Dossier (CN 196/14) - Documents administratifs divers

Cote

001698-0 Privé-007-(CN 196/14)

Titre

Documents administratifs divers

Date(s)

  • Sans date (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Imprimés, enveloppes

Nom du producteur

(1779 - à nos jours)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Bulletins de versement, 7 enveloppes (1979-1990)

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Exemplaires surnuméraires

Accroissements

Mode de classement

Classement continu.

Conditions d’accès

Aucune restriction de consultation

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Note

Conservé ces documents par égard au donateur

Note

État de conservation: bon

Identifiant(s) alternatif(s)

N° de la fiche FileMaker

4362

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés