Contrôle des habitants et bureau des étrangers
- CH 001768-7 A-(03)-6-7
- Series
- 1939-2007
2 results with digital objects Show results with digital objects
Contrôle des habitants et bureau des étrangers
Procès-verbaux des séances du Conseil (Ancien Régime)
Procès-verbaux des séances du Conseil (Ancien Régime) puis de la Municipalité.
Conseil Général / Conseil Communal
Conventions, titres, actes officiels.
Conventions, titres, actes officiels.
H 1 - H 3
Bâtiment communal
Collège
Ka 1 : Produits de forêts communales 1946-1947 / Association forestière 1948
Règlements communaux
Règlements communaux ou municipaux.
Police, Police du feu, Sapeurs-pompiers
Ma : Archives relatives au domaine militaire.
Mb: Archives de l'Office communal de la protection civile.
Mc: Archives de la Police municipale, police du commerce, police sanitaire, police rurale/champêtre, police des inhumations
Md: Archives du Corps des sapeurs-pompiers.
Instruction publique et cultes
Na : Archives relatives à l'instruction publique et aux écoles.
Nb : Archives relatives aux cultes et églises.
Instruction publique et cultes
Na : Archives relatives à l'instruction publique et aux écoles.
Nb : Archives relatives aux cultes et églises.
Votations, élections
S 1 : Fête du soldat, 1946
S 2 Pupilles et pupillettes de la Côte, 1952
1) Ancien Régime, jusqu'en 1803:
Sentences baillivales, mandats de convocation du châtelain, du lieutenant baillival ou du bailli; dossiers de procès; procédure en appel; copie/traduction de jugement.
2) Période cantonale, dès 1803:
Procédures judiciaires, sentence, appel; Actes de la justice de paix (hoirie, successions, tutelles, curatelles)
1) Inventaires réalisés dans le cadre de la transmission de pièces diverses et de matériel
2) Anciens inventaires d'archives
Les livres de comptes conservés aux Archives, même s'ils ne sont pas tous décrits jusqu'au niveau de la pièce, vont jusqu'en 1999 y compris.
Registres des comptes
Jouxtens-Mézery - Commune
Instruction publique et écoles
Instruction publique et écoles
Instruction publique, création et gestion d'une école, des enseignants et des élèves à Jouxtens-Mézery.
Copie du Journal.
Pièces annexes aux procès-verbaux
Pièces annexes aux procès-verbaux du Conseil général, soit préavis, rapports, pièces relatives à la composition du Conseil, aux élections etc.
Police municipale, police du commerce etc.
(01) - Police Municipale
(02) - Police du commerce
(03) - Police sanitaire
(04) - Police rurale / champêtre
(05) - Police des inhumations
Corps des Sapeurs-pompiers (Police du feu)
Archives relatives aux finances des sapeurs-pompiers.