation
Inhumations, exhumations
Inhumations, exhumations
Concessions, exhumations
Concessions, exhumations
Centre funéraire régional de Nyon
Centre funéraire régional de Nyon
Inhumations
Inhumations
Gestion du cimetière
Gestion du cimetière
Service du feu
Service du feu
Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte (CDIS), commission intercommunale du feu
Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte (CDIS), commission intercommunale du feu
Contrôle des installations thermiques
Contrôle des installations thermiques
Etablissement d’assurance contre l’incendie et autres dommages du Canton de Vaud (ECA)
Etablissement d’assurance contre l’incendie et autres dommages du Canton de Vaud (ECA)
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Etablissement cantonal d’assurance (ECA) : incendie du Collège primaire (Route de Châtaigneriaz) le 2 janvier 2007
Etablissement cantonal d’assurance (ECA) : incendie du Collège primaire (Route de Châtaigneriaz) le 2 janvier 2007
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Office intercommunal de la protection civile (OIPC), organisation régionale de la Protection civile du district de Nyon (ORPC)
Office intercommunal de la protection civile (OIPC), organisation régionale de la Protection civile du district de Nyon (ORPC)
Installation de sirènes d’alarmes sur la salle de gymnastique et sur le réservoir du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC)
Installation de sirènes d’alarmes sur la salle de gymnastique et sur le réservoir du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC)
Registre des commerçants, patente
Registre des commerçants, patente
Patentes commerçants
Patentes commerçants
Manifestations ponctuelles
Manifestations ponctuelles
Dossier communal de mobilisation
Dossier communal de mobilisation
Généralités
Généralités
Commission d’assistance publique
Commission d’assistance publique
Agence communale d’assurances sociales de Founex
Agence communale d’assurances sociales de Founex
Agence régionale d'assurances sociales
Agence régionale d'assurances sociales
Hôpital régional, ambulance
Hôpital régional, ambulance
Logements subventionnés
Logements subventionnés
Office communal du travail (OCT) : chômeurs
Office communal du travail (OCT) : chômeurs
Service des eaux : réseau
Service des eaux : réseau
Service des eaux
Service des eaux
Plan de délimitation et règlement d’application des zones de protection SI-SII-SIII de la source propriété du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC)
Plan de délimitation et règlement d’application des zones de protection SI-SII-SIII de la source propriété du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC)
Suppression des droits d’eau des Indivis
Suppression des droits d’eau des Indivis
Conduites d’eau alimentant les fontaines publiques du village de Founex dressé par Paul ETIER, géomètre
Conduites d’eau alimentant les fontaines publiques du village de Founex dressé par Paul ETIER, géomètre
Réseau de distribution d’eau, réservoir, captage
Réseau de distribution d’eau, réservoir, captage
"Les Racettes" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Racettes" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Ranneaux" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite
"Les Ranneaux" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite
Results 1301 to 1361 of 1361