- CH -001760-9 P-1-1994-46
- Pièce
- 1994
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Journaux communaux
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Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Rapports de gestion et autres commissions
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Actes notariés, titres, droits
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[Comptes communaux et comptes du gouverneur]
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Pour le cahier 1704 à 1709, l'inventaire de 1981 précise :"Comptes communaux. Le livre se termine par des abergements"
Pour le cahier 1706, l'inventaire de 1981 précise : "Comptes du gouverneur"
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comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont pour 1877, comptes de la forêt de Vennes, formulaire pour l'établissement des comptes, comptes 1830, 1832, 1833, 1838 et 1839
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Quittances des traitements (instituteurs)
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Mises et conditions. Voiturages
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Mises de terre, curetage des fossés
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Bourse des pauvres et assistance publique
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
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L'inventaire de 1981 précise : "1 feuille non terminée"
Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Correspondance relative aux pauvres
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Lauds en faveur de la famille Bergier d'Illens
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Tableau des ménages soumis à l'impôt
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Cottet pour le rachat des dîmes et censes
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Préavis pour le plan d'extension partiel du Petit Mont
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Chapitre du cadastre de la commune du Mont
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Plans des parcelles vendues par la commune du Mont, H. Deriaz, feuille No 2
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Plan pour la cadastration de parcelles vendues, signé Deluz
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Plan de parcelles vendues par la commune à des particuliers
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Plan de parcelles vendues à des particuliers
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en trois exemplaires
Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 1
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Propriété Adolphe Kohler, à la Grange Neuve
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Partage des hoirs Henny En Fontanney
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Vente de terrain dans la famille Brun, en Martines
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Partage de la succession Hennard, en Budron
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Plan de diverses parcelles au petit Châtelard, en Barze
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Plan pour deux ventes de terrain à la Raccaudaz
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Plan pour la rénovation du cadastre du Mont
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Série d'esquisses sur petits bouts de papier
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plans cadastraux, comprenant les noms des propriétaires des parcelles et diverses notes
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[Délibérations de la Municipalité et du Conseil]
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L'inventaire de 1981 précise : "Les 136 premières pages de ce registre de 521 pages ont disparu. Ce qui reste commence en 1809. Toutes les délibérations y sont contenues : Municipalité, Conseil communal, Assemblées électrorales"
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
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en tête-bêche : assistance accordée aux pauvres, 1817-1819
Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
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Comptes communaux 1967 et ceux de la Bourse des pauvres et Rapport de vérification
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Demande d'acquisition de bourgeoisie pour [nom confidentiel]
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Crédit complémentaire de frs 10'000.- destiné au compte 331 (déblaiement de la neige)
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