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Pièces diverses 3 , Cote supprimée : voir Pièces 3

Recueils de documents adressés à la Municipalité : analyse lait - baux - cahier des charges - convention - correspondance -décomptes travaux - inventaires - litiges - lois - rapports - recensements - règlements - tableaux répartition frais, etc. Complément des procès-verbaux.
93 documents (numérotés 1 à 35 et 1 à 58).

Fondation Bourgeois documents de fondation

Brochure documents relatifs à la fondation d'Albert Jean David Bourgeois, réimpression de 1903: comprend l'acte constitutif, la copie dactylographiée du testament de 1820, les copies des lettres de la commission secondaire à la municipalité d'Yverdon de 1875, des extraits du registre des pv de la municipalité

Ajouté en mars 2018 la brochure :
Edouard Bourgeois : Fondation Bourgeois en faveur des pauvres du canton de Vaud, notice historique, analytique et juridique, Lausanne, 1913, 75 p.

Yverdon-les-Bains - Archives communales

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