Plan d'extension (9 p) VII, Cote supprimée, voir GF 1896
- 001698-0 Admin-(1)-C-a-8
- Pièce
- 1896
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Archives communales
Affichage de 1348 résultats
Notices descriptives- 001698-0 Admin-(1)-F-c-8
- Pièce
- 1711 - 1713
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
- 001698-0 Admin-(1)-B-a-8
- Pièce
- 1457 - 1462
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
- 001698-0 Admin-(1)-B-c-8
- Pièce
- 1896 - 1896
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Quittances, bons de recettes, notes payées, récépissés
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Chapelles, Confrérie du Saint-Esprit 1476-1511
- 001698-0 Admin-(1)-K-8
- Pièce
- 1476 - 1511
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
- 001698-0 Admin-(1)-L-8
- Pièce
- 1536
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
- 001698-0 Admin-(1)-Q-g-8
- Pièce
- 1902 - 1907
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux.
Procès-verbaux des Conseils 1774-1776
- 001698-0 Admin-(1)-A-a-80
- Pièce
- 29 janvier 1774 - 27 janvier 1776
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
85e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 9e registre du secrétaire Pahud Séances : 29.01.1774 - 27.01.1776
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
- 001698-0 Admin-(1)-B-b-80
- Pièce
- 1731 - 1731
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux de la Municipalité 1961-1962
- 001698-0 Admin-(1)-A-b-80
- Pièce
- 9 décembre 1961 - 28 décembre 1962
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Ernest Rohrbach.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 28 décembre 1962 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
- 001698-0 Admin-(1)-B-a-80
- Pièce
- 1734 - 1734
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
- 001698-0 Admin-(1)-B-a-81
- Pièce
- 1735 - 1735
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux de la Municipalité 1963
- 001698-0 Admin-(1)-A-b-81
- Pièce
- 10 janvier 1963 - 26 décembre 1963
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 30 décembre 1963 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
- 001698-0 Admin-(1)-B-b-81
- Pièce
- 1732 - 1732
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1776-1777
- 001698-0 Admin-(1)-A-a-81
- Pièce
- 2 février 1776 - 27 septembre 1777
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
86e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 10e registre du secrétaire Pahud Séances : 02.02.1776 - 27.09.1777
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
- 001698-0 Admin-(1)-B-b-82
- Pièce
- 1733 - 1733
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1777-1779
- 001698-0 Admin-(1)-A-a-82
- Pièce
- 3 octobre 1777 - 2 janvier 1779
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
87e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 11e registre du secrétaire Pahud Séances : 03.10.1777 - 02.01.1779
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
- 001698-0 Admin-(1)-B-a-82
- Pièce
- 1736 - 1736
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux de la Municipalité 1964
- 001698-0 Admin-(1)-A-b-82
- Pièce
- 13 janvier 1964 - 30 décembre 1964
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 28 décembre 1964 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
- 001698-0 Admin-(1)-B-b-83
- Pièce
- 1734 - 1734
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux de la Municipalité 1965
- 001698-0 Admin-(1)-A-b-83
- Pièce
- 07 janvier 1965 - 29 décembre 1965
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 18 décembre 1965 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux des Conseils 1779-1780
- 001698-0 Admin-(1)-A-a-83
- Pièce
- 2 janvier 1779 - 3 mars 1780
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
88e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 12e registre du secrétaire Pahud Séances : 02.01.1779 - 03.03.1780
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
- 001698-0 Admin-(1)-B-a-83
- Pièce
- 1737 - 1737
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
- 001698-0 Admin-(1)-B-b-84
- Pièce
- 1735 - 1735
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux de la Municipalité 1966
- 001698-0 Admin-(1)-A-b-84
- Pièce
- 06 janvier 1966 - 29 décembre 1966
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 29 décembre 1966 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
- 001698-0 Admin-(1)-B-a-84
- Pièce
- 1738 - 1738
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1780-1781
- 001698-0 Admin-(1)-A-a-84
- Pièce
- 4 mars 1780 - 1er septembre 1781
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
89e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 13e registre du secrétaire Pahud Séances : 04.03.1780 - 01.09.1781
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux de la Municipalité 1967
- 001698-0 Admin-(1)-A-b-85
- Pièce
- 5 janvier 1967 - 28 décembre 1967
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 28 décembre 1967 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
- 001698-0 Admin-(1)-B-b-85
- Pièce
- 1736 - 1736
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1781-1783
- 001698-0 Admin-(1)-A-a-85
- Pièce
- 7 septembre 1781 - 21 mai 1783
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
90e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 14e registre du secrétaire Pahud Séances : 07.09.1781 - 21.05.1783
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
- 001698-0 Admin-(1)-B-a-85
- Pièce
- 1739 - 1739
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux de la Municipalité 1968
- 001698-0 Admin-(1)-A-b-86
- Pièce
- 11 janvier 1968 - 26 décembre 1968
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 19 décembre 1968 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux des Conseils 1783-1785
- 001698-0 Admin-(1)-A-a-86
- Pièce
- 24 mai 1783 - 12 février 1785
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
91e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 15e registre du secrétaire Pahud Séances : 24.05.1783 - 12.02.1785
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
- 001698-0 Admin-(1)-B-a-86
- Pièce
- 1740 - 1740
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
- 001698-0 Admin-(1)-B-b-86
- Pièce
- 1737 - 1737
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1785-1786
- 001698-0 Admin-(1)-A-a-87
- Pièce
- 12 décembre 1785 - 11 novembre 1786
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
92e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 16e registre du secrétaire Pahud Séances : 12.02.1785 - 11.11.1786
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux de la Municipalité 1969
- 001698-0 Admin-(1)-A-b-87
- Pièce
- 09 janvier 1969 - 23 décembre 1969
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 29 décembre 1969 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
- 001698-0 Admin-(1)-B-b-87
- Pièce
- 1738 - 1738
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
- 001698-0 Admin-(1)-B-a-87
- Pièce
- 1741 - 1741
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1786-1788
- 001698-0 Admin-(1)-A-a-88
- Pièce
- 18 novembre 1786 - 12 avril 1788
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
93e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 17e registre du secrétaire Pahud Séances : 18.11.1786 - 12.04.1788
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux de la Municipalité 1969-1970
- 001698-0 Admin-(1)-A-b-88
- Pièce
- 26 décembre 1969 - 30 décembre 1970
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 16 décembre 1970 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
- 001698-0 Admin-(1)-B-b-88
- Pièce
- 1741 - 1741
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
- 001698-0 Admin-(1)-B-a-88
- Pièce
- 1742 - 1742
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1788-1789
- 001698-0 Admin-(1)-A-a-89
- Pièce
- 19 avril 1788 - 24 décembre 1789
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
94e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 18e registre du secrétaire Pahud Séances : 19.04.1788 - 24.12.1789
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux de la Municipalité 1971
- 001698-0 Admin-(1)-A-b-89
- Pièce
- 07 janvier 1971 - 23 décembre 1971
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 13 décembre 1971 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
- 001698-0 Admin-(1)-B-a-89
- Pièce
- 1743 - 1743
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
- 001698-0 Admin-(1)-B-b-89
- Pièce
- 1742 - 1742
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
- 001698-0 Admin-(1)-V-8bis
- Pièce
- 1926 - 1942
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
- 001698-0 Admin-(1)-A-g-II-9
- Pièce
- 1892 - 1892
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Procès-verbaux des votations - élections 1998-2001
- 001698-0 Admin-(1)-A-f-9
- Pièce
- 1998 - 2001
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux des votations-élections à Yverdon, du 24 janvier 1998 au 2 décembre 2001 (législature 1998 -2001).
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Procès-verbaux de la Municipalité 1819-1822
- 001698-0 Admin-(1)-A-b-9
- Pièce
- 2 janvier 1819 - 15 mars 1822
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Chapelles, Confrérie du Saint-Esprit 1514-1526
- 001698-0 Admin-(1)-K-9
- Pièce
- 1514 - 1526
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
- 001698-0 Admin-(1)-Q-g-9
- Pièce
- 1907 - 1910
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux.
- 001698-0 Admin-(1)-B-ag-9
- Pièce
- 1899 - 1917
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Regroupe les écritures comptables à la fin de chaque mois
Yverdon-les-Bains - Finances
- 001698-0 Admin-(1)-B-c-9
- Pièce
- 1897 - 1897
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Quittances, bons de recettes, notes payées, récépissés
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Salubrité publique dès 1873-1909
- 001698-0 Admin-(1)-V-9
- Pièce
- 1873 - 1909
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Epidémies, rapports visite annuelle des caves.
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Plan Decoppet (plan cadastral) 1906
- 001698-0 Admin-(1)-C-a-9
- Pièce
- 1906
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Archives communales
- 001698-0 Admin-(1)-E-g-9
- Pièce
- 1849 - 1856
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Marchands - merciers 1748-1799
- 001698-0 Admin-(1)-F-c-9
- Pièce
- 1748 - 1799
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Ouest-Suisse (Vaumarcus-Payerne) 1858-1877
- 001698-0 Admin-(1)-G-b-9
- Pièce
- 1858 - 1877
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Lettres (principalement à la Municipalité, de la part de la Compagnie de l'Ouest des chemins de fer suisses), convention, circulaires.
Yverdon-les-Bains - Archives communales
- 001698-0 Admin-(1)-Q-c-9
- Pièce
- 1752 - 1760
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux, rapports.
Yverdon-les-Bains - Archives communales
Comptes de l'hôpital 1506-1511
- 001698-0 Admin-(1)-B-b-9
- Pièce
- 1506 - 1511
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
- 001698-0 Admin-(1)-A-g-I-9
- Pièce
- 1862 - 1868
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
- 001698-0 Admin-(1)-B-a-9
- Pièce
- 1463 - 1470
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Registre des assemblées des copropriétaires (chambre de régie) 1799
- 001698-0 Admin-(1)-Y-9
- Pièce
- 1799
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Archives communales
- 001698-0 Admin-(1)-L-9
- Pièce
- 1501 - 1599
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1597-1602
- 001698-0 Admin-(1)-A-a-9
- Pièce
- 6 mai 1597 - 31 décembre 1602
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
14ème registre des délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
- 001698-0 Admin-(1)-Q-d-9
- Pièce
- 1910 - 1925
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux.
Yverdon-les-Bains - Archives communales
Avis et déclarations 1908-1909
- 001698-0 Admin-(1)-A-z-9
- Pièce
- 1908 - 1909
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Contient différents avis de la municipalité, notamment des avis d'enquêtes
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
- 001698-0 Admin-(1)-B-b-90
- Pièce
- 1743 - 1743
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1789-1791
- 001698-0 Admin-(1)-A-a-90
- Pièce
- 28 décembre 1789 - 29 octobre 1791
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
95e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 19e registre du secrétaire Pahud Terminé par Corevon Séances : 28.12.1789 - 29.10.1791
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
- 001698-0 Admin-(1)-B-a-90
- Pièce
- 1744 - 1744
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux de la Municipalité 1972
- 001698-0 Admin-(1)-A-b-90
- Pièce
- 13 janvier 1972 - 27 décembre 1972
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 20 décembre 1972 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
- 001698-0 Admin-(1)-B-a-91
- Pièce
- 1745 - 1745
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux de la Municipalité 1973
- 001698-0 Admin-(1)-A-b-91
- Pièce
- 11 janvier 1973 - 20 décembre 1973
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 16 octobre 1973 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
- 001698-0 Admin-(1)-B-b-91
- Pièce
- 1744 - 1744
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1791-1793
- 001698-0 Admin-(1)-A-a-91
- Pièce
- 2 novembre 1791 - 28 septembre 1793
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
96e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre, 1er registre du secrétaire Corevon Séances : 02.11.1791 - 28.09.1793
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
- 001698-0 Admin-(1)-B-a-92
- Pièce
- 1746 - 1746
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1793-1795
- 001698-0 Admin-(1)-A-a-92
- Pièce
- 5 octobre 1793 - 8 août 1795
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
97e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 2e registre du secrétaire Corevon Séances : 05.10.1793 - 08.08.1795
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
- 001698-0 Admin-(1)-B-b-92
- Pièce
- 1745 - 1745
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux de la Municipalité 1973-1974
- 001698-0 Admin-(1)-A-b-92
- Pièce
- 27 décembre 1973 - 19 décembre 1974
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 18 décembre 1974 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux des Conseils 1795-1797
- 001698-0 Admin-(1)-A-a-93
- Pièce
- 8 août 1795 - 29 juillet 1797
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
98e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre
3e registre du secrétaire Corevon
Séances : 08.08.1795 - 29.07.1797
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
- 001698-0 Admin-(1)-B-b-93
- Pièce
- 1746 - 1746
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
- 001698-0 Admin-(1)-B-a-93
- Pièce
- 1747 - 1747
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux de la Municipalité 1975-1948
- 001698-0 Admin-(1)-A-b-93
- Pièce
- 09 janvier 1975 - 24 décembre 1948
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 02 décembre 1975 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux des Conseils 1797-1799
- 001698-0 Admin-(1)-A-a-94
- Pièce
- 1er août 1797 - 7 mai 1799
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
99e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 4e registre du secrétaire Corevon Séances : 01.08.1797 - 07.05.1799 dernière séance du Conseil remplacé par la Chambre de Régie
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
- 001698-0 Admin-(1)-B-a-94
- Pièce
- 1748 - 1748
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
- 001698-0 Admin-(1)-B-b-94
- Pièce
- 1747 - 1747
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux de la Municipalité 1976
- 001698-0 Admin-(1)-A-b-94
- Pièce
- 08 janvier 1976 - 29 décembre 1976
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 16 novembre 1976 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
- 001698-0 Admin-(1)-B-a-95
- Pièce
- 1749 - 1749
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux de la chambre de Régie 1799-1800
- 001698-0 Admin-(1)-A-a-95
- Pièce
- 15 avril 1799 - 27 décembre 1800
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
1er registre de la Chambre de Régie des copropriétaires des biens communaux, composée de 11 membres et 4 adjoints. Séances : 15.04.1799 - 27.12.1800
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Période de transition
- 001698-0 Admin-(1)-B-b-95
- Pièce
- 1748 - 1748
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux de la Municipalité 1977
- 001698-0 Admin-(1)-A-b-95
- Pièce
- 06 janvier 1977 - 29 décembre 1977
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 30 septembre 1977 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la chambre de Régie 1801-1803
- 001698-0 Admin-(1)-A-a-96
- Pièce
- 2 janvier 1801 - 11 juin 1803
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
2e registre de la Chambre de Régie des copropriétaires des biens communaux, composée de 11 membres et 4 adjoints. Séances : 02.01.1801 - 11.06.1803
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Période de transition
- 001698-0 Admin-(1)-B-a-96
- Pièce
- 1750 - 1750
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux de la Municipalité 1977-1978
- 001698-0 Admin-(1)-A-b-96
- Pièce
- 30 décembre 1977 - 28 décembre 1978
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 30 octobre 1978 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
- 001698-0 Admin-(1)-B-b-96
- Pièce
- 1749 - 1749
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
- 001698-0 Admin-(1)-B-a-97
- Pièce
- 1751 - 1751
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux de la chambre de Régie 1803
- 001698-0 Admin-(1)-A-a-97
- Pièce
- 18 juin 1803 - 13 août 1803
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
3e registre de la Chambre de Régie des copropriétaires des biens communaux, composée de 11 membres et 4 adjoints. Séances : 18.06.1803 - 13.08.1803
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Période de transition
- 001698-0 Admin-(1)-B-b-97
- Pièce
- 1750 - 1750
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
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