Assainissement des eaux et travaux d'adduction d'eau du quartier "En Moinsel"
- CH 001827-X (1)-2-(4)-46-02-(07)
- Dossier
- 1989
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Assainissement des eaux et travaux d'adduction d'eau du quartier "En Moinsel"
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports et études sur l'épuration des eaux usées
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, abonnements, factures
Fait partie de Begnins - Commune
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Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, étude, devis, procès-verbaux de chantier
Formation – Jeunesse – Culture – Eglises
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Fait partie de Begnins - Commune
Etablissement scolaire de l'Esplanade
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Fait partie de Begnins - Commune
Procès-verbaux, correspondance, convention
Fait partie de Begnins - Commune
Procès-verbaux, correspondance, budgets, comptes, rapports, conventions, polices d'assurance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux, conventions
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, budgets, listes des effectifs, comptes, conventions
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Etablissement scolaire de l'Esplanade
Fait partie de Begnins - Commune
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Fait partie de Begnins - Commune
Procès-verbaux, correspondance, convention
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux, conventions
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, budgets, listes des effectifs, comptes, conventions
Associations scolaires intercommunales – Regroupements scolaires
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Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, décomptes, conventions, procès-verbaux de la Commission scolaire
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Procès-verbaux
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Correspondance, conventions, comptes, décomptes
Conseil exécutif du Groupement scolaire des communes de Bassins, Begnins, Marchissy et Le Vaud
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Correspondance, procès-verbaux, conventions, comptes, décomptes, listes des effectifs
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Arrondissement scolaire de Gland : Conseil exécutif, Conseil d'administration
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Procès-verbaux
Ecoles, groupement scolaire de Begnins et environs
Fait partie de Begnins - Commune
Listes des effectifs, budgets, décomptes
Association intercommunale scolaire de l’Esplanade (AISE)
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Comptes
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Comptes
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Comptes
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Comptes
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Comptes
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Comptes
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Statuts, conventions, budgets, comptes
Fait partie de Begnins - Commune
Effectifs et listes d'élèves par commune
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Fondation Colette Mosetti : Domaine de la Clavelière
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Correspondance
Institution à caractère culturel
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Bibliothèque – Médiathèque municipale
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Dossier de présentation
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Communauté catholique de Begnins
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Correspondance, conventions, statistiques, décomptes, comptes, devis, factures
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Transformations et installation d'un chauffage
Fait partie de Begnins - Commune
Préavis, dossier d'enquête publique, correspondance, Etudes, projets, instructions et informations techniques, devis, photographies, rapports relatifs aux travaux, factures, décomptes
Inventaire, vitrail et électricité
Fait partie de Begnins - Commune
Inventaire et étude du vitrail, diapositives des vitraux, schémas électriques
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, factures
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Police municipale – Police de proximité
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Correspondance
Enquêtes de police – Rapports de police
Fait partie de Begnins - Commune
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Rapports de police, correspondance
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Rapports de police, correspondance
Circulation – Stationnement – Signalisation
Fait partie de Begnins - Commune
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Correspondance, exonération de taxes sur les véhicules d'utilité publique, rapports de gendarmerie, sentences, préavis, plans, factures
Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
Fait partie de Begnins - Commune
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Formulaires de demandes pour cartes d'identité
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Listes des habitants de la Commune
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Cimetière (gestion administrative)
Fait partie de Begnins - Commune
Registre des décès, concessions, colombarium, constatations de décès
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Correspondance, conventions, constats et communications de décès
Service de défense incendie et secours (SDIS)
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Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
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Correspondance, factures, rapports, liste des effectifs
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Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, factures, listes des effectifs, rapports d'intervention, comptes, procès-verbaux
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, factures, listes des effectifs, procès-verbaux, listes de présence, rapports d'interventions, coupures de presse, programmes, photographies, plan
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Correspondance, liste des effectifs (1973-1994)
Expertise périodique d'échelle à coulisse
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Correspondance, directives
Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, convention
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
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Etablissement cantonal d'assurance (ECA)
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Listes des mises à jour des bâtiments communaux
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Organisation du service local ou régional
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Office intercommunal de la Protection civile (Bassins, Begnins, Burtigny, Le Vaud)
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, conventions
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux, décomptes
Livrets de service de la protection
Fait partie de Begnins - Commune
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Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, soumissions, devis
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans, soumissions
Construction d'un abri de protection civile de 729 places protégées au lieu-dit "La Colombière"
Fait partie de Begnins - Commune
Dossier d'enquête publique, correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Registre communal des commerçants (a-z)
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