Cote
001698-0 Admin-(1)-S-42/4
Titre
Achat du bâtiment hoirie Charles Bornoz 1949-1955
Date(s)
- 1949 - 1955 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 dossier
Feuillets A4
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Fonds ancien, classement Léon Michaud ou successeur
Portée et contenu
Correspondance, avis de droit, rapports, concession à bien-plaire 1913.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud.
Conditions d’accès
Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
État de conservation: bon
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
4142