Plan de parcelles vendues à des particuliers
- CH -001760-9 1-GB-v.2016.2062
- Document
- 1871 - --
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Plan de parcelles vendues à des particuliers
en trois exemplaires
Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 1
Propriété Adolphe Kohler, à la Grange Neuve
Partage des hoirs Henny En Fontanney
Vente de terrain dans la famille Brun, en Martines
Partage de la succession Hennard, en Budron
Plan de diverses parcelles au petit Châtelard, en Barze
Plan pour deux ventes de terrain à la Raccaudaz
Plan pour la rénovation du cadastre du Mont
Série d'esquisses sur petits bouts de papier
plans cadastraux, comprenant les noms des propriétaires des parcelles et diverses notes
[Délibérations de la Municipalité et du Conseil]
L'inventaire de 1981 précise : "Les 136 premières pages de ce registre de 521 pages ont disparu. Ce qui reste commence en 1809. Toutes les délibérations y sont contenues : Municipalité, Conseil communal, Assemblées électrorales"
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
en tête-bêche : assistance accordée aux pauvres, 1817-1819
Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
[Règlement pour les égouts publics de la commune du Mont sur Lausanne]
trois exemplaires du règlement de 1943 et 1 exemplaire du règlement de 1964
[Règlements cantonaux et d'autres communes]
[Correspondance concernant l'école]
[Rapports sur les absences de l'école]
Conventions, correspondance, plans
[Recensement de la population résidant au Mont]
[Actes divers concernant les bourgeois de la Commune]
[Registre des visas de la Commune du Mont]
avec photographie du titulaire, son épouse et sa nièce
[Registre pour l'inscription des animaux des espèces chevaline et bovine]
[Registre pour l'inscription des animaux des espèces chevaline et bovine]
[Liste des prix de la Société militaire des agriculteurs du Mont]
Société centrale de la machine à battre
cartes par lesquelles les Offices de l'économie de guerre d'autres communes certifient que les personnes quittant la commune ont reçu leurs cartes de rationnement
[Captage de la source de la Raccaudaz]
soumissions des captages et tableau de comparaison
[Réfection des conduites des Eaux du Mont]
demande de fouilles et plan de situation
[Plan des droits d'eau que l'Association des eaux possède au territoire de la Commune de le Mont]
[Compte des travaux de réparations effectuées à l'Eglise]
plans et avant toisé estimatif. Concerne construction et transformation.
plans
correspondance, devis, plans
[Recueil de règlements communaux]
notamment règlement sur les fontaines communales, règlement sur l'éclairage public, règlement sur les pionniers de la commune, règlement de l'huissier municipal du Mont etc...