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Construction d'un groupe scolaire primaire. Salles de gymnastique, piscine
Construction d'un groupe scolaire primaire. Salles de gymnastique, piscine
Demande de bourgeoisie de M. Ruggiero Faggioni, ressortissant italien
Demande de bourgeoisie de M. Ruggiero Faggioni, ressortissant italien
Demande de crédits supplémentaires
Demande de crédits supplémentaires
Convention relative à la réalisation d'un réseau de collecteurs de concentration le long des ries du lac dès l'embouchure de la Vuachère jusqu'à l'entrée de la station d'épuration
Convention relative à la réalisation d'un réseau de collecteurs de concentration le long des ries du lac dès l'embouchure de la Vuachère jusqu'à l'entrée de la station d'épuration
Plan de quartier de Crétalaison
Plan de quartier de Crétalaison
Modification des tracés de servitudes Bois de l'Hôpital, Buchilles
Modification des tracés de servitudes Bois de l'Hôpital, Buchilles
Correction de la route des Martines et construction de deux trottoirs. 2ème tronçon, route de Sauvabelin - chemin du Couchant
Correction de la route des Martines et construction de deux trottoirs. 2ème tronçon, route de Sauvabelin - chemin du Couchant
Budget 1980
Budget 1980
Coopérative des sites et espaces verts de la région lausannoise (CIURL)
Coopérative des sites et espaces verts de la région lausannoise (CIURL)
Construction d'un bâtiment scolaire
Construction d'un bâtiment scolaire
Arrêté d'imposition pour les années 1980, 1981 et 1982
Arrêté d'imposition pour les années 1980, 1981 et 1982
Convention intercommunale relative à la règlementation des jours et heures d'ouverture - fermture de magasins (du 4 février 1980)
Convention intercommunale relative à la règlementation des jours et heures d'ouverture - fermture de magasins (du 4 février 1980)
Acquisition d'un véhicule Pony pour la direction des travaux, Service de voirie
Acquisition d'un véhicule Pony pour la direction des travaux, Service de voirie
Plans d'extension fixant la limite des constructions en bordure des chemins communaux, ch. de Longeraie, ch. de Budron B
Plans d'extension fixant la limite des constructions en bordure des chemins communaux, ch. de Longeraie, ch. de Budron B
Demande de bourgeoisie de M. Mohamed Mihoubi, ressortissant algérien
Demande de bourgeoisie de M. Mohamed Mihoubi, ressortissant algérien
Plan d'extension fixant la limite des constructions à la route du Jorat
Plan d'extension fixant la limite des constructions à la route du Jorat
Demande de crédits supplémentaires
Demande de crédits supplémentaires
Demande de bourgeoisie de Mme Anilda Dalla Riva, originaire d'Italie
Demande de bourgeoisie de Mme Anilda Dalla Riva, originaire d'Italie
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Demande de crédits supplémentaires
Demande de crédits supplémentaires
Demande de bourgeoisie de M. Vincent Delaunay, ressortissant français
Demande de bourgeoisie de M. Vincent Delaunay, ressortissant français
Réfection et restauration de la grande salle du Petit-Mont - 2ème étape. Restauration extérieure, du rez inférieur, aménagements extérieurs et Place du Petit-Mont
Réfection et restauration de la grande salle du Petit-Mont - 2ème étape. Restauration extérieure, du rez inférieur, aménagements extérieurs et Place du Petit-Mont
Demande de bourgeoisie de M. Radivoj Krstic, ressortissant yougoslave
Demande de bourgeoisie de M. Radivoj Krstic, ressortissant yougoslave
Arrêté d'imposition pour les années 1985 et 1986
Arrêté d'imposition pour les années 1985 et 1986
Acquisition de l'immeuble de Mme Jeanine Lavanchy-Koch, parcelle No 365, route de la Blécherette 5
Acquisition de l'immeuble de Mme Jeanine Lavanchy-Koch, parcelle No 365, route de la Blécherette 5
Demande de bourgeoisie de M. Aronne Enrico Politi, ressortissant italien
Demande de bourgeoisie de M. Aronne Enrico Politi, ressortissant italien
Règlement de police. Règlement des jours et heures d'ouverture - fermeture des magasins
Règlement de police. Règlement des jours et heures d'ouverture - fermeture des magasins
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie
Aménagements complémentaires dans le cadre du complexe du Châtaignier
Aménagements complémentaires dans le cadre du complexe du Châtaignier
Demande de bourgeoisie de Mme Alessandra Maria Carla Albinati, de nationalité italienne
Demande de bourgeoisie de Mme Alessandra Maria Carla Albinati, de nationalité italienne
Budget 1987
Budget 1987
Rapport de gestion 1985
Rapport de gestion 1985
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Comptes de l'année 1986 (Pas de documents)
Comptes de l'année 1986 (Pas de documents)
Etude de faisabilité de l'aménagement du carrefour de Coppoz
Etude de faisabilité de l'aménagement du carrefour de Coppoz
Introduction d'un système informatique à l'Domaine : Administration communale
Introduction d'un système informatique à l'Domaine : Administration communale
Réfection du barrage et protection des rives du Flon
Réfection du barrage et protection des rives du Flon
Demande de crédits pour l'étude du réaménagement du réseau routier dans le secteur Route de la Clochatte, chemin de la Roche, route de Sauvabelin
Demande de crédits pour l'étude du réaménagement du réseau routier dans le secteur Route de la Clochatte, chemin de la Roche, route de Sauvabelin
Travaux complémentaires pour l'amélioration de équipements du poste de commandement de la Protection civile (Complexe de Crétalaison)
Travaux complémentaires pour l'amélioration de équipements du poste de commandement de la Protection civile (Complexe de Crétalaison)
Demande de bourgeoisie de M. Karel Tomsa, originaire de Tchécoslovaquie
Demande de bourgeoisie de M. Karel Tomsa, originaire de Tchécoslovaquie
Rapport de gestion 1988
Rapport de gestion 1988
Introduction du 13ème salaire pour le personnel de l'Domaine : Administration communale et modifications de certains articles du statut du personnel qui en résultent
Introduction du 13ème salaire pour le personnel de l'Domaine : Administration communale et modifications de certains articles du statut du personnel qui en résultent
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Demande d'une autorisation générale de plaider
Demande d'une autorisation générale de plaider
Installation d'une signalisation lumineuse sur la RC 501
Installation d'une signalisation lumineuse sur la RC 501
Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets" (Modifications du préavis No 05/1990)
Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets" (Modifications du préavis No 05/1990)
Communauté de la région lausannoise COREL
Communauté de la région lausannoise COREL
Demande d'autorisation de plaider devant le Tribunal cantonal
Demande d'autorisation de plaider devant le Tribunal cantonal
Plan de quartier Pré-Marin. Enquête complémentaire
Plan de quartier Pré-Marin. Enquête complémentaire
Participation communale à la construction d'un parking - Abri de protection civile, sur parcelle No 1133 (ex-Vollenweider), au chemin de Longeraie
Participation communale à la construction d'un parking - Abri de protection civile, sur parcelle No 1133 (ex-Vollenweider), au chemin de Longeraie
Règlement organique sur le service de défense contre l'incendie - Modification des articles 3 et 7
Règlement organique sur le service de défense contre l'incendie - Modification des articles 3 et 7
Organisation de la Municipalité
Organisation de la Municipalité
Voûtage du Ruisseau de la Grange au lieu dit En Pernessy
Voûtage du Ruisseau de la Grange au lieu dit En Pernessy
Demande de crédit supplémentaire
Demande de crédit supplémentaire
Plan d'affectation fixant la limite des constructions à la route du Jorat
Plan d'affectation fixant la limite des constructions à la route du Jorat
Budget 1994
Budget 1994
Dérivation des eaux claires du Flon vers la Vuachère
Dérivation des eaux claires du Flon vers la Vuachère
Projet de restauration sylvicole Epalinges - Le Mont, englobé dans le projet Lauber et jouissant d'une subvention fédérale et cantonale. Transformation du chemin No 12 - Côtes de Manloud
Projet de restauration sylvicole Epalinges - Le Mont, englobé dans le projet Lauber et jouissant d'une subvention fédérale et cantonale. Transformation du chemin No 12 - Côtes de Manloud
Rapport de gestion 1993
Rapport de gestion 1993
Aménagement de la Place du Grand-Mont
Aménagement de la Place du Grand-Mont
Paroisse catholique St-Amédée - Bellevaux
Paroisse catholique St-Amédée - Bellevaux
Construction d'un collecteur eaux usées au chemin des Corjons
Construction d'un collecteur eaux usées au chemin des Corjons
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par Mlle Seng-Davone Chanchaleune, MM. Seng-Thong Chanchaleune et Seng-Thien Chanchaleune
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par Mlle Seng-Davone Chanchaleune, MM. Seng-Thong Chanchaleune et Seng-Thien Chanchaleune
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mlle Souheire Berrahal de nationalité algérienne
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mlle Souheire Berrahal de nationalité algérienne
Zone sportive du Châtaignier - Droit de superficie en faveur de la Société de Pétanque du Mont-sur-Lausanne
Zone sportive du Châtaignier - Droit de superficie en faveur de la Société de Pétanque du Mont-sur-Lausanne
Année 1994
Année 1994
Année 1995
Année 1995
Année 1997
Année 1997
Année 2000
Année 2000
Année 2001
Année 2001
Année 2005
Année 2005
Année 1996
Année 1996
Plan directeur de la région lausannoise et à une Convention intercommunale sur cette matière
Plan directeur de la région lausannoise et à une Convention intercommunale sur cette matière
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Rapport de gestion pour l'année 1967
Rapport de gestion pour l'année 1967
Rapport de Domaine : Planification à long terme
Rapport de Domaine : Planification à long terme
Crédit complémentaire de frs 30'000.- nécessaire au financement des travaux supplémentaires sur divers Domaine : Bâtiments compte 3202
Crédit complémentaire de frs 30'000.- nécessaire au financement des travaux supplémentaires sur divers Domaine : Bâtiments compte 3202
Rapport de Domaine : Planification à long terme
Rapport de Domaine : Planification à long terme
Révision partielle du règlement communal sur les égouts
Révision partielle du règlement communal sur les égouts
Nouveau règlement de police et celui de l'affichage
Nouveau règlement de police et celui de l'affichage
Octroi du droit de cité à M. Michel Rotman
Octroi du droit de cité à M. Michel Rotman
Modifications au plan des zones. Correction d'erreurs de reproduction d'un plan original
Modifications au plan des zones. Correction d'erreurs de reproduction d'un plan original
Comptes communaux et Bourse des pauvres 1969
Comptes communaux et Bourse des pauvres 1969
Rapport de Domaine : Planification
Rapport de Domaine : Planification
Convention intercommunale relative au financement de l'équipement gériatrique de la zone sanitaire I Lausanne et environs
Convention intercommunale relative au financement de l'équipement gériatrique de la zone sanitaire I Lausanne et environs
Motion de M. Philippe Chappuis. Construction RC Les Planches-Etavez
Motion de M. Philippe Chappuis. Construction RC Les Planches-Etavez
Arrêté d'imposition 1975
Arrêté d'imposition 1975
Budget 1976
Budget 1976
Arrêté d'imposition 1976
Arrêté d'imposition 1976
Convention de réalisation de collecteurs communs entre les communes d'Epalinges, Lausanne et Le Mont-sur-Lausanne
Convention de réalisation de collecteurs communs entre les communes d'Epalinges, Lausanne et Le Mont-sur-Lausanne
Vente de parcelles communales
Vente de parcelles communales
Réfection de l'Auberge communale
Réfection de l'Auberge communale
Révision du Règlement intercommunal sur le service des taxis
Révision du Règlement intercommunal sur le service des taxis
Achat d'une parcelle à Mme K. Somerwil
Achat d'une parcelle à Mme K. Somerwil
Construction d'un collège primaire
Construction d'un collège primaire
Correction de la route des Martines et construction de deux trottoirs. Tronçon Place du Petit-Mont - route de Sauvabelin
Correction de la route des Martines et construction de deux trottoirs. Tronçon Place du Petit-Mont - route de Sauvabelin
Convention Romanel - Le Mont pour la construction d'un collecteur au Marais
Convention Romanel - Le Mont pour la construction d'un collecteur au Marais
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