Canalisation de la Molomba : céation d'un étang
- CH 001772-X A-2-3-3-1-v.2017.1286
- File
- 1976 -
Part of Daillens - Fonds publics
Notamment plan
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Canalisation de la Molomba : céation d'un étang
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Notamment plan
Recaptage des sources : Sources de la Molomba n° 3 et 5
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Notamment plans
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Photographies (numériques), correpondance, comptes, procès-verbaux, etc.
Convention de l'arrondissement scolaire de Cossonay - copie non signée
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Moulages en plâtre de bas reliefs et d'une inscription présente sur une église de la Commune
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Conditions de la place de fournier communal
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Etude sur les besoins en locaux scolaires
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Travaux d'examen des élèves des classes de Daillens : arithmétique, composition, comptabilité
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Litige entre Daillens et Bettens
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Litige entre la communauté de Daillens et le Seigneur dudit lieu
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Texte tapuscrit : "Château de Daillens" de Isabelle Roland Tevaerai, mars 1993
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Inauguration du panneau de la Station d'épuration (STEP) Intercommunale
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une lettre et une photographie
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Règlement de police (copie signée)
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Règlement communal : modifications (version signée)
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Règlement interne de la Municipalité de Daillens pour la législature 2006-2011 (original signé)
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Calendriers de sénaces, Rôle des membres
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Rapport de la Municipalité sur les comptes 2008
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Comptes communaux 1988; Journal
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Comptes communaux 1995; Journal
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Comptes communaux 1998; Journal
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Egalement rapport de vérification des comptes
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Rapport détaillé relatif à l'examen des comptes commuanux de l'exercice 1973
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Cure : installation du chauffage central
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Collège : transformations des toilettes
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Bâtiment communal : transformation de la partie "Boulangerie"
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Notamment plans
Jardins communaux : proposition de partage
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Réfection des cours du collège
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Notamment plans
Hôtel de la Balance : transformation de la cuisine
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Notamment plans
Auberge communale : plans du projet de rénovation
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Notamment plans
Salle villageoise Jean Villard-Gilles : règlement d'utilisation et location
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Fonds d'archives de l'Abbaye de Daillens
Part of Daillens - Fonds privés
[voir inventaire ancien (A#1.S1)]
Part of Daillens - Fonds privés
Part of Daillens - Fonds privés
Part of Daillens - Fonds privés
Part of Daillens - Fonds privés
Part of Daillens - Fonds privés
Daniel Fontannaz
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Dossier 1/2 : janvier à juillet 1956
Dossier 2/2 : août à décembre 1956
Plans reliés du territoire de Daillens
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Avec n° de parcelle et nom de propriétaire.
Plans d'abornement des routes cantonales dressés par Raymond Lorbey
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Traversée du village par la route cantonale
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Litige entre la Municipalité de Daillens et le jeune Auguste Frédéric Mevret dit Besson
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Inventaire des archives communales de Daillens (1983)
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Inventaire dressé en septembre 1983 par Robert Pictet (archiviste, ACV) et Madame Marie-Louise Roulin (secrétaire municipale), suite au regroupement des archives effectué le 20 mars 1969 par Jean-Pierre Chapuisat et Laurette Wettstein. 12 pages. Deux exemplaires dont un fortement annoté.
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions (copie non signée)
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Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie (version non signée)
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Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours (original signé)
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Règlement de distribution d'eau (copie signée)
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Argumentaire, bulletin de vote vierge
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Commissions municipales consultatives
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Communications et relations extérieures
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Avec procès-verbal de la commission des finances
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Préavis et factures
Comptes communaux 1989; Journal
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Comptes communaux 1993; Journal
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Validation du Préfet sur les emprunts communaux
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Validation du Préfet sur les emprunts communaux
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Comptes de liquidation de la succession de Henri Coeytaux décédé à Daillens le 11 mars 1916
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Héritiers testamentaires : 1 ) La Bourse des pauvres de la commune de Daillens pour 2/3 2) L'Orphenlinat de Daillens, Penthaz, Cossonay pour 1/3