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Notices descriptives
Rolle - Commune
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Municipalité

  • CH CH-002014-2 1-(1)-36-101-49
  • Pièce
  • 1874-06-27 - 1878-02-16
  • Fait partie de Rolle - Commune

Procès-verbaux municipaux

Rapports du conseil Communal

  • CH CH-002014-2 1-(1)-496-505-496a
  • Dossier
  • 1853 - 1871
  • Fait partie de Rolle - Commune

Rapports non numérotés, onglets de pièces (préavis Municipal, admissions de projets, rapports de la commission, prévention règlements, commission de gestion, comptes de gestion par année, arrêter pour les impositions Communal, demandes de crédits, rapports de budgets, divers)

Rapports du conseil Communal

  • CH CH-002014-2 1-(1)-496-505-496b
  • Dossier
  • 1872 - 1885
  • Fait partie de Rolle - Commune

Rapports non numérotés (préavis Municipal, admissions de projets, rapports de la commission, prévention règlements, commission de gestion, comptes de gestion par année, arrêter pour les impositions Communal, demandes de crédits, rapports de budgets, divers)

Rapports du conseil Communal

  • CH CH-002014-2 1-(1)-496-505-497
  • Dossier
  • 1894 - 1905
  • Fait partie de Rolle - Commune

Rapports non numérotés (préavis Municipal, admissions de projets, rapports de la commission, prévention règlements, commission de gestion, comptes de gestion par année, arrêter pour les impositions Communal, demandes de crédits, rapports de budgets, divers)

Rapports du conseil Communal

  • CH CH-002014-2 1-(1)-496-505-498
  • Dossier
  • 1906 - 1914
  • Fait partie de Rolle - Commune

Rapports non numérotés (préavis Municipal, admissions de projets, rapports de la commission, prévention règlements, commission de gestion, comptes de gestion par année, arrêter pour les impositions Communal, demandes de crédits, rapports de budgets, divers)

Rapports du conseil Communal

  • CH CH-002014-2 1-(1)-496-505-499
  • Dossier
  • 1913 - 1920
  • Fait partie de Rolle - Commune

Rapports non numérotés (préavis Municipal, admissions de projets, rapports de la commission, prévention règlements, commission de gestion, comptes de gestion par année, arrêter pour les impositions Communal, demandes de crédits, rapports de budgets, divers

Conseil communal

  • CH CH-002014-2 1-(1)-1-35-5
  • Pièce
  • 1717-01-09 - 1728-05-31
  • Fait partie de Rolle - Commune

Procès-verbaux du conseil

Municipalité

  • CH CH-002014-2 1-(1)-36-101-50
  • Pièce
  • 1878-03-09 - 1882-05-15
  • Fait partie de Rolle - Commune

Procès-verbaux municipaux

Rapports du conseil Communal

  • CH CH-002014-2 1-(1)-496-505-500
  • Dossier
  • 1921 - 1925
  • Fait partie de Rolle - Commune

Rapports numérotés de 1 à 109 (préavis Municipal, admissions de projets, rapports de la commission, prévention règlements, commission de gestion, comptes de gestion par année, arrêter pour les impositions Communal, demandes de crédits, rapports de budgets, divers)

Rapports du conseil Communal

  • CH CH-002014-2 1-(1)-496-505-501
  • Dossier
  • 1927 - 1933
  • Fait partie de Rolle - Commune

Rapports numérotés de 1 à 156 (préavis Municipal, admissions de projets, rapports de la commission, prévention règlements, commission de gestion, comptes de gestion par année, arrêter pour les impositions Communal, demandes de crédits, rapports de budgets, divers)

Rapports du conseil Communal

  • CH CH-002014-2 1-(1)-496-505-502
  • Dossier
  • 1933 - 1945
  • Fait partie de Rolle - Commune

Rapports numérotés de 1 à 202 (préavis Municipal, admissions de projets, rapports de la commission, prévention règlements, commission de gestion, comptes de gestion par année, arrêter pour les impositions Communal, demandes de crédits, rapports de budgets, divers)

Rapports du conseil Communal

  • CH CH-002014-2 1-(1)-496-505-503
  • Dossier
  • 1945 - 1953
  • Fait partie de Rolle - Commune

Rapports numérotés de 1 à 194 (préavis Municipal, admissions de projets, rapports de la commission, prévention règlements, commission de gestion, comptes de gestion par année, arrêter pour les impositions Communal, demandes de crédits, rapports de budgets, divers)

Rapports du conseil Communal

  • CH CH-002014-2 1-(1)-496-505-504
  • Dossier
  • 1954 - 1958
  • Fait partie de Rolle - Commune

Rapports numérotés de 1 à 108 (préavis Municipal, admissions de projets, rapports de la commission, prévention règlements, commission de gestion, comptes de gestion par année, arrêter pour les impositions Communal, demandes de crédits, rapports de budgets, divers)

Conseil communal

  • CH CH-002014-2 1-(1)-496-505-505a
  • Dossier
  • 1932 - 1943
  • Fait partie de Rolle - Commune

Correspondances du Conseil communal

Conseil communal

  • CH CH-002014-2 1-(1)-496-505-505b
  • Dossier
  • 1944 - 1954
  • Fait partie de Rolle - Commune

Correspondances du Conseil communal

Municipalité

  • CH CH-002014-2 1-(1)-36-101-51
  • Pièce
  • 1882-05-22 - 1885-09-10
  • Fait partie de Rolle - Commune

Procès-verbaux municipaux

Municipalité

  • CH CH-002014-2 1-(1)-36-101-52
  • Pièce
  • 1885-09-28 - 1888-09-10
  • Fait partie de Rolle - Commune

Procès-verbaux municipaux

Municipalité

  • CH CH-002014-2 1-(1)-36-101-53
  • Pièce
  • 1888-09-24 - 1891-04-06
  • Fait partie de Rolle - Commune

Procès-verbaux municipaux

Municipalité

  • CH CH-002014-2 1-(1)-36-101-54
  • Pièce
  • 1891-04-20 - 1893-06-26
  • Fait partie de Rolle - Commune

Procès-verbaux municipaux

Cercle de la Côte de Rolle

  • CH CH-002014-2 1-(1)-506-543-541
  • Dossier
  • 1868 - 1947
  • Fait partie de Rolle - Commune

Patentes (1868-1921), baux (1868-1904), conventions avec les tenanciers (1868-1916), dossier banquet (1921), clôtures des bilans

Commerçants

  • CH CH-002014-2 1-(1)-549
  • Série
  • 1899 - 1967
  • Fait partie de Rolle - Commune

Inscriptions des commerçants au Greffe municipal de Rolle

Municipalité

  • CH CH-002014-2 1-(1)-36-101-55
  • Pièce
  • 1893-06-26 - 1897-01-11
  • Fait partie de Rolle - Commune

Procès-verbaux municipaux

Tir

  • CH CH-002014-2 1-(1)-553-554-553
  • Dossier
  • 1920 - 1926
  • Fait partie de Rolle - Commune

Ligne de tir, contrat de tir, places de tir, tir militaire, société de tir, plans de tir, divers

Tir

  • CH CH-002014-2 1-(1)-553-554
  • Série
  • 1920 - 1961
  • Fait partie de Rolle - Commune

Tir

  • CH CH-002014-2 1-(1)-553-554-554
  • Dossier
  • 1921 - 1953
  • Fait partie de Rolle - Commune

Ligne de tir, contrat de tir, places de tir, tir militaire, société de tir, plans de tir, divers

Tir

  • CH CH-002014-2 1-(1)-553-554-554
  • Dossier
  • 1943 - 1961
  • Fait partie de Rolle - Commune

Ligne de tir, contrat de tir, places de tir, tir militaire, société de tir, plans de tir, divers

Avis dans le journal de Rolle

  • CH CH-002014-2 1-(1)-555-556-555
  • Dossier
  • 1953 - 1962
  • Fait partie de Rolle - Commune

Enquêtes publiques, votations, avis officiels, soumissions, convocations, communiqués, ventes, divers

Avis dans le journal de Rolle

  • CH CH-002014-2 1-(1)-555-556-556
  • Dossier
  • 1963 - 1967
  • Fait partie de Rolle - Commune

Enquêtes publiques, votations, avis officiels, soumissions, convocations, communiqués, ventes, divers

Casino de Rolle

  • CH CH-002014-2 1-(1)-558-568-558
  • Dossier
  • 1889 - 1958
  • Fait partie de Rolle - Commune

Plans de construction, terrain, intérieur

Municipalité

  • CH CH-002014-2 1-(1)-36-101-56
  • Pièce
  • 1897-01-18 - 1899-07-31
  • Fait partie de Rolle - Commune

Procès-verbaux municipaux

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