- CH 001767-X A-1-BLEU-BLEU F-Bleu F-202
- Pièce
- 1729
Fait partie de Archives communales de Lutry
Mandat
Fait partie de Archives communales de Lutry
Mandat
Poursuites engagées par le Conseil de Lutry contre Pierre Diserens, pour délits forestiers
Fait partie de Archives communales de Lutry
Acte
Fait partie de Archives communales de Lutry
Mandat
Fait partie de Archives communales de Lutry
Sentence
Fait partie de Archives communales de Lutry
Adjudication
Fait partie de Archives communales de Lutry
Acte
Fait partie de Archives communales de Lutry
Procédure
Fait partie de Archives communales de Lutry
Sentence
Fait partie de Archives communales de Lutry
Acte
Fait partie de Archives communales de Lutry
Procédure
Fait partie de Archives communales de Lutry
Ordres
Fait partie de Archives communales de Lutry
Litige entre le Conseil de Lutry et François Dentan, exclu du Conseil pour faux témoignage
Fait partie de Archives communales de Lutry
Litige
Fait partie de Archives communales de Lutry
Acte
Poursuite contre Claude Bolomey qui refuse de prêter le serment de garde forestier
Fait partie de Archives communales de Lutry
Fait partie de Archives communales de Lutry
Mandat
Fait partie de Archives communales de Lutry
Fait partie de Archives communales de Lutry
Contestation
Différend entre Lutry et Villette au sujet du bornage des Poizats
Fait partie de Archives communales de Lutry
Fait partie de Archives communales de Lutry
Sentence
Fait partie de Archives communales de Lutry
Sentence
Fait partie de Archives communales de Lutry
Clause
Fait partie de Archives communales de Lutry
Poursuites pour une dette contestée contre Samuel Blanc
Fait partie de Archives communales de Lutry
Acte
Poursuites contre Samuel Blanc, pour vol de bois
Fait partie de Archives communales de Lutry
Acte
Testament de Jean-Pierre Bron, homologué le 26 du même mois
Fait partie de Archives communales de Lutry
Testament
Fait partie de Archives communales de Lutry
Fait partie de Archives communales de Lutry
Acte
Fait partie de Archives communales de Lutry
Litige
Procès intenté par le Conseil de Lutry à Jaques-Jonas Lavanchy, pour délits forestiers
Fait partie de Archives communales de Lutry
Fait partie de Archives communales de Lutry
Mandat
Fait partie de Archives communales de Lutry
Sentence
Fait partie de Archives communales de Lutry
Arrêt de Consistoire suprême sur une recherche en paternité par Jeanne Haldi
Fait partie de Archives communales de Lutry
Arrêt
Transaction entre Lutry et Villette
Fait partie de Archives communales de Lutry
Fait partie de Archives communales de Lutry
Fait partie de Archives communales de Lutry
Mandat
Fait partie de Archives communales de Lutry
Fait partie de Archives communales de Lutry
Litige
Fait partie de Archives communales de Lutry
Recherche en paternité par Marie Delessert et la ville de Lutry contre Jean Chanson de Bursinel
Fait partie de Archives communales de Lutry
Fait partie de Archives communales de Lutry
Fait partie de Archives communales de Lutry
Sentence
Fait partie de Archives communales de Lutry
Litige
Litige entre le Conseil de Lutry et le conseiller Burnier au sujet de la nomination des comissions
Fait partie de Archives communales de Lutry
Litige
Fait partie de Archives communales de Lutry
Fait partie de Archives communales de Lutry
Sentence
Fait partie de Archives communales de Lutry
Acte
Fait partie de Archives communales de Lutry
Fait partie de Archives communales de Lutry
Plainte
Fait partie de Archives communales de Lutry
Litige
Fait partie de Archives communales de Lutry
Acte
Fait partie de Archives communales de Lutry
Acte
Poursuites exercées par le Conseil de Lutry contre François-Noé Bolomey pour délits forestiers
Fait partie de Archives communales de Lutry
Acte
Mandat baillival interdisant le ramassage du bois mort sur le territoire de Lutry
Fait partie de Archives communales de Lutry
Mandat
Fait partie de Archives communales de Lutry
Acte
Fait partie de Archives communales de Lutry
Contestation
Fait partie de Archives communales de Lutry
Plaintes du forestier Jean-Pierre Brelaz contre Jean-Isaac Mégroz, justicier, pour délits forestiers
Fait partie de Archives communales de Lutry
Plaintes
Fait partie de Archives communales de Lutry
Fait partie de Archives communales de Lutry
Contestation
Fait partie de Archives communales de Lutry
Arrêt
Cause en paternité intentée à Abraham Favez de Panthéréaz par Jeanne Diserens de Lutry
Fait partie de Archives communales de Lutry
Fait partie de Archives communales de Lutry
Procédure
Différend entre Lutry et Villette concernant le règlement du compte d'assistance 1791 - 1792
Fait partie de Archives communales de Lutry
Fait partie de Archives communales de Lutry
Mandat
Fait partie de Archives communales de Lutry
Procès-verbal
Recherche en paternité par Catherine Kreutzer de Steffisbourg, contre Abraham Delessert, de Lutry
Fait partie de Archives communales de Lutry
Fait partie de Archives communales de Lutry
Fait partie de Archives communales de Lutry
Fait partie de Archives communales de Lutry
Litige
Fait partie de Archives communales de Lutry
Contestation
Fait partie de Archives communales de Lutry
Acte
Fait partie de Archives communales de Lutry
Procuration
Acte de défaut de bien obtenu par la commune de Lutry dans la faillite de Jean-Pierre Diserens
Fait partie de Archives communales de Lutry
Acte
Fait partie de Archives communales de Lutry
Fait partie de Archives communales de Lutry
Procès-verbal
Fait partie de Archives communales de Lutry
Mémoire
Fait partie de Archives communales de Lutry
Fait partie de Archives communales de Lutry
Mandat
Fait partie de Archives communales de Lutry
Fait partie de Archives communales de Lutry
Mandat
Fait partie de Archives communales de Lutry
Fait partie de Archives communales de Lutry
Sentence
Fait partie de Archives communales de Lutry
Procédure
Fait partie de Archives communales de Lutry
Fait partie de Archives communales de Lutry
Litige entre la commune de Lutry et Rodolphe Blanchet au sujet du règlement d'une expertise
Fait partie de Archives communales de Lutry
Litige
Fait partie de Archives communales de Lutry
Contestation
Fait partie de Archives communales de Lutry
Sentence
Fait partie de Archives communales de Lutry
Contestation
Fait partie de Archives communales de Lutry
Acte
Fait partie de Archives communales de Lutry
Contestation
Fait partie de Archives communales de Lutry
Procès entre l'Etat de Vaud et la République française concernant le niveau des eaux du Léman
Fait partie de Archives communales de Lutry
Fait partie de Archives communales de Lutry
Enquête
Fait partie de Archives communales de Lutry
Litige
Fait partie de Archives communales de Lutry
Fait partie de Archives communales de Lutry
Bail à loyer de l'Hôtel de Ville de Lutry
Fait partie de Archives communales de Lutry
Bail