- CH 001827-X (1)-2-(2)-20-04-(05)-(49)
- Pièce
- 2001
Fait partie de Begnins - Commune
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Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports de vérification des comptes communaux
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Rôle des contribuables – Frais de perception
Fait partie de Begnins - Commune
Arrêtés comptables, rendement des impôts, bouclements
Fait partie de Begnins - Commune
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Taxes communales (encaissement)
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Impôts non-pompier, impôt sur les chiens
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
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Péréquation financière – Classification (EtaCom)
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Correspondance, recours
Fait partie de Begnins - Commune
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Correspondance, polices
Domaines et bâtiments – Propriétés communales
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Conventions, réquisitions pour le registre foncier, droits de superficie
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Syndicat d'améliorations foncières de Serraux-Sous-Begnins
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Fichier alphabétique des propriétaires de parcelles
Fait partie de Begnins - Commune
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Domaines agricoles – Parcelles communales
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Refuge communal de "La Combe de Begnins" sur le territoire de la Commune d'Arzier-le-Muids
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Correspondance, préavis
Forêts – Montagnes – Alpages – Pâturages
Fait partie de Begnins - Commune
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Correspondance, devis, rapports annuels, décomptes
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Forêts, Triage forestier intercommunal de Marchissy-La Côte, Groupement forestier de la Serine
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux, rapports du garde forestier
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Correspondance, procès-verbaux
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Immeubles (patrimoine privé de la commune)
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Correspondance, baux à loyer
Immeuble de la pharmacie : location, vente
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Contrat de bail, préavis, contrat de vente, correspondance
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Correspondance, bail à loyer, convention, inventaires du mobilier
Correspondance, contrats, inventaires, coupures de presse
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Correspondance, inventaires du mobilier et du matériel, contrats, coupures de presse
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Correspondance, rapports fiduciaires, décomptes du chiffre d'affaire
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Bâtiments communaux publics (patrimone administratif)
Fait partie de Begnins - Commune
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Correspondance, préavis, devis, factures, décomptes, plans
Fait partie de Begnins - Commune
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Etudes, projets, correspondance, préavis, soumissions, historique du bâtiment, offres, coupures de presse, photographie d'une peinture de Jean Apothéloz (dans l'ancien carnotzet), contrats, polices d'assurances, plans
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Correspondance et procès-verbaux de chantier
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Instructions de service, plans
Incendie lors des travaux de transformation
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapport de police, procès-verbal d'audition, commandements de payer
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Correspondance, schéma
Bâtiment locatif du Sidan (Chemin du Sidan 2-4)
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Correspondance, contrat avec l'architecte
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement, projets, liste des participants, rapport du jury
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, contrats d'entreprises
Décompte final, plaquette, constats avant-travaux, plans
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Administration communale (Route de Saint-Cergue 14)
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Correspondance