Actes d'origine Suisse française
- 001698-0 Admin-(1)-R-2
- Dossier
- Sans date
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Archives communales
1 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
Actes d'origine Suisse française
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Archives communales
Actes d'origine Neuchâtel & étranger
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Archives communales
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Archives communales
Actes d'origine France & Allemagne
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Archives communales
Actes d'origine délivrés à des bourgeois d'Yverdon arrangés par ordre alphabétique 1816-1909
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Formulaire officiel pré-imprimé et complété.
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Archives communales
Acquis (bois) domaines 1420-1787
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Achat terrain Christen, rue du Cheminet, Petit Marais 1952
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Correspondance, plans du terrain, procès-verbal d'enchères publiques.
Yverdon-les-Bains - Administration communale dès 1951
Achat propriété Contesse rue des Moulins 1936
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Correspondance, reconnaissance de dette.
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Achat immeubles Margairaz 1958
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Correspondance, plan.
Yverdon-les-Bains - Administration communale dès 1951
Achat immeuble Rouilly aux 4-Marronniers 1946-1955
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Correspondance, bail à loyer, rapport,
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Achat immeuble Monneron, rue du Milieu - rue du Four 1918
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Correspondance, bail, promesse de vente.
Yverdon-les-Bains - Administration communale dès 1951
Achat d'une automobile 1947-1951
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Correspondance, rapports, contrats de vente pour achat automobile pour service communaux, pouvant aussi servir d'ambulance.
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Achat du café des Casernes 1924-1944
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Correspondance, rapports, expertise, promesse de vente, rapports au Conseil communal (photocopies).
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Achat du café de la Grenette et immeuble de Bavay 1952-1956
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Correspondance, rapports, résiliation bail.
Yverdon-les-Bains - Administration communale dès 1951
Achat du bâtiment hoirie Charles Bornoz 1949-1955
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Correspondance, avis de droit, rapports, concession à bien-plaire 1913.
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Achat de la forge Brönnimann de Clendy 1946-1947
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Correspondance, rapport, plan, projet contrat vente.
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Achat de la baraque militaire de la paroisse catholique de Montoie pour le stade municipal 1951-1952
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Correspondance, plans, rapport.
Yverdon-les-Bains - Administration communale dès 1951
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Archives communales
150ème anniversaire de l'entrée du Canton de Vaud dans la Confédération 1953
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Correspondance, rapports, procès-verbaux relatifs à l'organisation, programme officiel des manifestations.
Yverdon-les-Bains - Archives communales
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Dossier de documents divers: conventions, règlements, routes liés notamment à la SARC, à la montagne de la ville
A classer dans leur dossier d'affaire respectif.
Yverdon-les-Bains - Archives communales